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Conseil Municipal - Conseil municipal du mardi 18 septembre 2018 à 19h
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Document publié le Samedi 13 février 2021 par la commune de Truyes.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste pieces)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Humanitaire,
T R U Y E S D E P A R T E M E N T D ’ I N D R E E T L O I R E
P L A N L O C A L D ’ U R B A N I S M E ( P . L . U . )
D O S S I E R D ’ A P P R O B A T I O N
RAPPORT DE PRESENTATION
Diagnostic territorial et état initial de l’environnement
Exposé et justification des choix et évaluation environnementale
Résumé non technique
PIECE N°1
Pièce n°1.1
Pièce n°1.2
Pièce n°1.3
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) PIECE N°2
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) PIECE N°3
REGLEMENT
Règlement graphique
Planche Nord
Planche Sud
Règlement écrit
PIECE N°4
Pièce n°4.1
Pièce n°4.1.a
Pièce n°4.1.b
Pièce n°4.2
ANNEXES PIECE N°5
Pièces administratives
Servitudes d’Utilité Publique
Liste des Servitudes d’Utilité Publique
Plans des Servitudes d’Utilité Publique
Annexes sanitaires
Notice sanitaire
Eau potable
Assainissement eaux usées
Assainissement eaux pluviales
Prescriptions archéologiques
Classement sonore des infrastructures
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondations
Transport de matières dangereuses
Règlementation parasismique
Avis des Personnes Publiques Associées
Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur
Pièce n°5.0
Pièce n°5.1
Pièce n°5.1.a
Pièce n°5.1.b
Pièce n°5.2
Pièce n°5.2.a
Pièce n°5.2.b
Pièce n°5.2.c
Pièce n°5.2.d
Pièce n°5.3
Pièce n°5.4
Pièce n°5.5
Pièce n°5.6
Pièce n°5.7
Pièce n°5.8
Pièce n°5.9