Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=7770&path=CD CM 2026 05 18
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=4624&path=ODJ CM 2022 05 16
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=4126&path=ODJ CM 27 09 2021
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=4703&path=ODJ CM 2022 06 27
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=6579&path=ODJ CM 2024 10 14
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=6286&path=ODJ CM 2024 05 27
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=7505&path=ODJ CM 2026 02 02
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=7638&path=ODJ CM 2026 13 04
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=6548&path=ODJ CM 2024 09 30
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=4967&path=ODJ CM 2022 09 26
Ordre du Jour - cms CM 2026 05 18
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Seyssins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 2026 05 18)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE SEYSSINS
Tirage au sort des jurés d'Assises 2027
Décision du Maire
AFFAIRES GÉNÉRALES
Conseil municipal du 18 mai 2026
Ordre du jour
■ Convention de mise en communs de moyens pour la création d'un service temporaire
de médiation sociale avec Seyssinet-Pariset
FINANCES
■ Mise en place du prélèvement pour l'encaissement des recettes
■ Commission Communale des Impôts Directs - proposition des membres
ÉDUCATION
■ Subvention 2026 au Sou des écoles
■ Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif Territoires Numériques Éducatifs (TNE)
CULTURE
■ Billetterie : droits d'entrée pour les spectacles de la saison culturelle 2026-2027 dans
le cadre de la programmation culturelle les Vagabondes, commune avec Seyssinet Pariset
VIE ASSOCIATIVE
■ Subvention exceptionnelle à l'association Courir à Seyssins-Seyssinet ■ Subvention exceptionnelle à l'association Cyclisme Seyssinet Seyssins
VIDÉOPROTECTION
■ Extension du dispositif de vidéoprotection - demande de subventions auprès du FIPD
et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
TRAVAUX-MARCHÉS
■ Rénovation énergétique de l'école Blanche-Rochas - conventions de partenariat pour
l'attribution d'une subvention ACTEE fonds chêne 6
■ Autorisation de signature pour la résiliation du marché de maîtrise d'œuvre relatif à la
réhabilitation d'une école maternelle en médiathèque
RESSOURCES HUMAINES
■ Formation des élus
■ Modalités d'attribution du régime indemnitaire
■ Composition du Comité Social Territorial commun et de la Formation Spécialisée en
Santé, Sécurité et Conditions de Travail entre la commune et le CCAS de Seyssins ■ Indemnité de maniement de fonds allouée aux régisseurs
■ Contrat d'apprentissage
Hôtel de Ville - Parc François-Mitterrand - 38180 SEYSSINS
Tél. 04 76 70 39 00 - seyssins.fr - courrier@mairie-seyssins.fr O t3@
CM 18-05-.2026 •· orcim du jour 1 /1