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Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Gorges.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 10 17 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
Gorges
Commune de Gorges
(Loire-Atlantique)
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 octobre 2024
Liste des délibérations
Le dix-sept octobre deux mille vingt-quatre à 19h30, le Conseil Municipal de la Commune de Gorges s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Didier MEYER, Maire.
Présents : Didier MEYER, François SORIN, Jacques HARDY, Hélène BRAULT, Gaëtan BOURASSEAU, Viviane JEANDEAUD, Christophe BEZIER, Jean-François RAUD, Dominique PAVAGEAU, Gaëlle DOUILLARD, Morgane LEPIOUFF, Cynthia OULLIER, Alexis BLANCHARD, Bernard GRIMAUD, Séverine CHARRON, Laurence GEOFFRE, Stéphane BEAUVINEAU, Pedro MAIA, Delphine BRIAND, Christian BONNET,
Absents représentés :
Bruno ALLIOT donne pouvoir à Jacques HARDY
Anthony BOUCHER donne pouvoir à François SORIN
Michelle BROSSET donne pouvoir à Dominique PAVAGEAU
Thierry MARTIN donne pouvoir à Séverine CHARRON
Raymonde NEAU donne pouvoir à Didier MEYER
Sonia PETIT donne pouvoir à Cynthia OULLIER
Séverine PROTOIS-MENU donne pouvoir à Hélène BRAULT
Excusés :
Secrétaire de séance : M. SORIN François, Adjoint au Maire
N° | Décision Délibération Objet | Votants Pour Contre | Abstention |
Approbation des nouveaux statuts de Clisson Sèvre 17-10-001 | Maine Agglo | 27 | 24 0 3
Approbation du rapport de la Commission Locale
17-10-002 |d'Evaluation des charges transférées | 27 27 0 0 Présentation du rapport d'activité 2023 de Clisson
17-10-003 | cavre et Maine Agglo 27 L 27 5 | _ 0 Présentation du rapport d'activité 2023 de Clisson Î | 17-10-004 Sèvre et Maine Agglo sur le prix et la qualité du 27 27 0 0 | service public déchets | | Présentation du rapport d'activité 2023 de Clisson | | 17-10-005 Sèvre et Maine Agglo sur le prix et la qualité du 27 27 0 0 | | service public d'eau potable ___ Présentation du rapport d'activité 2023 de Clisson
17-10-006 Sèvre et Maine Agglo sur le prix et la qualité du 27 27 0 0 service public d'assainissement collectif |
Présentation du rapport d'activité 2023 de Clisson
17-10-007 Sèvre et Maine Agglo sur le prix et la qualité du 27 27 0 0 | service public d'assainissement non collectif
Liste des délibérations du Conseil municipal du 17 octobre 2024 1/1