Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=6286&path=ODJ CM 2024 05 27
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=6548&path=ODJ CM 2024 09 30
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=4703&path=ODJ CM 2022 06 27
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=5158&path=ODJ CM 2022 12 2
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=7505&path=ODJ CM 2026 02 02
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=7746&path=ODJ CM 2026 05 18
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=4126&path=ODJ CM 27 09 2021
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=7027&path=ODJ CM 2025 06 23
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=7874&path=CD CM 2026 06 22
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=4624&path=ODJ CM 2022 05 16
Ordre du Jour - cms CM 2026 06 22
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Seyssins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 2026 06 22)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
Conseil municipal du 22 juin 2026
Ordre du jour
VILLE DE SEYSSINS
Décision du Maire
Informations au conseil
FINANCES
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier \
Approbation du Compte Financier Unique 2025 du budget principal
Approbation du Compte Financier Unique 2025 du budget annexe Location de salles Affectation définitive des résultats de l'exercice 2025
VIE ÉCONOMIQUE
Mise à jour des tarifs de la Taxe Locale sur les Enseignes et Publicités Extérieures
(TLPE)
CULTURE
Bibliothèque municipale - modification des horaires d'ouverture et gratuité des abonnements
TRAVAUX - MARCHÉS
Signature d’une convention entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Seyssins pour l'attribution d'un fond de concours d'aide à l'investissement aux
transitions
Autorisation de signature du programme d'accompagnement de la SPL Isère Aménagement concernant le gymnase Jean-Beauvallet
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Forêt communale - coupe affouagère 2026 - parcelle n°4 — règlement
Forêt communale - coupe 2027 - parcelle n°1 — amélioration
Protection et mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PAEN) -
Espace Naturel Sensible (ENS) de la colline de Comboire — affaires foncières —
parcelles C528, C529 et C173 — acquisition de plein droit - biens sans maître
Partenariat entre la commune de Seyssins et l'ACFI (Association des Communes Forestières de l'Isère) — adhésion de la commune à l'association
Partenariat entre la commune de Seyssins et l'École du Chat Libre de Grenoble et
agglomération
RESSOURCES HUMAINES
Modalités d'attribution du régime indemnitaire
Évolution des postes de la collectivité
Hôtel de Ville - Parc François-Mitterrand - 38180 SEYSSINS
Tél. 04 76 70 39 00 - seyssins.fr - courrier@mairie-seyssins.fr
CM 22-06-2026 - ordre du jour 1/1