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Arrêté - 5 1 1 NOTICE SANITAIRE
PLU - Annexes - notice sanitaire
Document publié le Jeudi 5 novembre 2015 par la commune de Truyes.
Lien du pdf (PLU - Annexes - notice sanitaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
Commune de Truyes - Département d’Indre et Loire
www.altereo.fr
Vu pour être annexé à la délibération d’arrêt de projet en date
du 17/12/2019
Enquête publique du 12/10/2020 au 13/11/2020
Vu pour être annexé à la délibération d’approbation en date
du 13/02/2021
COMMUNE DE TRUYES
DEPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE
ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
DOSSIER D’APPROBATION
NOTICE SANITAIRE
Pièce n°5.2.a Commune de Truyes - Département d’Indre et Loire
PLU de Truyes | Dossier d’approbation| Notice sanitaire - 2
Identification du document
Elément
Titre du document
Notice sanitaire
Elaboration du PLU de Truyes
Nom du fichier Truyes_NOTICESANITAIRE_APPROBATION
Version 01/2021
Rédacteur ACO, LLE
Vérificateur LLE
Chef d’agence SEC Commune de Truyes - Département d’Indre et Loire
PLU de Truyes | Dossier d’approbation| Notice sanitaire - 3
SOMMAIRE
INTRODUCTION .............................................................................................................. 4
1. L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET LA DÉFENSE INCENDIE ................................... 5
1.1 LA COMPÉTENCE .................................................................................................................................. 5
1.2 LA CONSOMMATION............................................................................................................................ 5
1.3 LA RESSOURCE EN EAU ........................................................................................................................ 6
1.4 QUALITÉ DE L’EAU................................................................................................................................ 6
1.5 DÉFENSE INCENDIE .............................................................................................................................. 7
2. L’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET LA GESTION DES EAUX PLUVIALES ............... 8
2.1 L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ............................................................................................................. 8
2.2 L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF .................................................................................................... 9
2.3 GESTION ET COLLECTE DES EAUX PLUVIALES ...................................................................................... 9
3. LA GESTION ET LA COLLECTE DES DÉCHETS .............................................................. 11
3.1 LES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES .......................................................................................... 11
3.2 LE RÉSEAU DE DÉCHETERIES .............................................................................................................. 11
3.3 TONNAGE DE DÉCHETS ...................................................................................................................... 12
4. LES RÉSEAUX NUMÉRIQUES...................................................................................... 13
4.1 LE RÉSEAU INTERNET MOBILE............................................................................................................ 13
4.2 LE RÉSEAU INTERNET ......................................................................................................................... 13 Commune de Truyes - Département d’Indre et Loire
PLU de Truyes | Dossier d’approbation| Notice sanitaire - 4
INTRODUCTION
Cette notice a pour but :
De préciser, à l’appui des documents graphiques joints au dossier, les caractéristiques des équipements existants concernant : l’adduction d’eau potable, les réseaux d’assainissement et le traitement des eaux usées, le ramassage et le traitement des déchets, la couverture des réseaux numériques ;
D’étudier, dans le cadre du développement urbain dans le plan local d’urbanisme, les extensions ou les renforcements rendus nécessaires pour que lesdits réseaux répondent aux besoins d’une population en augmentation, correspondent à l’aménagement progressif des zones urbaines et des zones à urbaniser.
Les compétences d’alimentation en eau potable (production, transfert et distribution), d’assainissement des eaux usées (collecte, transport et dépollution) et de gestion et traitement des déchets sont assurées par la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre. Commune de Truyes - Département d’Indre et Loire
PLU de Truyes | Dossier d’approbation| Notice sanitaire - 5
1. L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET LA DÉFENSE INCENDIE
1.1 LA COMPÉTENCE
Truyes, Esvres et Comery appartenaient auparavant au Syndicat Intercommunal de Truyes-Esvres-Comery (SIPTEC), syndicat de production d’eau potable. Il assurait la production d'eau potable, c'est-à-dire le captage des eaux souterraines, leur traitement, et leur acheminement vers les châteaux d'eau. La distribution était du ressort de chaque commune. Le SIPTEC a été dissous par le Conseil Communautaire de l’ancienne Communauté de Communes du Val de l’Indre le 05 novembre 2015.
