| PLAN LOCAL REVISIONS ET
D'URBANISME MODIFICATIONS
Mise en révision du Plan d'Occupation
des Sols le 8 Février 2002
Arrêt du projet de Plan Local
d'Urbanisme le 12 Janvier 2011
Approbation du Plan Local
d'Urbanisme le 7 Décembre 2011
Vu pour être annexé à la délibération du
Conseil Municipal en date du 7 Décembre 2011
Département du Rhône
Commune d'AMPLEPUIS
LD
Pour le MAIRE,
L'Adjoint Délégué, 44 PLU
93 CARAETTU
34, Rue Georges Plasse
42300 ROANNE
Tel. : 04 77 67 83 06
E-mail : urbanisme@realites-be.fr L.1 Laressource en eau
AMPLEPUIS, tout comme l’ensemble des communes de la Communauté de communes du Pays d’Amplepuis Thizy, est alimentée en eau potable par le champ captant situé en bordure de La Loire sur la commune de COMMELLE-VERNAY (42) et géré par le Syndicat Rhône Loire Nord qui couvre les besoins en eau potable de 44 communes, 25
communes du département de la Loire et 19 communes du département du Rhône. La gestion du service public de distribution d’eau potable est déléguée à la SDEI.
Le champ captant du syndicat est composé de 16 puits. Les eaux prélevées proviennent, après filtration naturelle, de la nappe alluviale de la Loire.
En ce qui concerne la capacité d'exploitation de cette nappe, au niveau de la zone de captage sans modification du milieu naturel, le syndicat peut en permanence prélever un
débit de 1 250 m°/h, ce qui correspond à une production journalière de 30 000 m”, soit approximativement le double des besoins en eau actuels du syndicat. En effet, le
syndicat avait une production de 4 090 500 m° en 2006, soit une production journalière d'environ 11 207 m°/jour. La consommation totale au niveau du syndicat s'élève à 2
848 000 m° en 2006.
Des sources, gérées par le Syndicat Rhône Loire Nord, apportent également un complément local en eau potable. || s’agit des sources suivantes :
- source « Goutte Noire »,
- sources « Aux Montants »,
- sources « Les Communaux »,
- Source « Paquet Geret »,
- Source « Les nouveaux captages »,
- source Fontronde sur la commune de MARDORE,
- et la source Calvate sur la commune de MARNAND.
Localisées sur la commune de COURS-la-VILLE
Ces sources n’alimentent pas la commune d'AMPLEPUIS.
L'ensemble de ces captages couvre les besoins du Syndicat et est en mesure d’assurer la hausse prévisible de la consommation. Une interconnexion avec La Saône a tout de
même été mise en place en cas de pénurie.
Annexes sanitaires- AMPLEPUIS Bureau d’études Réalités- Page 1 1.2 Le réseau
Un réseau Bas service, organisé à partir des puits de captages, est réservé aux communes les plus hautes du département de la Loire et celles situées dans le département du
Rhône. Le dernier réservoir Bas service réalisé sur la commune de PRADINES est relié à celui de MONTAGNY.
De ce réservoir général, un double transit gravitaire alimente les secteurs d’AMPLEPUIS et de THIZY/ BOURG-de-THIZY.
La Commune dispose d’un réservoir sur son territoire (secteur de Coucy).
L'ossature du réseau syndicale donne satisfaction sur l’ensemble du secteur d'AMPLEPUIS.
Le réseau public d'alimentation en eau potable couvre la quasi-totalité du territoire communal. Il est détaillé sur le plan d'alimentation en eau potable annexé au dossier P.L.U.
(pièce n°8).
L'ossature du réseau est telle qu’elle peut faire face aux besoins du zonage P.L.U. effectué.
Toutes les zones urbaines sont desservies en eau potable de façon satisfaisante.
Des extensions de réseau seront nécessaires dans le cadre de l'équipement interne des zones à urbaniser.
La zone 1AUBa « Déchelette » est desservie par le réseau d’eau potable présent sous l'impasse de la Folletière (@ 80).
La zone 1AUB « Rançon » est desservie par le réseau d’eau potable présent sous le Boulevard de Rançon (9 150).
La zone 1AUB « Chadoix » est desservie par le réseau d’eau potable présent sous le chemin de Chadoix (@ 100).
La zone 1AUC « Les Places » est desservie par le réseau d’eau potable présent sous la Voie Communale n°6 (@ 200).
La zone 1AUC « Coucy » est traversée par une conduite d’eau potable de diamètre 250. Cette particularité sera à prendre en compte dans le découpage des propriétés privées
de manière à ce que cette canalisation se retrouve soit une voie de desserte interne, soit sous un cheminement piéton (Cf. Orientations d'aménagement pièce n°3 de ce
dossier). Une canalisation de diamètre 300 passe également sous la Voie Communale n°11 bordant le Nord de la zone.
