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Arrêté - Préfecture - Corse - RAA No26 special du 18 mars 2016
Document publié le Vendredi 18 mars 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse - RAA No26 special du 18 mars 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Enseignement supérieur,
Liberté» Égalité
» Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PREFET
DE
CORSE
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
DE
LA
REGION
CORSE
Spécial
n°26
du
18
mars
2016 SOMMAIRE
portant
délégation
de
signature
du
recteur
au
chef
de
la division
des
affaires
financières
16-0501
(DAF). portant
délégation
de
signature
du
recteur
aux
chefs
des
établissements
publics
locaux
16-0502
d'enseignement
(EPLE)
de
l'académie
de
Corse,
afin
de
signer
les
arrêtés
de
congés
ordinaires
de
maladie,
congés
pour
maternité
ou
pour
adoption
et les
congés
de
paternité
des
enseignants
titulaires
et stagiaires. .
MINISTÈRE
DE L'ÉDUCATION
NATIONALE,
DE L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR
ET DE LA RECHERCHE
N°
de
publication
du
R.A.A
de
la préfecture
de
Corse
: 16-0501
ARRETE
RECTORAL
n°
1-2016/03/16
LE
RECTEUR
DE
L'ACADEMIE
DE
CORSE
CHANCELIER
DE
L'UNIVERSITE
VU
le
code
de
l'éducation
;
VU
le
décret
n°
2012-16
du
5 janvier
2012
relatif
à
l'organisation
académique
;
VU
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
et
la
loi
n°84-16
du
11
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
de
l'Etat ;
VU
le
décret
n°85-899
du
21
août
1985
modifié
relatif
à
la
déconcentration
de
certaines
opérations
de
gestion
du
personnel
relevant
du
ministère
de
l'éducation
nationale
;
VU
la
loi
organique
n°
2001-692
du
1er
août
2001
relative
aux
lois
de
finances
;
VU
le
décret
2012-1246
du
7
novembre
2012
relatif
à
la
gestion
budgétaire
et
comptable
publique
;
VU
l'arrêté
du 3
juillet
2009
portant
règlement
de
comptabilité
publique
pour
la
désignation
des
ordonnateurs
secondaires
et
de
leurs
délégués
en
ce
qui
concerne
le
ministère
de
l'éducation
nationale ; VU
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l'action
des
services
de
l'Etat
dans
les
régions
et
départements
;
VU
le
décret
n°
2008-158
du
22
février
2008
relatif
notamment
à
la
suppléance
des
préfets
de
régions
et
à
la délégation
de
signature
des
préfets
;
VU
la
loi
n°82-213
du
2
mars
1982
modifiée,
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions
et
la
loi
n°
83-8
du
7 janvier
1983
modifiée
relative
à
la
répartition
de
compétences
entre
les
communes,
les
départements,
les
régions
et
l'Etat
;
VU
la
loi
n°
2002-92
du
22
janvier
2002
relative
à
la
Corse
;
VU
la
loi
n°
2015-991
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
;
VU
le
décret
du
Président
de
la
République
du
3
mars
2016,
publié
au
Journal
officiel
de
la
République
française
n°0054
du
4
mars
2016,
nommant
monsieur
Philippe
Lacombe
recteur
de
l'académie
de
Corse
;
VU
le
décret
du
Président
de
la
République
en
date
du
14
juin
2013,
nommant
M.
Christophe
Mirmand,
préfet
de
Corse,
préfet
de
Corse-du-Sud
;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
16-0400
du
7
mars
2016,
portant
délégation
de
signature
à
M.