La commune de Truyes adhère donc à la CCTVI qui prend en charge intégralement le service public de l’eau potable. Le service est exploité en affermage par Véolia Eau sur la commune de Truyes, en vertu d’un contrat ayant pris effet le 1er janvier 2017 et dont la durée est de cinq années.
Les prestations assurées par Véolia Eau sont les suivantes :
La gestion du service : application du règlement de service, fonctionnement, surveillance et entretien des installations, relève des compteurs ;
La gestion des abonnés : accueil des usagers, facturation, traitement des doléances clients ; La mise en service des branchements ;
L’entretien du réseau et accessoires ;
Le renouvellement des canalisations inférieures à 6 mètres, des compteurs et des équipements ; Des prestations particulières : SIG, radio-relève.
La Communauté de communes prend en charge le renouvellement des canalisations.
1.2 LA CONSOMMATION
En 2018, le nombre d’abonnements sur la commune de Truyes s’établit à 1034, contre 1031 en 2017.
Concernant le groupement Esvres-sur-Indre et Truyes, le nombre d’abonnements est de 3731 en 2018 contre 3702 en 2017.
En 2018, les deux communes produisaient un volume d’eau potable de 648 168 m³ pour un volume total vendu de 467 455 m³.
Le rendement du réseau de distribution (consommations comptabilisées + exportations + estimation des consommations sans comptage + volume de service) / (volume produit + importations) s’élève à 87,5% en 2018, contre 82,2% en 2017.
L’indice linéaire de consommation (consommations comptabilisées + exportations + estimation des consommations sans comptage + volume de service) / (365 * longueur du réseau hors branchements) était de 14,38 m³/j/km en 2018. Commune de Truyes - Département d’Indre et Loire
PLU de Truyes | Dossier d’approbation| Notice sanitaire - 6
1.3 LA RESSOURCE EN EAU
Les ressources en eau proviennent de 4 forages situés à la « Taille Justice » à la limite entre Esvres-sur-Indre et Truyes :
- Trois forages qui puisent dans la nappe des calcaires lacustres (6 à 30 mètres de profondeur donc vulnérables aux pollutions). L’eau d’alimentation distribuée en 2014 a été conforme aux exigences de qualité en vigueur pour l’ensemble des paramètres mesurés ;
- Un forage qui puise dans la nappe du cénomanien (300 mètres de profondeur) qui exige un traitement de déferrisation.
Ces 4 forages font l'objet d'une Déclaration d'Utilité Publique datée du 11 août 1997.
Les forages de la Taille de la Justice ont fourni les volumes suivants :
Ouvrage 2017 2018 Variation
Forages F1 et F2
348 907 m3 418 347 m3 19,9%
Forage F3
Forage F4 227 527 m3 251 039 m3 10,3%
Total 576 434 m3 669 386 m3 16,1%
La commune de Truyes est inscrite en zone vulnérable aux nitrates d’origine agricole, ainsi qu’en zone sensible dont les masses d’eau sont particulièrement sensibles aux pollutions et sujettes à l’eutrophisation, et dans lesquelles les rejets de phosphore et d’azote doivent être réduits. Ces deux classements impliquent pour la commune une vigilance accrue sur les risques d’atteinte à la qualité de la ressource en eau.
En matière d’eau potable, la nappe du cénomanien est stratégique pour l’alimentation des populations. La baisse régulière de son niveau depuis trente ans prouve l’existence d’un déséquilibre permanent entre les prélèvements et la réalimentation de la nappe.
1.4 QUALITÉ DE L’EAU
Source : orobnat.sante.gouv.fr
Le site du Ministère chargé de la Santé informe sur la qualité de l’eau distribuée.