La zone 1AUE sera desservie à partir de la canalisation présente sous la Rue Daniel Fargeot (9 125) et la zone 1AUI pourra être desservie par trois canalisations (deux de @ 100
et une de @ 125).
Annexes sanitaires- AMPLEPUIS Bureau d’études Réalités- Page 2 C'est la Communauté de communes du Pays d’Amplepuis Thizy (CCPAT) qui a compétence en matière d'assainissement.
La gestion du service public d'assainissement a été déléguée à la SDEI dans le cadre d’un contrat d'affermage.
Constatant la vétusté et les dysfonctionnements existants sur les deux principales stations d'épuration que comptent la CCPAT, une étude pour la réalisation d’une station
d'épuration intercommunale a été lancée par la CCPAT. C’est la commune d'AMPLEPUIS qui a été désignée pour accueillir cet équipement et celle-ci est aujourd'hui en service.
Cette station a été conçue pour traiter les effluents domestiques mais également industriels des vallées du Rhins et de la Trambouze :
- SAINT-JEAN-la-Bussière
- COURS-la-VILLE
- PONT-TRAMBOUZE
- BOURG-de-THIZY
- THIZY
- MARNAND (en partie)
- AMPLEPUIS
- CUBLIZE
- RONNO (en partie)
- SAINT-VICTOR-sur-Rhins
- COMBRE.
Elle permet de traiter les effluents d’origine domestique et industrielle. En effet, de nombreuses industries sont raccordées parmi lesquelles 6 industries textiles représentant
l'essentiel des flux industriel du secteur. Elle permet également de traiter les matières de vidange, les graisses et les produits de curage de réseau, possibilités non offertes par
les équipements existants.
Cette station d'épuration s'accompagne d’une prise en compte complète dans sa gestion des déchets par la création d'une unité de compostage attenante permettant la
valorisation des boues issues de la station elle même.
Nature des effluents reçus :
Les effluents reçus sur la nouvelle station d'épuration de la CCPAT sont de 7 types :
- Les flux domestiques.
- Les flux industriels.
- Les eaux claires parasites.
- Les eaux pluviales provenant des réseaux unitaires.
- Les matières de vidange.
- Les graisses.
- Les produits de curage de réseaux.
Annexes sanitaires- AMPLEPUIS Bureau d’études Réalités- Page 3 Les flux domestiques :
L'évaluation de ces flux est basée sur :
- L'évolution estimée de la population des communes raccordées entre 1999 et 2020 (+ 16%, soit 20 994 habitants en 2020)
- Le taux de raccordement envisagé pour 2020 (97%)
- Le volume d’effluent produit par habitant : 150 | / EH / j soit un volume de 3 055 m° par jour.
Les flux industriels :
Les flux d’effluents d’origine industrielle représentent 4 620 m° par jour en semaine moyenne et 6 790 m par jour en semaine de pointe (avec lissage des débits industriels sur
7 jours).
La plupart des industries textiles possèdent des bassins tampons permettant d’une part de rectifier le pH et la température et d'autre part de lisser les flux d’effluents sur 7
jours (fonctionnement des unités de production 5 jours sur 7).
Ces effluents industriels présentent des particularités propres (ratio DCO / DBO élevé, couleur) qui ont été intégrées dans la conception de l'installation. Les rejets de ces
industries sont aux normes, notamment vis à vis des concentrations en métaux lourds.
Eaux claires parasites :
En 2004, une étude préalable à l'élaboration du zonage d'assainissement collectif et non collectif a été réalisée. Dans son bilan, le bureau d'étude indique que, sur l’ensemble
du périmètre de la collectivité :
« Les investigations réalisées dans le cadre de l’étude diagnostique des réseaux ont mis en évidence l'importance des problèmes d’apports parasites de temps sec et dans une
moindre mesure des apports parasites de temps de pluie. On peut ainsi estimer les apports parasites de temps sec à 70 % des volumes reçus aux stations d’épuration pour
représenter environ 6 600 m° par jour. Les principaux travaux d'aménagements liés à l'étude diagnostique représentent environ 2,2 MAT essentiellement dans le cadre de
l'élimination des apports parasites sur les réseaux communaux. L’élimination des apports parasites serait de l’ordre de 130 m°/h sur l’ensemble des réseaux, soit environ 50
% des apports totaux mesurés. »
Des travaux sont prévus sur une période de 10 ans.
