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Document publié le Vendredi 11 septembre 2026 par la commune de Belmont-de-la-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 1789380127 Liste de deliberations approuvees lors de la seance du 11 09 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
Département
de
la
Loire
Arrondissement
de
Roanne
Mairie de Belmont de la Loire
Tél. 04 77 63 60 55 - Fax 04 77 63 62 71 - E.mail : mairis@belmontdelaloire.fr
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11/09/2026
N°
de
délibération
Intitulé de la délibération
Décision
2026-060
Approbation
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
de
l’eau
2025
(RPQS)
Approuvée
2026-061
Approbation
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Approuvée
2026-062
Approbation
de
devis
Approuvée
2026-063
Réhabilitation
du
grand
appartement de
la
maison
Fontimpe
Approuvée
2026-064
Demande
de
subvention
du
Comité
d'organisation
du
cyclo-cross
Approuvée
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Luc
MATRAY
Gérard
SIMOND