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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+19.07
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Formation,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice :
15
Présents
:09
A
délibéré
: 14
Pouvoirs
: 05
Convocation
du :
12
Juillet
2023
Secrétaire
de
séance :
Guy
VERCHERE
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le 25
Juillet
2023
Validation
du
conseil
du
22
Juin
2023
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
19 JUILLET
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
19
Juillet,
le conseil
municipal
de
la commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
le
Maire.
Etaient
présents
:
Mesdames
Dorine
LEROY,
Laurence
REGAD-PELAGRU.
Françoise
GILLET,
Messieurs,
Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé :
-Stéphane
DEMANGE
donne
pouvoir
à Laurence
REGAD-PELAGRU
-Jimmy
KASAD
donne
pouvoir
à Emmanuel
MULIN
- Aurélien
JACQUET
donne
pouvoir
à Franck
RACLOT
-Christophe
CLADY
donne
pouvoir
à Damien
GENTE
-Damien
LIARD
donne
pouvoir
à Corentin
FAIVRE-PICON
Absent
non
excusé
: Sylvain
CUNY,
DCM 23 07 19
1-VALIDATION
POUR
LE
BORNAGE
DE
LA
PARCELLE
PRÈS
DE
L'ÉCOLE
Mr
le maire
expose
le devis
de
la société
BOFFY
pour
un
montant
de
1663.20
Euros.
Mr
le Maire
demande
au
conseil
municipal
l’autorisation
de
borner
la parcelle
près
de
l’école
et d’accepter
le devis
de
la société
BOFFY.
Pour
: 14
Contre
: 00
Abstention
: 00
2-VALIDATION
DE
L’AMORTISSEMENT
POUR
L'ACHAT
DU
COMPRESSEUR
Mr
le Maire
présente
le tableau
d’amortissement
du
compresseur
d’une
valeur
de
389
Euros,
ce
tableau
se
décompose
de
façon
linéaire
sur
3
ans
(2024-2025-2026).
Mr
le maire
demande
au
conseil
municipal
la validation
de
celui-ci.
Pour
: 14
Contre
: 00
Abstention
: 00 L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19H10
Prochain
conseil
le
14
Septembre
2023
à 20
h
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
Absent
excusé
Absent
non
excusé
D.
GENTE
F.
GILLET
D.
LEROY
D.
LIARD
Absent
excusé
F.
RACLOT
S.
DEMANGE
Absent
excusé
A.
JACQUET
Absent
excusé
E.
MULIN
L.
REGAD
PELAGRU
C.
FAIVRE
PICON
J.
KASAD
Absent
excusé
O.
NAVARRE
G.
VERCHÈRE