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Déliberation - 1775557340 Liste des deliberations adoptees lors du conseil municipal du 03 04 2026
Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Belmont-de-la-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 1775557340 Liste des deliberations adoptees lors du conseil municipal du 03 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département
de
la
Loire
Arrondissement
de
Roanne
Mairie
de
Belmont
de
la
Loire
Tél.
04
77
63
60
55
- Fax
04
77
63
62
71
-E.mail
: mairie@belmontdelaloire.fr
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03/04/2026
N°
de
délibération
Intitulé
de
la
délibération
Décision
2026-008
Vote
des
taux
d'imposition
2026
Approuvée
2026-009
Indemnités
de
fonction
des
élus
Approuvée
2026-010
Commissions
Communales
Approuvée
2026-011
Constitution
de
la
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
Approuvée
2026-012
Désignation
d’un
adjoint
chargé
de
représenter
la
collectivité
dans
les
actes
administratifs
Approuvée
2026-013
Subvention
à
l'association
Bel'montées
Approuvée
2026-014
Désignation
de
délégués
du
conseil
municipal
auprès
du
comité
du
Mémorial
de
Thel
Approuvée
2026-015
Désignation
d’un
délégué
du
conseil
municipal
auprès
du
Centre
de
Gestion
de
la
Loire
(CDG42)
Approuvée
2026-016
Désignation
d'un
délégué
du
conseil
municipal
auprès
du
Comité
National
d'Action
Sociale
-
CNAS
Approuvée
2026-017
Désignation
de
délégués
du
conseil
municipal
auprès
de
l'Organisme
de
Gestion
des
Ecoles
Catholiques
-
Érenvée
2026-018
ANT
ne
ON
maire
pour
enchérir
dans
le
cadre
de
la
vente
aux
enchères
publiques
du
fonds
de
apprauee
2026-019
Désignation
d’un
conseiller
municipal
en
charge
des
questions
de
défense
Approuvée
2026-020
Désignation
de
référents
Médiathèque
Approuvée
2026-021
Désignation
de
représentants
du
conseil
municipal
auprès
du
Comité
de
Jumelage
BELERF
Approuvée
2026-022
Désignation
de
conseillers
municipaux
membres
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Approuvée
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Luc
MATRAY
Gérard
MARTIN
|
EE