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Document publié le Samedi 1 janvier 2000
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Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
Délibération n°25-04-2018-001
5.3 Désignation de représentants
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mercredi 25 avril 2018
Date de convocation 19 avril 2018
Date d’affichage 19 avril 2018
L’AN DEUX MILLE DIX HUIT, le 25 avril à 18 H 00
le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle polyvalente de Lamnay, sous la présidence de M. Didier REVEAU.
Etaient présents : M. Eric BARBIER, M. Thierry BODIN (ayant reçu pouvoir de Mme Camille MORIN-BURRE), M. Pierre BOULARD, M. Lucien BRETON (ayant reçu pouvoir de M. Denis SCHOEFS), Mme Monique CAHU, M. Jean-Pierre CIRON, M. Gérard CLEMENT, M. Dominique COUALLIER, M. Alain COUTURIER, Mme Audrey CRUCHET-GIRARD (représentant M. Didier TORCHÉ), M. Michel DIVARET, M. Claude DROUET, M. Jean DUMUR, M. Jean-Paul DUBOIS, Mme Patricia EDET, M. Dominique EDON, Mme Sylvie FAVRET, M. Philippe GALLAND (ayant reçu pouvoir de Mme Sylvie SEQUEIRA), M. Yves GOULLIER, M. Claude GRIGNON, M. Daniel GUEDET, Mme Josette JACOB, Mme Cécile KNITTEL, M. Michel LANDAIS, M. Christian LANDEAU, Mme Marie-Line LEDRU, Mme Michèle LEGESNE (ayant reçu pouvoir de Mme Marie- Françoise LOGÉ-STANCZYK), Mme Pascale LEVÊQUE (ayant reçu pouvoir de Mme Sophie DOLLON), M. Bernard MALLET, M. Michel MARY, M. Jannick NIEL, M. Willy PAUVERT, M. José PLANS, M. Alain POTTIER (représentant M. François ROULEAU), M. Thierry RENVOIZE, M. Didier REVEAU, M. André ROULLIER, M. Jacky TACHEAU (ayant reçu pouvoir de M. Nicolas CHABLE), M. Xavier TERRIER (ayant reçu pouvoir de M. André-Pierre GUITTET), M. Jean THOREAU (ayant reçu pouvoir de Mme Marie-Hélène TROUILLOT), Mme Jeannine VENDÔME, Mme Patricia VILLARMÉ.
Etaient excusés : M. Raymond BELLENCONTRE, M. Nicolas CHABLE (ayant donné pouvoir à M. Jacky TACHEAU), Mme Sophie DOLLON (ayant donné pouvoir à Mme Pascale LEVÊQUE), M. André-Pierre GUITTET (ayant donné pouvoir à M. Xavier TERRIER), M. Jean-Yves HERMELINE, Mme Marie-Thérèse LEROUX, Mme Marie-Françoise LOGÉ-STANCZYK (ayant donné pouvoir à Mme Michèle LEGESNE), Mme Camille MORIN-BURRE (ayant donné pouvoir à M. Thierry BODIN), M. Michel ROUAUD, M. François ROULEAU (représenté par M. Alain POTTIER), M. Denis SCHOEFS (ayant donné pouvoir à M. Lucien BRETON), Mme Sylvie SEQUEIRA (ayant donné pouvoir à M. Philippe GALLAND), M. Gaëtan THOMAS, M. Didier TORCHÉ (représenté par Mme Audrey CRUCHET-GIRARD), Mme Marie-Hélène TROUILLOT (ayant donné pouvoir à M. Jean THOREAU).
Secrétaire de séance : M. André ROULLIER
Membres en exercice 55
Membres présents ou
représentés 50 (dont 8 pouvoirs)
Votants 50 (dont 8 pouvoirs) COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : DÉSIGNATION AU COPIL
SITE NATURA 2000 – CARRIÈRES SOUTERRAINES
DE VOUVRAY SUR HUISNE
Le Conseil de communauté,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le rapport du Président,
Après en avoir délibéré,
EST INFORME que suite au changement de présidence en juillet 2017, il convient de procéder à une
nouvelle désignation pour le Comité de pilotage du site NATURA 2000 des carrières souterraines de
Vouvray sur Huisne.
PROPOSE la candidature de M. Michel LANDAIS.
DESIGNE M. Michel LANDAIS pour siéger au sein de ce Comité de pilotage.
Adopté à l’unanimité
Voix pour : 50
Voix contre : 0
Abstention : 0
Fait et délibéré en séance publique
Le 25 avril 2018
Pour extrait conforme
Le 25 avril 2018
Le Président,
M. Didier REVEAU