Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+1er+décembre+

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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+1er+décembre+ Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aranc. Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+1er+décembre+)Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Éducation, Département de l’Ain

COMMUNE DE ARANC

Arrondissement de Belley

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 1° Décembre 2025

L'an deux mille Vingt-cinq, le 1°” décembre à 20 heures 30, les membres du conseil municipal de la commune d’Aranc (Ain), se sont réunis, sous la présidence du Maire,

Daniel MATHIEU, sur la

convocation qui leur a été adressée le 26 novembre 2028. Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e)s municipaux : Présents :

Nathalie VARIGNIER, Joël GROBAS, Pascale AGATY,

Dominique BESSON, Sophie

DUMAS, Sandrine PERRIN,

Jean Pierre MONTJOUVENT,

Lionel TALON,

Monique PALLET

Absent : Excusés

:

Nombre de votants en début de séance :

10

Mme Sandrine PERRIN est nommée secrétaire de séance. APPROBATION

DU

PROCES-VERBAL DU

CONSEIL MUNICIPAL DU

13 OCTOBRE 2025

Adopté à l'unanimité. DELIBERATIONS

-

Taxes des ordures ménagères 2025 : Le montant de la taxe des ordures ménagères à refacturer aux locataires de la commune : 808.50

€

Cette délibération est adoptée à l'unanimité.

-__

Astreinte de déneigement de l'employé communal : Du

13/12/2025 au 01/03/2025, l'astreinte commence du vendredi

18h au lundi 8h,

le

montant alloué est

116.20€ par week end.

Cette délibération est adoptée à l'unanimité

-__

Astreinte de déneigement par Anthony JACQUIOT en renfort de l'employé communal. Taux horaire : 45 € de l'heure en cas de sortie Cette délibération est adoptée à l'unanimité

-

Remboursement des frais Kilométriques de l'employé communal : L'employé communal utilise son véhicule personnel, il sera remboursé de ses frais kilométriques par rapport au barème fiscal. Cette délibération est adoptée à l'unanimité

-

Santé: La Commune est dans l'obligation de prendre une délibération avec le Centre de Gestion afin de proposer une mutuelle aux employés. Elle prend en charge 15 € par mois pour chaque agent si l'agent souscrit au contrat mutuelle. Cette délibération est adoptée à l'unanimité

-

Prévoyance : La commune à l'obligation de prendre une délibération avec le Centre de Gestion afin de proposer une prévoyance aux agents communaux.

Elle prend en charge 7€ par mois pour

chaque agent s'il souscrit au contrat de prévoyance. Cette délibération est adoptée à l'unanimité-

Service de remplacement de la secrétaire de mairie avec HBA -— convention renouvelable : Les services de HBA proposent un service de remplacement pour la secrétaire de mairie ou pour un renfort temporaire. Journée de 7h / 250 € et une demi journée / 125 €. Cette délibération est adoptée à l'unanimité

-

Décision modificative : remboursement du prêt relais de 15 000 €. Cette décision est acceptée à l'unanimité

INFORMATIONS

:

Pâturage de Raclet : Réunion AFP -— devis présenté par Lucas BESSON (broyage, clôture et passage) pour un montant de 50 000 € pour une remise en état du parc en vue d’une location. 2 options : subvention via AFP

= 50 %

via la mairie = 70 %

Condition : Installation de la personne mais le problème est qu'il faut avancer la trésorerie. Sur le principe, est ce que la mairie est prête à prendre en charge le projet de Raclet ? Vote :

9 Pour

Dominique BESSON n'a pas pris part au vote. TRAVAUX :

-

_ Chéneaux du préau de l’école (Travaux terminés)

-

Serrure du portail de l'école (Devis accepté)

-

Réparation du WC de la mairie

-

_ Réparation de la robinetterie de la salle de bain du logement de Mr et Mme DE LIMA -

Jean Claude a repeint le mur de la cuisine de la cantine

-

Jean Pierre a posé les gaines pour passer les câbles des volets roulants de la salle du Conseil.

-

Pose d’un compteur électrique de sous comptage à l'espace Comté de la Fruitière (Prévoir un relevé mensuel).

-__

Problème de chauffage à la Fruitière

-__

Prévision :

modification des rayons du bureau du secrétariat janvier 2026

CONSEIL D’ECOLE 6 NOVEMBRE 2028 : Lecture du compte rendu du conseil d'école :

-

Installation du conseil d'école

-__

Règlement intérieur

-__

Bilan rentrée :

14 élèves à Aranc et 17 élèves à Evosges pour un total de 31

élèves

-

Présentation des projets :

interventions musique, natation, prix des incorruptibles, festival

nature et fête de l’école le 26/06/2026. Aranc: jardin, soupe, cinéma, animation SR3A, pépinière, théâtre et carnaval Evosges

:

cross, cinéma

-__

Remerciement au sou des écoles

PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES : Le département de l'Ain impose la pose de panneaux photovoltaïques aux communes mais HBA a refusé.

La Commune doit confirmer par un courrier son refus.QUESTIONS

DIVERSES

:

-

_ Epareuse : une personne est intéressée pour l'acheter 1000 € (échange avec une benne 3 points

et réparation ancien tracteur). Cette opération est acceptée par les membres du

Conseil.

-

ONF : une commission forêt est à prévoir pour l'aménagement forestier au 1°’ janvier 2026. Changement de l'agent ONF

- __ Encombrant : ramassage des encombrants le 30 novembre 2025 environ 15 personnes. -

_Barnum : La Région a attribué un barnum à la commune pour le mettre à disposition des associations. Les dimensions sont 3 x 3 m et son coût est de 1 350 €. Une convention est à envisager avec une caution avec les associations qui en seront demandeuses.

- __ Chambres de l’ancienne cure : départ de Mr Pelletier fin d'année au 31 décembre 2025.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.

La secrét

ire de séance

Sandrine PERRIN