Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 13 02 2019 1
Ordre du Jour - Ordre du jour seance du 30 juin 2017
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 21 NOVEMBRE 2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CM DU 19 12 2019 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 06.03.2025 1
Ordre du Jour - Ordre du jour seance du 08 juin 20217
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 02 fevrier 2017
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CM DU 28 09 2018 1
Ordre du Jour - 2 ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR 27 JUIN 2019
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 27 JUIN 2019 1
Document publié le Jeudi 27 juin 2019 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 27 JUIN 2019 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté Egalité Fraternité
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL,
JEUDI 27 JUIN 2010
à 21heures
ORDRE DU JOUR
6 Installation du nouveau conseiller municipal
9 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 4 avril 2019
9 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
° Remplacement d’un Conseiller Municipal démissio nnaire aux commissions
Affaires Scolaires et Ca & CASGBS - Fixation du nombre et de la
répartition d dre de vie es sièges au sein du Conseil Communautaire
6 FINANCES
VILLE
Compte de gestion 2018
Compte administratif 2018
Subvention aux coopératives scolaires - Année 2019/2020
Tarif de mise à disposition d’une salle au Centre Georges
Brassens pour |’ Maisons-Laffitte
AAA
association Bridge Club de
ASSAINISSEMENT
Compte de gestion 2018
Compte administratif 2018
Décision Modificative n° 1 VNVYVY
© URBANISME ‘
© Définition des modalités de mise à dis
du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
> Alignement 28, rue Jules Rein — parcelle cadastrée AD 732
> Autorisation de sondages sur les terrains situés 51 et 53,
rue Maurice Berteaux
position du public du dossier de la modification
simplifiée n° 1
€ PERSONNEL
> Modification du tableau des effectifs
e CONVENTIONS
> Signature d’une convention avec la Préfecture pour la dématérialisation
des actes > Signature d’une convention avec
le Centre des Finances Publiques pour le paiement en ligne.
Le 21 juin 2019 SINAIS
V9
°35S
>
@
9T
610C
um
IT
9]
‘TON-ST-TIUSSIA
NY
SHSISS
VA
SHANL
SA
L'AOS
NV
HOVAIL
AT
QAITI
VANV
SHANHH
IC
V
610€
NINf
ZT
NA
IVATINNMN
TIASNO)
NG
HONVAS
VT
4Q
ANSSLT
V
SIAV
IOZ
ITINSAN
NA
ATIIA