De nombreux contrôles permettent de vérifier en permanence la qualité de l’eau distribuée par la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre.
Les installations attestent que l’eau est conforme aux exigences de qualité en vigueur pour l'ensemble des paramètres mesurés. Les valeurs observées en désinfectant expliquent l'odeur et la saveur chlorées (seuils perceptibles des flaveurs de chlore entre 0,25 et 0,4 mg/l). Commune de Truyes - Département d’Indre et Loire
PLU de Truyes | Dossier d’approbation| Notice sanitaire - 7
1.5 DÉFENSE INCENDIE
La défense incendie de la commune de Truyes est assurée par 53 poteaux incendie, dont :
- 13 répondent aux prescriptions du SDIS (débit supérieur ou égal à 60 m3/h sous 1 bar de pression) ; - 34 ne répondent pas aux prescriptions (débit insuffisant) ;
- 6 sont inutilisables. Commune de Truyes - Département d’Indre et Loire
PLU de Truyes | Dossier d’approbation| Notice sanitaire - 8
2. L’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET LA GESTION DES EAUX PLUVIALES
2.1 L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
LE SERVICE
Le service est exploité en affermage par la société Véolia Eau, en vertu d’un contrat ayant pris effet le 1er janvier 2017 et dont la durée est de cinq années. Les prestations assurées par Véolia Eau sont :
La gestion du service : application du règlement du service, fonctionnement, surveillance et entretien des installations ;
La gestion des abonnés : accueil des usagers, facturation, traitement des doléances client ; La mise en service des branchements ;
L’entretien de la voirie, des espaces verts, des branchements, des canalisations, des postes de refoulement, des clôtures, des équipements électromécaniques, des ouvrages de traitement, du génie civil ; Le renouvellement des collecteurs inférieurs à 6 mètres et des équipements électromécaniques ; Des prestations particulières : analyses, astreinte, compte rendu annuel, contrôle branchements existants, contrôles électriques, curage des postes de relèvement, curage hydrodynamique, évacuation des boues, maintenance électromécanique, réalisation des branchements, suivi agronomique des boues, traitement des boues.
La communauté de communes prend en charge le renouvellement des canalisations, du génie civil et des voiries internes aux ouvrages.
LE RÉSEAU
En 2018, 742 habitants étaient desservis par le réseau d’assainissement des eaux usées sur la commune de Truyes, contre 739 en 2017.
Les caractéristiques du réseau de collecte sur le groupement de communes de Truyes et Esvres-sur-Indre sont les suivantes :
Caractéristiques du réseau de collecte en 2018
Linéaire de réseau hors branchements 52 003 ml
Dont gravitaire (ml) 41 748 ml
Dont refoulement (ml) 10 255 ml
Le taux de desserte par le réseau de collecte d’eaux usées est défini par l’arrêté du 2 mai 2007 comme le nombre d'abonnés du service public d'assainissement collectif rapporté au nombre potentiel d'abonnés de la zone relevant de l'assainissement collectif dans l'agglomération d'assainissement au sens de l'article R. 2224-6 du code général des collectivités territoriales. Un abonné est compté comme desservi par un réseau d'assainissement dès lors qu'un réseau Commune de Truyes - Département d’Indre et Loire
PLU de Truyes | Dossier d’approbation| Notice sanitaire - 9
existe devant l'immeuble. Ainsi, le taux de desserte du réseau de collecte d’Esvres-sur-Indre et Truyes est de 95% en 2018.
LES STATIONS D’ÉPURATION
Le service intercommunal gère notamment la station d’épuration de type boues activées, d’une capacité de 3 000 équivalents-habitants, située à la Croix Gâteau à Truyes, au sud du bourg, entre le centre-bourg et le lit de l’Indre. Elle a été mise en service au cours de l’année 2012. La population raccordée à cette station d'épuration est de 1350 habitants.
