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Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
1
Liste des délibérations du Conseil Municipal de la commune
de Sebourg en date du 30.05.2024
-=-=-=-=-
Délibération 01.05.2024 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19/04/2024 - approuvée
Délibération 02.05.2024 : Compte de Gestion 2023 - approuvée
Délibération 03.05.2024 : Compte Administratif 2023 - approuvée
Délibération 04.05.2024 : Tableau du Compte Administratif 2023 – approuvée Délibération 05.05.2024 : Affectation du résultat 2023 – approuvée
Délibération 06.05.2024 : Budget Supplémentaire au BP2024 – approuvée Délibération 07.05.2024 : Subventions 2024 aux associations locales – approuvée Délibération 08.05.2024 : Modification des statuts de Valenciennes Métropole, suite à l’exercice de 3 nouvelles compétences : Création et exploitation des réseaux de chaleur urbains - Aménagements et exploitation d'installation d'énergies renouvelables - Usages numériques de l'ENT pour les écoles communales du 1er degré – approuvée Délibération 09.05.2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre le CCAS et la Commune concernant la refacturation des dépenses de fonctionnement occasionnées par les services de la micro-crèche - approuvée Délibération 10.05.2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre la Commune et le CCAS pour la refacturation des dépenses occasionnés par le CCAS pour son fonctionnement au sein de la mairie – approuvée
Délibération 11.05.2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre la Commune et l’AFR Sebourg Rombies-et-Marchipont pour la refacturation des dépenses occasionnés par l’AFR pour son fonctionnement au sein de la mairie - approuvée Délibération 12.05.2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre la commune et l’AFR Sebourg, Rombies-et-Marchipont lors de l’utilisation du broyeur communal - approuvée
Délibération 13.05.2024 : Renouvellement de l’adhésion au CDG59 concernant le groupement de commande ‘reliure et restauration’- approuvée
Délibération 14.05.2024 : Dénomination de la salle des Fêtes de Sebourg - ajournée Délibération 15.05.2024 : Taux de promotion Catégorie B - approuvée
Délibération 16.05.2024 : Information sur la fixation de l’âge limite de distribution du colis et/ou repas aux aînés - approuvée