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Compte-Rendu - Avis de reunion du Conseil Munbicipal Jeudi 14 novembre 2019
Document publié le Jeudi 14 novembre 2019 par la commune de Jullouville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Avis de reunion du Conseil Munbicipal Jeudi 14 novembre 2019)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques,
JuzLrouvicze
Le
7 novembre
2019
AVIS
DE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
JULLOUVILLE
Jeudi
14
novembre
2019
à
18
heures
00
dans
la
salle
de
la
mairie
de
Jullouville
Ordre
du
jour
ue w pre 10. 11. 12. 13. 14. 15.
Décisions
modificatives
budgétaires
;
Concours
du
receveur
municipal
- Attribution
d’indemnité
;
SNSM
- demande
de
subvention
;
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
d’assainissement
collectif
- année
2018
;
Communauté
de
communes
GRANVILLE
TERRE
&
MER
(G.T.M)
-
modification
des
statuts
pour
intégration
de
la compétence
du
carnaval;
S.M.P.G.A
— Approbation
de
la modification
des
statuts
;
Travaux
d'aménagements
hydrauliques
de
l’avenue
des
Cormorans
et
de
la
route
de
Bouillon(gestion
du
Ruet
dans
le cadre
de
l'aménagement
des
Grunes)
- Approbation
d’une
convention
de
servitude ;
Travaux
d'aménagements
hydrauliques
de
l’avenue
des
Cormorans
et
de
la
route
de
Bouillon(gestion
du
Ruet
dans
le
cadre
de
l’aménagement
des
Grunes)
- Approbation
de
l'avenant
n°1
au
marché
de
travaux
;
Aménagement
et
sécurisation
de
l’entrée
de
Bouillon
(RD
571)
— Approbation
de
l’avenant
n°1
au
marché
de
travaux;
Aménagement
et
sécurisation
de
l’entrée
de
Bouillon
(RD
571)
—
Déclaration
de
sous-
traitance
;
Modernisation
de
la
salle
des
Mielles
-
Approbation
de
l’avenant
n°1
relatif
au
lot
6
«
menuiseries
extérieures
» au
marché
de
maîtrise
d'œuvre;
Modernisation
des
voiries
- programme
2019
;
Bouillon
(RD
571)
- Approbation
de
la
convention
relatif
à
la
participation
de
la
commune
pour
la
réfection
de
la
chaussée
;
Convention
avec
le conseil
départemental
de
la
manche
pour
assistance
technique
;
Questions
diverses.
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