Dimensionnement :
Elle a une capacité nominale de 43 000 équivalents habitants sur le critère DBO; mais de 84 000 équivalents habitants sur le critère DCO, par temps sec.
Les charges et volumes de dimensionnement de l'installation ont été basés sur les résultats d’autosurveillance des stations d'épuration préexistantes auxquels les industries étaient reliées. TSJ n’était pas raccordée au réseau d'assainissement mais les caractéristiques de ses rejets ont été intégrés dans le dimensionnement.
Filières de prétraitement :
Le process mis en place consiste en :
- Des prétraitements : dégrillage, dessablage / déshuilage et neutralisation ;
- Un traitement biologique de type boues activées faible charge sur deux files parallèles équivalentes indépendantes ;
- Un traitement tertiaire de type filtration — ozonation permettant le traitement de la couleur et de la DCO dure (en tranche conditionnelle levée dès la
construction de la future unité).
Les boues extraites des ouvrages de traitement sont déshydratées au moyen de deux centrifugeuses avant d’être refoulées vers l’unité de compostage attenante. La
production quotidienne de boues sera de l’ordre de 2 545 kg MS.
Annexes sanitaires- AMPLEPUIS Bureau d’études Réalités- Page 4 Le compostage est de type compostage accéléré en réacteurs ouverts, fixes et ventilés par aération forcée. Le temps de compostage sera d'environ 10 semaines après le
mélange boues — coproduits frais (écorces).
Les équipements annexes à la station d'épuration comprennent :
- Une ventilation;
- Une unité de traitement de l’air par cartouche de charbon actif (station d'épuration) et tour de désodorisation de type biofiltre (plate-forme de
compostage).
Les eaux une fois traitées sont rejetées dans le Rhins, au droit de la station d'épuration.
Cette station est compatible avec les objectifs du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) car elle contribue à améliorer la qualité des eaux du Rhins
et de la Trambouze.
Les filières de traitement des eaux usées et des boues d'épuration répondent également aux objectifs fixés par le Plan Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers et
Assimilés (PDEDMA).
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Annexes sanitaires- AMPLEPUIS Bureau d’études Réalités- Page 5 La commune dispose d’un réseau d'assainissement collectif relativement développé qui dessert l’ensemble des zones urbaines (Centre ville et Village de Saint Claude Huissel).
Une étude de zonage d'assainissement est en cours. Elle est passée en enquête publique à l'automne 2011 et n’est pas encore approuvée. En pièce n°10 du dossier de PLU,
sont présents le projet de carte de zonage d'assainissement soumis à l’enquête publique, ainsi que pour information les deux cartes d’aptitude des sols à l'assainissement non
collectif, en sachant que dans ce cas une étude à la parcelle reste impérative pour définir exactement la filière d'assainissement nécessaire.
Cette étude de zonage a classé en assainissement collectif tous les secteurs déjà desservis, à savoir toutes les zones urbaines (centre ville, Saint Claude Huissel et ZA de La
Blancherie) et l’ensemble des zones à urbaniser. Il s’avère qu’il existe une petite erreur sur le secteur de la zone 1AUC des Places, pour les parcelles n°169 et 641 en partie,
mais l’ensemble de la zone sera bien raccordé au réseau d'assainissement collectif. De même, à la suite de l’enquête publique, la commission a accepté une demande
d'extension de la zone UB sur la parcelle 134 au Rançon pour une superficie de 2 795 m?, parcelle qui sera également raccordée au réseau d’assainissement collectif (même si
elle n’est pas présente en zone d'assainissement collectif au plan présent en pièce n°10).
Etant entendu qu'il est impossible d'envisager sur la commune un assainissement collectif généralisé, pour des raisons techniques et financières évidentes (grande dispersion
de l'habitat), l'assainissement des constructions localisées dans les écarts doit être assuré par un dispositif d'assainissement individuel conforme à la règlementation en
vigueur.
Les choix opérés par la collectivité en matière de zonage des techniques d'assainissement ont intégrés les paramètres suivants :
- la qualité des sols plus ou moins favorables à la mise en œuvre de techniques individuelles,
- les contraintes d'habitat vis-à-vis de l’assainissement individuel (superficie des parcelles, topographie, présence d’exutoire en limite de propriété...),
- la sensibilité du milieu
- les problèmes relevant de l'hygiène publique,
- les perspectives de développement communales,
- les aspects financiers liés à la réalisation pratique des différentes solutions envisageables.
Les études de sol montrent les possibilités de mise en œuvre des dispositifs d'assainissement autonome. En fonction de la nature des sols, des filières d'assainissement
autonome sont préconisées dans le cadre de l’étude zonage d'assainissement.