Philippe
Lacombe,
recteur
de
l'académie
de
Corse,
pour
l'ordonnancement
des
recettes
et
des
dépenses
du
budget
du
ministère
de
l'éducation
nationale,
de
l'enseignement
supérieur
et
de
la
recherche
;
VU
la
délégation
de
signature
rectorale
n°
01-2016/03/09
du
9
mars
2016
conférée
à
madame
Maryse
Excoffier,
secrétaire
générale
de
l'académie
de
Corse
;
VU
la
délégation
de
signature
rectorale
n°
02-2016/03/09
du
9
mars
2016
conférée
à
madame
Marcelle
Franceschi,
secrétaire
générale
adjointe
de
l'académie
de
Corse
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
4
juillet
2001
nommant
monsieur
Jean-Louis
IROLLA
au
rectorat
de
l'académie
de
Corse
à
compter
du
1er
septembre
2001 ;
VU
l'arrêté
ministériel
du
02
septembre
2014
nommant
monsieur
Jean-Louis
IROLLA,
attaché
hors
classe
d'administration
de
l'Etat,
en
qualité
d'administrateur
de
l'éducation
nationale
et
de
l'enseignement
supérieur ;
VU
l'arrêté
ministériel
du
1%
septembre
2012
affectant
madame
Elodie
Samartini,
attachée
d'administration
de
l'Etat,
au
rectorat
de
l'académie
de
Corse ;
ssdlres 2
ARRETE
ARTICLE
1 :
En
cas
d'absence
ou
d'empêchement
de
madame
Maryse
Excoffier,
secrétaire
générale
de
l'académie
de
Corse,
et
de
madame
Marcelle
Franceschi,
secrétaire
générale
adjointe
de
l'académie
de
Corse,
la
délégation
de
compétence
et
de
signature
qui
leur
est
confiée
respectivement
par
l'arrêté
rectoral
n°1-2016/03/09
du
09
mars
2016
et
par
l'arrêté
rectoral
n°2-
2016/03/09
du
09
mars
2016
sera
exercée
par
:
Monsieur
Jean-Louis
IROLLA,
attaché
hors
classe
d'administration
de
l'Etat,
administrateur
de
l'éducation
nationale
et
de
l'enseignement
supérieur,
dans
la
limite
de
ses
attributions
de
chef
de
la
division
des
affaires
financières
(DAF),
à
l'effet
de
signer
l'ensemble
des
documents
relatifs
au
processus
de
la
dépense
et
de
la
recette
ainsi
que
leurs
pièces
justificatives
(notamment
ensemble
des
programmes
du
titre
|| et
ensemble
des
programmes
hors
titre
11).
ARTICLE
2:
Autorisation
est
donnée
à
monsieur
Jean-Louis
IROLLA
à
l'effet
de
signer
dans
le
cadre
de
ses
attributions
et
compétences
les
documents
concernant
l'organisation
et
le
fonctionnement
des
établissements. ARTICLE
3 :
En
cas
d'absence
ou
d'empêchement
de
monsieur
Jean-Louis
IROLLA,
la
délégation
de
signature
qui
lui
est
confiée
sera
pleinement
exercée
par:
madame
Elodie
SAMARTINI,
attachée
d'administration
de
l'Etat,
adjointe
au
chef
de
la
division
des
affaires
financières.
ARTICLE
4
:
Pour
l'utilisation
de
CHORUS,
monsieur
Jean-Louis
Irolla,
madame
Elodie
Samartini,
madame
Josée
Colonna
et
madame
Stéphanie
Vecchiutti
sont
responsables
et
valideurs
:
1°)
Pour
l'ensemble
des
recettes.
2°)
Pour
la
dépense
:
Monsieur
Jean-Louis
lrolla,
madame
Elodie
Samartini,
madame
Josée
Colonna
et
madame
Stéphanie
Vecchiutti
sont
responsables
et
valideurs
pour
les
trois
étapes
de
la
dépense
:engagement
juridique,
certification
du
service
fait,
demandes
de
paiement.
Pour
la
certification
du
service
fait,
sont
également
habilitées
les
personnes
suivantes
:
- M.
Jacques
Santoni
- Mme
Jeanne
Cerviotti
- Mme
Josiane
Desini
- Mme
Marie-Paule
Orsini
- Mme
Michèle
Mariaccia
- Mme
Mattéa
Viola
- Mme
Sandra
Deliperi
Les
programmes
budgétaires
concernés
pour
l'ensemble
des
agents
cités
sont
les
suivants
:
139
:enseignement
privé
du
premier
et
second
degré
140
:enseignement
scolaire
public
du
premier
degré
141
:enseignement
scolaire
public
du
second
degré
214
:soutien
de
la
politique
de
l'éducation
nationale
230
:vie
de
l'élève
150
:formations
supérieures
et
recherche
universitaire
172
:recherches
scientifiques
et
technologiques
piuridisciplinaires
231
:vie
étudiante. ARTICLE
5:
L'arrêté
rectoral
n°
4-2016/03/09
du
08
mars
2016
est
abrogé.
