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Compte-Rendu - compte rendu cm 20160922
Document publié le Jeudi 22 septembre 2016 par la commune de Chaumuzy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 20160922)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Banque,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 septembre 2016
L’an deux mil seize, le vingt-deux septembre à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal, convoqués le 12 septembre 2016, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Monsieur Jacky CRETY, Maire.
Présents : MM. Jacky CRETY, Lionel HOUZET, Yves TRUCHON, Bastien PAULAUQUI, Christophe MACQUART
MMES Karine DUFLOT, Nathalie COMARLOT,
Absents excusés : Benjamin WATIER, Sébastien DOLE, Agnès BOLAND, Absent :
Pouvoirs donnés : à Karine DUFLOT par Sébastien DOLE, à Yves TRUCHON par Benjamin WATIER
Secrétaire de séance : Mme Nathalie COMARLOT
BUDGET ANNEXE 2016 : LEGS FAROUX
En Investissement
Recettes : Transfert du capital du legs du budget communal au budget annexe : 1 085 879 €
Dépenses : Achats des 6 appartements meublés : 1 077 543 €
Imprévu : 8 336 €
Soit un total de 1 085 879 €
En Fonctionnement
Recettes : Encaissement des intérêts du legs : 4 356 €
Avance de TVA par la Société DOMITIS : 215 509 €
Soit un total de 219 865 €
Dépenses : Virement des intérêts au CCAS : 2 178 €
Virement des intérêts à la Caisse des Ecoles : 2 178 €
Remboursement de l’avance DOMITIS : 215 509 €
Soit un total de 219 865 €
REMPLACEMENT D’ESTELLE MARIE
Suite à la démission de Mme Estelle MARIE, son remplacement est assuré par les conseillers
et validé dans les organismes suivants :
CCAS : Mr Yves TRUCHON
Caisse des Écoles : Mr Christophe MACQUART
Prévention Routière : Mr Lionel HOUZET
Ramassage scolaire : Mme Karine DUFLOT
COMITE DE CHANTEREINE
Monsieur VOISIN Président du Comité de CHANTEREINE, remercie la Commune pour la subvention accordée pour le réaménagement du site.
Le Maire,
Jacky CRETY