La station est conforme en équipement et en performance : elle fonctionne correctement et possède une réserve de capacité en traitement.
2.2 L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
L'assainissement individuel se caractérise par le traitement et l'élimination des eaux usées sur le site même de leur production en terrain privé. Les usagers sont alors responsables de leur installation. Un assainissement individuel comprend deux unités distinctes et complémentaires :
Une unité de pré-traitement : la fosse septique toutes eaux ;
Une unité de traitement - évacuation : l'épandage.
Conformément à l’article L. 224-8 du code général des collectivités territoriales, les communes sont tenues, afin de protéger la salubrité publique, d’assurer le contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif. Elles peuvent également, si elles le décident et sur la demande du propriétaire en assurer l’entretien et effectuer les travaux de réhabilitation. Il s’agit de la compétence « assainissement non collectif ».
La communauté de communes organise intégralement le service public d’assainissement non collectif sur la commune de Truyes. Elle dispose notamment des compétences suivantes :
Contrôle des installations neuves ou à réhabiliter ;
Contrôle de bon fonctionnement ;
Diagnostic dans le cadre des cessions immobilières.
Sur la commune de Truyes, 293 installations d’assainissement non collectif ont été recensées en 2018.
2.3 GESTION ET COLLECTE DES EAUX PLUVIALES
La gestion des eaux pluviales relève de la compétence intercommunale. La législation impose aux collectivités (article L. 224-10 du Code des Collectivités) la réalisation d’un plan de zonage d’assainissement des eaux pluviales. Il permet de délimiter :
Les zones où des mesures doivent être prises pour limiter l’imperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise du débit et de l’écoulement des eaux pluviales et de ruissellement ;
Les zones où il est nécessaire de prévoir les installations pour assurer la collecte, le stockage éventuel et, en tant que de besoin, le traitement des eaux pluviales et de ruissellement.
La commune est équipée d’un réseau d’assainissement séparatif sur la majeure partie du territoire. Commune de Truyes - Département d’Indre et Loire
PLU de Truyes | Dossier d’approbation| Notice sanitaire - 10
Le réseau d’eaux pluviales de la commune est équipé de collecteurs, principalement en béton, dont les diamètres varient de Ø 150 à Ø 900, et de fossés.
Le réseau d’eaux pluviales de Truyes s’étend sur environ 6 km de conduites hors fossés. Il compte 100 regards, entrées de busage et exutoires.
Il est majoritairement composé de conduites en béton ou en PVC.
Le diamètre des canalisations est majoritairement en Ø400.
Sur une grande partie du bourg, les eaux pluviales sont collectées par un réseau (unitaire ou séparatif).
Sur une partie du territoire communal, les eaux pluviales sont récoltées par les fossés, et dirigées dans le milieu naturel. Commune de Truyes - Département d’Indre et Loire
PLU de Truyes | Dossier d’approbation| Notice sanitaire - 11
3. LA GESTION ET LA COLLECTE DES DÉCHETS
3.1 LES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES
L’intercommunalité met en place un passage hebdomadaire en porte à porte pour ramasser les déchets ménagers présentés en conteneurs.
Un passage hebdomadaire en porte à porte est également organisé pour la collecte des emballages ménagers et du papier (journaux, revues et magazines) en flux mélangés.
Le tri s’effectue en apport volontaire (verre, carton, plastique, papier et emballages).
Les déchets recyclables comme les emballages et le verre sont acheminés dans des unités de valorisation où ils sont recyclés.
3.2 LE RÉSEAU DE DÉCHETERIES
Les deux déchèteries du territoire les plus proches se situent à Esvres et Saint-Branchs.
La déchèterie de Saché ZA La Chataigneraie n’est pas accessible aux habitants de Truyes.