11.2 Eaux pluviales
Avant l’approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPI) des rivières du Rhins et de la Trambouze, les eaux pluviales étaient
généralement dirigées, pour le centre ancien, dans le réseau unitaire, pour les extensions, dans le réseau séparatif.
L'approbation de ce PPRNPI engendre une obligation de réaliser un zonage pluvial, tel que prévu à l’article L.2224-10 du code général des collectivités territoriales, dans les 5
ans, à compter du 29 Décembre 2009 (date d'approbation du PPRNPI), soit avant fin 2014. Cette étude est de la compétence de la CCPAT qui est en cours de préparation du
programme du marché d'étude pour la définition des zonages d’assainissement des eaux pluviales sur l’ensemble du territoire. Ce marché sera certainement lancé début 2012.
Les études démarreront au mois de mars 2012 et les zonages seront définis après enquête publique pour la fin 2012.
Dans l’attente de la réalisation de ce zonage pluvial, le PPRNPI préconise la réalisation d’une étude à la parcelle pour la gestion des eaux pluviales.
L'objectif général reste la non augmentation du débit pour tous les évènements pluviaux jusqu’à l'évènement d’occurrence 30 ans.
Annexes sanitaires- AMPLEPUIS Bureau d’études Réalités- Page 6 L'ouverture à l’urbanisation de la plupart des zones à urbaniser est soumise à la réalisation d’une opération d'ensemble. Ainsi, dès lors que ces opérations présenteront une
superficie supérieure à 1 hectare, une étude spécifique sur la gestion des eaux pluviales dans le contexte de la loi sur l’eau et des préconisations du Plan de Prévention des
Risques devra être réalisée.
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La Commune est desservie par le Service Départemental d’Incendie et de Secours d'AMPLEPUIS.
La Commune compte 99 poteaux incendie répartis sur l’ensemble de son territoire (Cf. bilan réalisé en 2008 et annexé ci-après). Le diamètre des poteaux incendie est différent
selon la canalisation les alimentant.
Par ailleurs, la Commune dispose de points d’eau qui peuvent être utilisés en vue de la défense incendie : le Réservoir, les rivières et étangs puisque le Service Départemental d'incendie et de Secours d’AMPLEPUIS possède des camions pompe tonne permettant de puiser dans ces points d’eau et pouvant pallier les défaillances de certaines bornes
incendie.
La défense incendie est globalement assurée dans de bonnes conditions dans les zones urbaines et pourra être renforcée lors de l'équipement des zones d'urbanisation future.
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AMPLEPUIS a cédé à la Communauté de Communes du Pays d'AMPLEPUIS-THIZY, sa compétence pour la collecte et le traitement des déchets.
Organisation des tournées, mise à disposition des containers, la Communauté de Communes du Pays d'AMPLEPUIS-THIZY gère le bon fonctionnement de la collecte des
ordures ménagères, la collecte sélective mais aussi les déchetteries.
Aujourd’hui, les ordures ménagères sont emmenées et traitées au Centre d’Enfouissement Technique de ROCHE-la-Molière près de SAINT-ETIENNE, car le site de MABLY plus
proche ne disposait pas d’une capacité d'accueil suffisante.
La collecte sélective en apport volontaire est organisée avec la mise en place de containers recevant plastiques, cartonnettes et boîtes de conserve, et 16 colonnes de verres
réparties sur le territoire communal.
Sur le territoire, huit déchetteries sont à la disposition des habitants, dont une à AMPLEPUIS.
Ces déchetteries sont gratuites pour les habitants de la Communautés de Communes ainsi que pour les artisans et commerçants (sauf taxe pour les encombrants). Les industriels emmènent directement leurs déchets au quai de transfert et paient en fonction du poids de ceux-ci.
Un centre de traitement des déchets inertes est en projet sur la Commune de BOURG-de-Thizy, au lieu-dit « le Four à Chaux ».
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PGS. L
RESULTAT OK
Points d’eau publics à usage des sapeurs-pompiers
Remise cn état des appareils défectueux.
Bouchons diamètre 65
Bouchons diarnètre 70
Vis de fermeture de carter
Capots
DifMficiles à manœuvrer U)
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Emplacements des points d’eau à problèmes
Les Alloucts X «75
Bernisse
Inter marché
Bois Mollières
Blanchon capot
Monchervet
…— Rte de Tarare (Varinard) porte de coffre cassée
Maisons neuves
La Claye
Les Places porte de coffre cassée
La Combe capot (assurance)
Le Bessy capot
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Le Bracou - 75 accès (vu avec le propriétaire) NS
Rue Gras a
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Rue BelJfort protection
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Rue du Nord
Rue Mermoz
Impasse de la Vigne manque le bouchon