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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+19.09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieilley.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
19
SEPTEMBRE
2024
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 13
A
délibéré
: 15
Pouvoirs
: 2
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le dix-
neuf
septembre,
le conseil
municipal
de
la commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
le Maire.
Convocation
du :
13
septembre
2024
Etaient
présents :
Mesdames
Dorine
LEROY,
Françoise
GILLET,
Messieurs,
Sylvain
CUNY,
Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Jimmy
KASAD,
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé
:
-Christophe
CLADY
donne
procuration
Damien
LIARD
- Laurence
REGAD-PELAGRU
donne
procuration
à Sylvain
CUNY
Arrivé
de
Dorine
LEROY
à 20h05
Secrétaire
de
séance
:
Damien
LIARD
Absent
non
excusé
:
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le 20
septembre
2024
DCM
24 09 19
Validation
du
conseil
du
27 juillet
2024
1-MISE
EN
PLACE
DU
NUMÉRO
DE
PARCELLE
ZE
92
EN
ZE
188
SITUÉ
VERS
L'ÉCOLE
M.
le maire
explique
qu’après
le bornage
et la vente
d’une
partie
de
la parcelle
ZE
92,
il a été
décidé
de
numéroter
cette
partie
de
la parcelle
en
ZE
188.
Ce
numéro
sera
la référence
de
cette
parcelle
pour
la vente.
Pour
: 14
Contre
: 00
Abstention
: 00
2-CARTES
JEUNES
: IMPUTATION
DE
LA
FACTURE
SUR
UNE
LIGNE
BUDGÉTAIRE
M.
le
maire
explique
au
conseil
municipal
que
le
paiement
de
la
carte
s’effectuera
sur
la
ligne
65748,
cette
ligne
est
dédiée
aux
subventions.
Nous
devons
délibérer
pour
allouer
cette
subvention
à nos
administrés.
Celle-ci
est
de
9 euros
par
administré
inscrit
sur
la liste
des
demandes
au
14
août
2024.
Soit
la somme
de
531€
pour
59
inscrits.
3-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
M.
le maire
informe
que
la mairie
a reçu
trois
demandes
de
subvention
de
la part
du
Téléthon,
des
pompiers
et
de
la
prévention
routière.
Nous
demandons
au
conseil
s’ils
sont
d’accord
pour
donner
à
ces
trois
associations. Pour
: 00
Contre
: 15
Abstention
: 00
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20H15
Prochain
conseil
le
10
OCTOBRE
2024
à 20
heures
21
NOVEMBRE
2024
à 20
heures
12 DÉCEMBRE
2024
à 20 heures
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et ans
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
Absent
excusé
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
Arrivé
à
20h05
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELAGRU
Absent
excusé
C.
FAIVRE
PICON
J. KASAD
O.
NAVARRE
G.
VERCHERE