ARTICLE
6
:
Madame
la
secrétaire
générale
de
l'académie
de
Corse
est
chargée
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE 7
:
Le
présent
arrêté
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
de
Corse.
Ajaccio,
le
16
mars
2016
LE
RECTEUR Signé
Philippe
LACOMBE
Destinataires
:
Recueil
Actes
Administratifs
de
la
préfecture
DRFIP M.
Jean-Louis
irolla
Mme
Elodie
Samartini
Mme
Stéphanie
Vecchiutti
M.
Jacques
Santoni
Mme
Jeanne
Cerviotti
Mme
Josiane
Desini
Mme
Josée
Colonna
Mme
Marie-Paule
Orsini
Mme
Michèle
Mariaccia
Mme
Mattéa
Viola
Mme
Sandra
Deliperi
Registre
D.S.
Rectorat
de
l'académie
de
Corse
Boulevard
Pascal
Rossini
—- BP
808
—
20192
AJACCIO
Cédex
4
Tét
(33)
04
95
50
33
33
—
Fax
: (33)
04
95
51
27
06 .
MINISTÈRE
DE
L'ÉDUCATION
NATIONALE,
DE
L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR
ET
DE
LA
RECHERCHE
Le
à Cp
Foret
RÉFCELIQUE FRANÇAISE
LE
RECTEUR
CHANCELIER
Arrêté
n°2-2016/03/16
du
16
mars
2016
N°
de
publication
du
R.A.A
de
la préfecture
de
Corse
: 16-0502
LE
RECTEUR
DE
L'ACADEMIE
DE
CORSE
CHANCELIER
DE
L'UNIVERSITE
VU
le
code
de
l'éducation ;
VU
le
décret
n°85-899
du
21
août
1985
modifié
relatif
à
la
déconcentration
de
certaines
opérations
de
gestion
du
personnel
relevant
du
ministère
de
l'éducation
nationale
;
VU
le
décret
n°
2012-16
du
5 janvier
2012
relatif
à
l'organisation
académique ;
VU
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
;
VU
la
loi
n°84-16
du
11
Janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
de
l'Etat ;
VU
le
décret
n°
94-874
du
7
octobre
1994
concernant
les
dispositions
communes
applicables
aux
stagiaires
de
l'Etat
et
de
ses
établissements
publics
;
VU
la
circulaire
ministérielle
n°83-121
du
9
mars
1983
relative
aux
délégations
rectorales
de
signature ; VU
l'arrêté
du
5
octobre
2005
(J.O
du
25
octobre
2005,
B.O.E.N
n°
41
du
10
novembre
2005),
relatif
à
la
délégation
de
pouvoirs
en
matière
de
recrutement
et
de
gestion
de
certains
personnels
stagiaires
et
titulaires
des
services
déconcentrés
relevant
du
ministre
chargé
de
l'éducation
nationale;
VU
le
décret
n°
2001-1174
du
11
décembre
2001
modifié
portant
statut
particulier
du
corps
des
personnels
de
direction
d'établissement
d'enseignement
où
de
formation
relevant
du
ministre
de
l'éducation
nationale,
modifié
notamment
par
le
décret
n°
2011-202
du
22
février
2011
;
VU
le
décret
du
Président
de
la
République
en
date
du
14
juin
2013,
nommant
M.
Christophe
Mirmand,
préfet
de
Corse,
préfet
de
Corse-du-Sud
;
siilies VU
le
décret
du
Président
de
la
République
du
3
mars
2016,
publié
au
Journal
officiel
de
la
République
française
n°0054
du
4
mars
2016,
nommant
monsieur
Philippe
Lacombe
recteur
de
l'académie
de
Corse
;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
16-0399
du
7
mars
2016,
portant
délégation
de
signature
à
M.
