Ordre du Jour - ODJ DIEPPE

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Ordre du Jour - ODJ NLD

Acte - 2025 ABS Ville de Dieppe

Déliberation - DEL05 CONVENTION PARTENANRIAT AVEC LE CENTRE HOSPI

Déliberation - DEL2 C.C.A.S. DE DIEPPE ADMISSION EN NON VALEUR

Déliberation - DEL 3 C.C.A.S. DE DIEPPE CREANCES ETEINTES

Déliberation - DEL03 BP BUDGET ANNEXE NEUVILLE LES DIEPPE SAAD

Ordre du Jour - ODJ DIEPPE Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune de Dieppe. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ DIEPPE)Thèmes du document : Vieillesse, Budget, Consommateurs, c

Conseil d'Administration

du 5 décembre 2025 du C.C.A.S de Dieppe

ORDRE DU JOUR

DELIBERATIONS

N°1 – Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du conseil d’administration en date du 13 novembre 2025

N°2 – Rapport d’orientation budgétaire 2026

N°3 – C.C.A.S de Dieppe et Budgets annexes – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement de l’exercice 2026 avant le vote du budget primitif 2026

N°4 – Tarifs des restaurants sociaux des résidences Jacques Lemeunier, Marcel Paul, Beau Site, Beau Soleil et Victor Hugo à compter du 1er janvier 2026

N°5 – Service Portage de repas à domicile – Quotient familial et tarifs à compter du 1er janvier 2026

N°6 – Gestion des badges d’accès - Résidences autonomie Beau Site, Beau Soleil, Marcel Paul et Jacques Lemeunier

N°7 – Redevance locative Marcel Paul à compter du 1er janvier 2026

N°8 – Redevance locative Beau Site à compter du 1er janvier 2026

N°9 – Redevance locative Beau Soleil à compter du 1er janvier 2026

N°10 – Redevance locative Jacques Lemeunier à compter du 1er janvier 2026

N°11 –Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel Ville de la Dieppe auprès du C.C.A.S de Dieppe

N°12 – Contrat de vente d’énergie pour la résidence autonomie Beau Soleil, raccordée sur le réseau de chaleur de Neuville-les-Dieppe

N°13 – Convention de coopération inter-services transitoire portant sur l’exploitation d’un autorisation de service autonomie à domicile aide et soins entre le CH DIEPPE et le SAAD du CCAS de DIEPPE

N°14 – Service d’aide et d’accompagnement à domicile: divers avenants résultant de la reprise des activités du SAAD de Neuville-lès-Dieppe par le SAAD de Dieppe

N°15 – Programme de réussite éducative – dispositif année scolaire 2025-2026

N°16 – Adhésion à la convention de participation Santé souscrite par le Centre de Gestion 76 - Contrat- groupe « Mutuelle Santé »

N°17 – Prolongation de la convention d’adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » souscrite par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-Maritime auprès de la M.N.T.N°18 – Fourniture d’énergie pour la production d’eau chaude sanitaire (ECS) et exploitation des installations de chauffage (secondaires) et ECS (primaires et secondaires) de la Résidence Autonomie Beau Soleil

N°19 –Taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour la Résidence Beau Soleil pour l’année 2026

N°20 – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour la Résidence Jacques Lemeunier pour l’année 2026

N°21 – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour la Résidence Beau Site pour l’année 2026

N°22 –Taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour la Résidence Marcel Paul pour l’année 2026

QUESTIONS DIVERSES