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Convocation - 20260112 convocation co
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gleizé.
Lien du pdf (Convocation - 20260112 convocation co)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
Gleizé, le 06 janvier 2026
Direction Générale des Services
Dossier suivi par
Tahnee REVOIRE CONVOCATION Tél. : 04.74.02.95.15
Fax. : 04.74.60.46.69
Mail : contact@mairie-gleize.fr
Objet : Réunion du Conseil Municipal du lundi 12 janvier 2026
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la séance du Conseil municipal aura lieu le :
Lundi 12 janvier 2026 à 20h00
en salle du conseil Municipal rue des Chères
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour et en pièce jointe un pouvoir.
ORDRE DU JOUR
1.Approbation du procès-verbal du conseil municipal du lundi 01 décembre 2025
2.Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) de l’exercice 2026
3.Attribution d'une avance sur subvention de la Commune au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'exercice 2026
4.Attribution de la première partie de subvention 2026 à l'association AGORA
5.Attribution d’une subvention aux Hôpitaux Nord-Ouest dans le cadre d’un projet œuvrant dans l’accompagnement du deuil périnatal
6.Garantie de l’emprunt souscrit par Deux Fleuves Rhône Habitat, dans le cadre du financement de l’opération, Parc Social Public, acquisition en Vente en l’Etat de Future Achèvement de 21 logements situés 1471, rue de Tarare (Terres de Vignes)
7.Cession par la communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) de parcelles situées zone des Grillons et au bord du Nizerand à la commune
8.Autorisation de recrutement d'agents non titulaires pour l'année 2026
9.Adaptation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
10.Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux DETR : demande de subvention - année 2026
11.Décisions du Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
12.Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Ghislain de Longevialle
Maire