Philippe
Lacombe,
recteur
de
l'académie
de
Corse,
pour
l'exercice
du
déféré
devant
la
juridiction
administrative
des
actes
des
établissements
publics
locaux
d'enseignements
soumis
au
contrôle
de
légalité
et
du
contrôle
de
légalité
des
conventions
et
des
actes
relatifs
au
fonctionnement
des
établissements
publics
locaux
d'enseignement
qui
n'ont
pas
trait
au
contenu
et
à
l'organisation
de
l'action
éducatrice
;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
16-0400
du
7
mars
2016,
portant
délégation
de
signature
à
M.
Philippe
Lacombe,
recteur
de
l'académie
de
Corse,
pour
l'ordonnancement
des
recettes
et
des
dépenses
du
budget
du
ministère
de
l'éducation
nationale,
de
l'enseignement
supérieur
et
de
la
recherche
;
ARRETE:
ARTICLE
1:
Conformément
à
l’article
7
du
décret
n°85-899
du
21
août
1985
modifié
relatif
à
la
déconcentration
de
certaines
opérations
de
gestion
du
personnel
relevant
du
ministère
de
l'éducation
nationale :
«Dans
le
cadre
des
délégations
de
pouvoirs
qui
leur
sont
consenties,
les
recteurs
d'académie
peuvent
déléguer
leur
signature,
par
arrêté,
aux
chefs
d'établissements
publics
locaux
d'enseignement
pour
les
actes
de
gestion
ayant
trait :
1°
Aux
congés
de
maladie
prévus
au
premier
alinéa
du
2°
de
l'article
34
de
la
loi
du
11
janvier
1984
susvisée,
aux
congés
de
même
nature
prévus
à
l'article
24
du
décret
du
7
octobre
1994
susmentionné
[...] ;
2°
Aux
congés
pour
maternité
ou
pour
adoption
et
au
congé
de
paternité
prévus
au
5°
de
l'article
34
de
la
loi
du
11
janvier
1984
susvisée,
à
l'article
22
du
décret
du
7
octobre
1994
susmentionné». Délégation
de
signature
est
accordée
aux
chefs
des
établissements
publics
locaux
d'enseignement
ou
de
formation
de
l'académie
de
Corse,
dont
les
noms
suivent
:
- afin
de
signer
les
arrêtés
de
congés
ordinaires
de
maladie
des
enseignants
titulaires
et
stagiaires
;
- afin
de
signer
les
congés
pour
maternité
ou
pour
adoption
et
les
congés
de
paternité
des
enseignants
titulaires
et
stagiaires.
Proviseurs
des
établissements
d'enseignement
ou
de
formation
de
l'académie
de
Corse,
à
qui
la
présente
délégation
de
signature
est
conférée :
M.
Paul
Digiacomi,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
proviseur
du
lycée
Fesch
et
chef
d'établissement
du
collège
Fesch,
à Ajaccio
;
M.
Jean-Pierre
Casanova,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
proviseur
du
lycée
Laetitia,
à Ajaccio
;
M.
Ange-François
Leandri,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
proviseur
du
lycée
polyvalent
de
Porto-Vecchio
;
sde Mme
Aline
Reinhard,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
proviseure
de
la
cité
scolaire
Georges
Clemenceau
à
Sartène ;
Mme
Sylvie
Peraldi,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
proviseure
du
lycée
professionnel
du
Finosello,
à
Ajaccio
;
M.
Noël
Mariot,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
proviseur
du
lycée
professionnel
Jules
Antonini,
à Ajaccio
;
M.
Alain
Maestrati,
chef
d'établissement
de
l'ÉREA
(établissement
régional
d'enseignement
adapté)
à Ajaccio.
M.
Marc
Leccia,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
proviseur
du
lycée
Giocante
de
Casabianca
à
Bastia
;
M.
Philippe
Jégu,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
proviseur
de
la
cité
technique
de
Montesoru
(lycée
Paul
Vincensini
et
lycée
professionnel
Fred
Scamaroni)
à
Bastia
;
M.
Corinne
Casimiri,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
proviseur
du
lycée
professionnel
Jean
Nicoli
à
Bastia
;
M.
