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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+27+OCTOBRE+2017?
Déliberation - COMPTE++RENDU+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+27+MAI+2016+(1)
Document publié le Vendredi 27 mai 2016 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Déliberation - COMPTE++RENDU+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+27+MAI+2016+(1))
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2016.
Vendredi 27 mai 2016 le conseil municipal de la commune de Saint-Georges en
Couzan s’est réuni en séance ordinaire à 20 h 30.
Présents : M. Dérory André (maire), M. Adami Serge (1er adjoint), Mme
Laurendon Agnès (2eme adjointe), M. Marcoux Serge (3eme adjoint), Mme
Deygat Françoise, Mme Chazelle Séverine, M. Buisson David, M. Bartholin
Dominique, M.Prajalas Stéphane (Conseillères et conseillers).
Absents excusés : Mme Bessay, M. Chavaren (conseillère et conseiller).
Secrétaire de séance : Mme Deygat Françoise.
Ordre du jour :
1- Attribution des marchés pour les lots 4 et 6.
2- Modification complémentaire de la délibération concernant l’achat du fonds
de commerce BEAL.
3- Demande de subvention pour les travaux de la RD110 .
4- Choix du feu d’artifice pour la fête patronale.
5- Demande de subvention pour la mise en place d’un comptage en sortie du
réservoir de La Place.
6- Convention de maintenance AEP ;
7- Courrier de M. et Mme Muller.
8- Question diverses.
I- Attribution des marchés pour les lots 4 et 6.
Dans le cadre des travaux de la restructuration de la mairie et de la salle des
fêtes : le lot 4 (charpente métallique) infructueux après le premier appel d’offre
est attribué à l’entreprise JACQUES et CIE. Le chiffrage est à venir, car
modification de la nature du bardage côté rue. : le lot 6 (menuiserie extérieure) a fait l’objet d’un nouvel appel d’offre,
son marché ayant été dénoncé…Plusieurs entreprises ont répondu :
- BLANCHET : 62513€ HT
- MDF : 71538€ HT
- FAURE : 56307€ HT
- DUPUY : 55498.75€ HT
Le conseil municipal retient l’entreprise DUPUY.
Le coût de ce nouvel appel d’offre revenant à 1224€ HT, sera remboursé par
l’architecte – maître d’œuvre.
II- Modification complémentaire de la délibération concernant l’achat du
fonds de commerce BEAL.
Lors de l’établissement du compromis de vente, Maître Marcoux, notaire,
conseille de détailler le prix de vente en séparant le fonds du mobilier.
Ce qui aboutit à la proposition suivante : le fonds de commerce : 20000€.
: le mobilier : 10000€ .
Le conseil municipal approuve cette modification.
III - Demande de subvention pour les travaux de la RD110 .
Une demande de subvention au département est proposée par M. le maire
dans le cadre du COCA .
Le conseil municipal approuve cette demande.
IV- Choix du feu d’artifice.
Deux entreprises ont proposé leur devis : ARSOTEC : 2303€ HT ;
ETOILE : 2204€ HT.
Le conseil municipal choisit la proposition de l’entreprise ETOILE .
V- Demande de subvention pour la mise en place d’un comptage en sortie du
réservoir de La Place.
Le compteur d’eau du réservoir de La Place devra être remplacé après 9 années
de fonctionnement. L’entreprise SAUR propose un devis de 2568€ HT pour un
compteur plus performant.
Le conseil municipal sollicite une subvention auprès de l'Agence de Bassin
Loire-Bretagne .
VI- Convention de maintenance AEP (adduction d’eau potable).
Pour l’entretien du réservoir, l’entreprise SAUR propose un contrat de
maintenance au prix de 1260€ HT annuel.
Le conseil municipal accepte cette proposition.
VII- Courrier de M.et Mme MULLER : Auberge de« La Tablée Couzannaise »
Un courrier, adressé au conseil municipal suite à la proposition d’achat du fonds
de commerce BEAL par la commune. Ce courrier fait part, entre autre, d’un
souci de concurrence par le maintien de l’activité restauration.
En réponse, les élus décident de faire part à M. et Mme Muller, qu'ils ont pris
connaissance de leur courrier.
VIII- Question diverses. - Renouvellement du contrat de M. Mollen, celui-ci se terminant fin juin. La
nouvelle loi permet la reconduite du contrat pour une année et pour 26
heures/semaine. Le coût pour la commune sera de 299€ mensuel toute charges
comprises.
Le conseil municipal approuve le renouvellement du contrat de M. Mollen.
- Numérotation des voies : Loire-Forez pouvant s’acquitter de cette tâche (coût
inférieur), le conseil municipal décide d’abandonner le devis proposé par la
Poste (cf, conseil municipal du 26/02/2016).
- Critérium du Dauphiné libéré (mardi 07/06).
La sécurité dans la commune ne pouvant être assurée complètement par la
gendarmerie, il faudrait envisager un service de bénévoles. La route sera
fermée de 16h à 18h.
- Dimanche 29 mai, 100ieme anniversaire de la bataille de Verdun, rendez-vous
au monument aux morts vers 11h30.
L’ordre du jour étant épuisé, M. le maire remercie l’ensemble des membres
présents et lève la séance.
Fait à Saint-Georges en Couzan.
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