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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Liste des délibérations du Conseil Municipal de la commune
de Sebourg en date du 20/01/2026
-=-=-=-=-
Délibération 01.0126 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 07/10/2025 – approuvée
Délibération 02.0126 : Autorisation d’ouverture de crédits pour 2026 – approuvée
Délibération 03.0126 : Demande de FSIC 2026 sur la vidéoprotection - approuvée
Délibération 04.0126 : DETR 2026 - approuvée
Délibération 05.0126 : DSIL 2026 - approuvée
Délibération 06.0126 : Conventionnement avec Valenciennes Métropole pour la prestation Archivage du service commun - approuvée
Délibération 07.0126 : Avis sur la création d’une Société Publique Locale – SPL- pour les activités d’accueils collectifs de l’enfance - approuvée
Délibération 08.0126 : Archivage avec le CDG59 - approuvée
Délibération 09.0126 : Subvention à l’Arche de NOE - approuvée