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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+1er+décembre+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+1er+décembre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Éducation,
Département
de
l’Ain
COMMUNE
DE
ARANC
Arrondissement
de
Belley PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
1°
Décembre
2025
L'an
deux
mille
Vingt-cinq,
le
1°”
décembre
à
20
heures
30,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
d’Aranc
(Ain),
se
sont
réunis,
sous
la
présidence
du
Maire,
Daniel
MATHIEU,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
26
novembre
2028.
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseiller(e)s
municipaux :
Présents
: Nathalie
VARIGNIER,
Joël
GROBAS,
Pascale
AGATY,
Dominique
BESSON,
Sophie
DUMAS,
Sandrine
PERRIN,
Jean
Pierre
MONTJOUVENT,
Lionel
TALON,
Monique
PALLET
Absent
:
Excusés
:
Nombre
de
votants
en
début
de
séance
: 10
Mme
Sandrine
PERRIN
est
nommée
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
OCTOBRE
2025
Adopté
à
l'unanimité.
DELIBERATIONS
-
Taxes
des
ordures
ménagères
2025 :
Le
montant
de
la taxe
des
ordures
ménagères
à
refacturer
aux
locataires
de
la
commune
:
808.50
€
Cette
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
-__
Astreinte
de
déneigement
de
l'employé
communal :
Du
13/12/2025
au
01/03/2025,
l'astreinte
commence
du
vendredi
18h
au
lundi
8h,
le
montant
alloué
est
116.20€
par
week
end.
Cette
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
-__
Astreinte
de
déneigement
par
Anthony
JACQUIOT
en
renfort
de
l'employé
communal.
Taux
horaire
: 45
€
de
l'heure
en
cas
de
sortie
Cette
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
-
Remboursement
des
frais
Kilométriques
de
l'employé
communal :
L'employé
communal
utilise
son
véhicule
personnel,
il sera
remboursé
de
ses
frais
kilométriques
par
rapport
au
barème
fiscal.
Cette
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
-
Santé: La
Commune
est
dans
l'obligation
de
prendre
une
délibération
avec
le
Centre
de
Gestion
afin
de
proposer
une
mutuelle
aux
employés.
Elle
prend
en
charge
15
€
par
mois
pour
chaque
agent
si
l'agent
souscrit
au
contrat
mutuelle.
Cette
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
-
Prévoyance : La
commune
à
l'obligation
de
prendre
une
délibération
avec
le
Centre
de
Gestion
afin
de
proposer
une
prévoyance
aux
agents
communaux.
Elle
prend
en
charge
7€
par
mois
pour
chaque
agent
s'il
souscrit
au
contrat
de
prévoyance.
Cette
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité -
Service
de
remplacement
de
la
secrétaire
de
mairie
avec
HBA
-— convention
renouvelable :
Les
services
de
HBA
proposent
un
service
de
remplacement
pour
la secrétaire
de
mairie
ou
pour
un
renfort
temporaire.
Journée
de
7h
/ 250
€
et
une
demi
journée
/ 125
€.
Cette
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
-
Décision
modificative
: remboursement
du
prêt
relais
de
15
000
€.
Cette
décision
est
acceptée
à
l'unanimité
INFORMATIONS
:
Pâturage
de
Raclet
:
Réunion
AFP
-— devis
présenté
par
Lucas
BESSON
(broyage,
clôture
et
passage)
pour
un
montant
de
50
000
€
pour
une
remise
en
état
du
parc
en
vue
d’une
location.
2
options
: subvention
via
AFP
=
50
%
via
la
mairie
=
70
%
Condition
: Installation
de
la
personne
mais
le
problème
est
qu'il
faut
avancer
la
trésorerie.
Sur
le
principe,
est
ce
que
la
mairie
est
prête
à
prendre
en
charge
le
projet
de
Raclet
?
Vote
: 9
Pour
Dominique
BESSON
n'a
pas
pris
part
au
vote.
TRAVAUX
:
- _
Chéneaux
du
préau
de
l’école
(Travaux
terminés)
-
Serrure
du
portail
de
l'école
(Devis
accepté)
-
Réparation
du
WC
de
la
mairie
- _
Réparation
de
la
robinetterie
de
la salle
de
bain
du
logement
de
Mr
et
Mme
DE
LIMA
-
Jean
Claude
a
repeint
le
mur
de
la
cuisine
de
la
cantine
-
Jean
Pierre
a
posé
les
gaines
pour
passer
les
câbles
des
volets
roulants
de
la
salle
du
Conseil.
-
Pose
d’un
compteur
électrique
de
sous
comptage
à
l'espace
Comté
de
la
Fruitière
(Prévoir
un
relevé
mensuel).
-__
Problème
de
chauffage
à
la
Fruitière
-__
Prévision
: modification
des
rayons
du
bureau
du
secrétariat
janvier
2026
CONSEIL
D’ECOLE
6
NOVEMBRE
2028
:
Lecture
du
compte
rendu
du
conseil
d'école
:
-
Installation
du
conseil
d'école
-__
Règlement
intérieur
-__
Bilan
rentrée
: 14
élèves
à
Aranc
et
17
élèves
à
Evosges
pour
un
total
de
31
élèves
-
Présentation
des
projets
: interventions
musique,
natation,
prix
des
incorruptibles,
festival
nature
et
fête
de
l’école
le
26/06/2026.
Aranc
: jardin,
soupe,
cinéma,
animation
SR3A,
pépinière,
théâtre
et
carnaval
Evosges
: cross,
cinéma
-__
Remerciement
au
sou
des
écoles
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES :
Le
département
de
l'Ain
impose
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques
aux
communes
mais
HBA
a
refusé.
La
Commune
doit
confirmer
par
un
courrier
son
refus. QUESTIONS
DIVERSES :
- _
Epareuse
: une
personne
est
intéressée
pour
l'acheter
1000
€
(échange
avec
une
benne
3
points
et
réparation
ancien
tracteur).
Cette
opération
est
acceptée
par
les
membres
du
Conseil.
-
ONF
: une
commission
forêt
est
à
prévoir
pour
l'aménagement
forestier
au
1°’ janvier
2026.
Changement
de
l'agent
ONF
- __
Encombrant
: ramassage
des
encombrants
le
30
novembre
2025
environ
15
personnes.
-
_Barnum
: La
Région
a
attribué
un
barnum
à
la
commune
pour
le
mettre
à
disposition
des
associations.
Les
dimensions
sont
3
x
3
m
et
son
coût
est
de
1
350
€.
Une
convention
est
à
envisager
avec
une
caution
avec
les
associations
qui
en
seront
demandeuses.
- __ Chambres
de
l’ancienne
cure
: départ
de
Mr
Pelletier
fin
d'année
au
31
décembre
2025.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
22h45.
La
secrét
ire
de
séance
Sandrine
PERRIN