Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour seance du 30 juin 2017
Ordre du Jour - Ordre du jour seance du 05 octobre 2017
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 27 JUIN 2019 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du 14 decembre 2017
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 19.12.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 06.03.2025
Ordre du Jour - ordre du jour 27 juin
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM
Ordre du Jour - Ordre du jour 06.03.2025 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM
Ordre du Jour - Ordre du jour seance du 08 juin 20217
Document publié le Vendredi 2 juin 2017 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour seance du 08 juin 20217)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Logement,
VILLE DU MESNIL-LE-ROI
DEPARTEMENT
DES YVELINES Le Mesnil-le-Roi, le 2 juin 2017
Chers Collègues,
Je vous confirme que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le :
JEUDI 8 JUIN 2017 à 21 heures
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance dont l'ordre du jour est le suivant :
e Compte-rendu de la séance en date du 30 mars 2017
e Compte-rendu des décisions du Maire
FINANCES
© VILLE
> Compte de gestion 2016
> Compte administratif 2016
> Décision Modificative n° 1
© ASSAINISSEMENT
> Compte de gestion 2016
> Compte administratif 2016
> Décision Modificative n° 1
e Tarifs des prestations de service
e Renouvellement de la convention avec l’association Bridge Club de Maisons-Laffitte
e Demande de subvention D.E.T.R. 2017
URBANISME
e Biens sans maître
e Vente de la maison 51 rue Maurice Berteaux
e Convention d'intervention Foncière avec l'Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France
PERSONNEL
e RIFSEEP
e Indemnité élections
° Taux horaires (TAP, études surveillées, restauration scolaire, garderie)
e Création de poste
e Logement de fonction
e Convention d'accueil au centre de loisirs de Maisons-Laffitte des enfants Mesnilois
e Procédure transactionnelle
INTERCOMMUNALITÉ
e Demande d'adhésion de la commune de Conflans-Sainte-Honorine à la section fourrière du SIVOM
Cordialement,
PJ. : Notes de synthèse
C.R. du 30/03/2017
C.A. Ville 2016
C.A. Assainissement 2016
Convention Bridge Club de Maisons-Laffitte
Plan Biens sans maitre
Convention EPFIF et plans Serge GASERIS
Convention accueil centre de loisirs Maisons-Laffitte
Le ire,
Hôtel de ville - True du Giéneral Leclerc - 78605 Le Mesml-Le-Roi Cedex let: 0L.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10 e-mail: manetville-lemesnilleroi fr Site internet . www.lemesnilleroi.com