Jean-Martin
Mondotoni,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
proviseur
de
la
cité
scolaire
Pascal
Paoli,
à
Corté
;
Mme
Hélène
De
Meyer,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
proviseure
du
lycée
de
Balagne
à
l'Ile-Rousse
;
Mme
Marie-Caroline
Vitte,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
proviseure
de
la
cité
scolaire
du
Fiumorbu,
lycée
et
collège
de
la
Plaine
orientale
;
Chefs
d'établissements
des
collèges
de
l'académie
de
Corse,
à
qui
la
présente
délégation
de
signature
est
conférée :
M.
Gilles
Poli,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principal
du
collège
Arthur
Giovoni,
à
Ajaccio
;
M.
Jean-Louis
Antonini,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principal
du
collège
Laetitia
à
Ajaccio ;
Mme
Valérie
Lombardo,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principale
du
collège
Padule,
à
Ajaccio
;
M.
Pierre
Albertini,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principal
du
collège
de
Baleone
;
M.
Fabrice
Fara,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principale
du
collège
de
Bonifacio
;
M.
Marjorie
Andreani,
principale
du
collège
de
Levie
;
Mme
Véronique
Romero,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principal
du
collège
de
Porticcio
;
ls Mme
Ange-François
Leandri,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principal
du
collège
de
Porto-Vecchio
|,
Léon
Boujot
;
M.
Guy-Marc
Nicolaï,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principal
du
collège
de
Porto-Vecchio
Il, Agnarella
;
M.
Jean-Paul
Quiticchini,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principal
du
collège
Jean
Nicoli
à
Propriano ;
Madame
Elisabeth
Teigne-Comiti,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principale
du
collège
du
Taravu
;
M.
Raymond
Ducos,
attaché
principal
d'administration
de
l'éducation
nationale
et
de
l'enseignement
supérieur,
faisant
fonction
de
chef
d'établissement
du
collège
Camille
Borossi
de
Vico
;
Mme
Paul-Louis
Belgodere,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principal
du
collège
Giraud,
à
Bastia
;
M.
Pascal
Tabanelli,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principal
du
collège
de
Montesoru
à
Bastia
;
Mme
Anne
Malka,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principale
du
collège
Saint-Joseph
à
Bastia
;
M.
Jules
d'Ulivo,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principal
du
collège
Simon
Vinciguerra
à
Bastia
;
Mme
Anne-Marie
Damiani,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principale
du
collège
de
Biguglia
;
Mme
Isabelle
Chassain,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principal
du
collège
Jean-Felix
Orabona
à
Calvi
;
Mme
Anne
Sulmoni,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principale
du
collège
de
la
Casinca
;
Mme
Elisabeth
Mazzieri,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principale
du
collège
Philippe
Pescetti
à
Cervioni
;
Mme
Toussainte
Battesti,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principale
du
collège
de
l’Ile-Rousse
;
Mme
Nicole
Albenga,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principale
du
collège
de
Lucciana ;
Mme
Sylvie
Camugjli,
faisant
fonction
de
principale
du
collège
du
Cap
à
Luri ;
M.
Jean-Martin
Mondoloni,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale,
principal
du
collège
de
Moltifao
:
M.
Laurent
Cacciaguerra,
personnel
de
direction
de
l'éducation
nationale
principal
du
collège
de
Saint-Florent.
1. ARTICLE
2:
L'arrêté
rectoral
n°19-2016/03/09
du
09
mars
2016
est
abrogé.
ARTICLE
3:
La
secrétaire
générale
de
l'académie
de
Corse
et
les
chefs
des
établissements
publics
locaux
d'enseignement
de
l'académie
de
Corse,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4:
Le
présent
arrêté
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
de
Corse.
Ajaccio,
le
16
mars
2016
LE
RECTEUR Signé
Philippe LACOMBE
DESTINATAIRES
:
Recteur Secrétaire
générale
DPE
DPAE
Chefs
d'établissements
Recueil
des
actes
administratifs
Rectorat
de
l'académie
de
Corse
-
Boulevard
Pascal
Rossini
-
BP
808
—
20192
AJACCIO
—
Cédex
4
Tél
(33)
04
95
50
33
33
—
Fax
: (33)
04
95
51
27
06