Les habitants de Truyes ont également la possibilité de faire une demande de carte d’accès spécifique auprès du Service Environnement et Déchets de Tours Métropole Val de Loire afin d’accéder à la nouvelle déchèterie de Joué-les- Tours. Cette déchetterie collecte les déchets suivants : bois / palette, carton, papier, déchets électriques et électroniques, déchets en mélange (tout-venant), ferraille, gravats, déchet vert, plastique.
Réseau de déchetteries sur la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre Commune de Truyes - Département d’Indre et Loire
PLU de Truyes | Dossier d’approbation| Notice sanitaire - 12
3.3 TONNAGE DE DÉCHETS
Source : Rapport Ordures Ménagères 2013, CCTVI
Le tonnage de déchets sur la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre s’élève aux valeurs suivantes :
Ordures ménagères Emballages JRM Verre (PAP et AV)
Tonnage Kg/hab/an Tonnage Kg/hab/an Tonnage Kg/hab/an
Total 2012 6 362,94 204,47 1 764,35 56,70 1 200,45 35,58
Total 2013 6 509,42 207,27 1713,28 54,56 1 223,70 38,97
Total 2014 6 601,77 207,63 1 662,51 52,29 1 204,96 37,90
Total 2015 6 575,31 202,42 1 702,46 52,41 1 224,18 37,69
Total 2016 6 539,40 196,64 1 746,88 52,53 1 271,6 38,23
Total 2017 6 674,40 196,24 1 760,97 51,78 1 345,14 39,55
Total 2018 6 774.16 196,77 1 736,94 50,45 1 408,6 40,92
Tous matériaux collectés
Tonnage Kg/hab/an
Total 2011 9 362,33 302,80
Total 2012 9 327,74 299,74
Total 2013 9 446,40 302,80
Déchets végétaux en PAP
Tonnage Kg/hab/an
Total 2011 1 970,30 63,73
Total 2012 2118,64 68,08
Total 2013 2 232,66 71,09
Total 2014 2 416,56 76
Total 2015 2 246,16 69,14
Total 2016 2 330,79 70,09
Total 2017 2 302,62 67,7
Total 2018 2 100 61 Commune de Truyes - Département d’Indre et Loire
PLU de Truyes | Dossier d’approbation| Notice sanitaire - 13
4. LES RÉSEAUX NUMÉRIQUES
Source : datafrance.info (2015)
Une bonne couverture des réseaux numériques favorise l’accueil et le développement de l’activité économique sur le territoire. Le développement de ces réseaux numériques répond aussi à un enjeu social. Il est nécessaire de donner l’accès au Haut Débit à la population afin d’éviter les phénomènes d’exclusion.
Le Schéma Directeur d'Aménagement Numérique du Territoire d’Indre et Loire a été adopté le 25 novembre 2011, et modifié en 2013.
4.1 LE RÉSEAU INTERNET MOBILE
Le réseau Internet mobile est très bien desservi sur la commune puisque 100% du territoire est couvert par la 4G par au moins un opérateur et 100% du territoire est couvert par la 3G par tous les opérateurs.
Population couverte par
Par au moins un opérateur Bouygues Télécom Free Mobile Orange France SFR
4G 100% 97% 0% 2% 97%
3G 100% 100% 100% 100% 100%
2G 100% 100% 100% 100% 100%
4.2 LE RÉSEAU INTERNET
Aucun réseau de fibre optique n’est installé sur la commune de Truyes en 2019.
La couverture réseau est correcte, mais pourrait être amélioré. 100% du territoire a accès à un réseau DSL en 2019, 84% du territoire est éligible à une connexion 8 Mbit/s (Haut-Débit Fixe) mais seulement 12% du territoire peut bénéficier d’une connexion de 30 Mbit/s ou plus (Très Haut Débit Fixe).
Toute technologie
Tout débit confondu 100%
Entre 30 Mb/s et 100 Mb/s 12,5 %
Entre 8 Mb/s et 30 Mb/s 82,3 %
Entre 3 Mb/s et 8 Mb/s 4,4%
100 Mbit/s et + 0%