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Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Gorges.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 10 17 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
CONSEIL MUNICIPAL
orges Séance du 17 octobre 2024
Commune de Gorges Liste des délibérations
(Loire-Atlantique)
Le dix-sept octobre deux mille vingt-quatre à 19h30, te Conseil Municipal de la Commune de Gorges s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Didier MEYER, Maire.
Présents : Didier MEYER, François SORIN, Jacques HARDY, Hélène BRAULT, Gaëtan BOURASSEAU, Viviane JEANDEAUD, Christophe BEZIER, Jean-François RAUD, Dominique PAVAGEAU, Gaëlle DOUILLARD, Morgane LEPIOUFF, Cynthia OULLIER, Alexis BLANCHARD, Bernard GRIMAUD, Séverine CHARRON, Laurence GEOFFRE, Stéphane BEAUVINEAU, Pedro MAIA, Delphine BRIAND, Christian BONNET,
Absents représentés :
Bruno ALLIOT donne pouvoir à Jacques HARDY
Anthony BOUCHER donne pouvoir à François SORIN
Michelle BROSSET donne pouvoir à Dominique PAVAGEAU
Thierry MARTIN donne pouvoir à Séverine CHARRON
Raymonde NEAU donne pouvoir à Didier MEYER
Sonia PETIT donne pouvoir à Cynthia OULLIER
Séverine PROTOIS-MENU donne pouvoir à Hélène BRAULT
Excusés :
Secrétaire de séance : M. SORIN François, Adjoint au Maire
N° | RU Décision | Délibération Objet Votants | Pour | Contre | Abstention |
| Approbation des nouveaux statuts de Clisson Sèvre | Ï | 17-10-0011 [et Maine Agglo | 27 | 24 | 0 | 3
Approbation du rapport de la Commission Locale
17-10-002 | d'Evaluation des charges transférées | _ 2 | 27 | 0 0 l 17-10-003 Présentation du rapport d'activité 2023 de Clisson 27 27 0 0 Sèvre et Maine Agglo |
Présentation du rapport d'activité 2023 de Clisson
17-10-004 Sèvre et Maine Agglo sur le prix et la qualité du 27 27 0 0 service public déchets
17-10-005
17-10-006
17-10-007
Liste des délibérations du Conseil municipal du 17 octobre 2024
Présentation du rapport d'activité 2023 de Clisson
Sèvre et Maine Agglo sur le prix et la qualité du
service public d'eau potable
Présentation du rapport d'activité 2023 de Clisson |
Sèvre et Maine Agglo sur le prix et la qualité du
| service public d'assainissement collectif
Présentation du rapport d'activité 2023 de Clisson
Sèvre et Maine Agglo sur le prix et la qualité du
service public d'assainissement non collectif
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