Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 20231127 Ordre du jour
Ordre du Jour - 20230925 Ordre du jour
Procès Verbal - 20230911 PV CM
Ordre du Jour - 20231030 Ordre du jour
Ordre du Jour - 20260409 ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 20.05.2021
Conseil Municipal - OJ CM 2016 05 31
Ordre du Jour - 04.07.2019 ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM2026.01.22
Ordre du Jour - 20230911 Ordre du jour
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20230911 Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Banque,
Réunion du Conseil Municipal
Le Lundi 11 septembre 2023
à 20h00
à la Mairie
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 26.06.2023
- Décisions du Maire :
- Attribution du Marché de Maîtrise d’œuvre – Projet Nouveau Cœur de Bourg
- Participation au Centre médico scolaire de Chantonnay pour 2020/2021
- Nomination du référent déontologique avec le Centre de Gestion de la Vendée
- Facturation du nettoyage et de l’enlèvement des dépôts de déchets ne respectant pas les règles
- Versement d’une indemnité au stagiaire pour l’Analyse des Besoins Sociaux
- Rapport annuel 2022 du SCOM
Questions diverses :
- Analyse des Besoins sociaux
- Enquête publique BIOLOIE
- Etude d’impact sonore salle du Petit Lundi
- Prix de vente des terrains
- Loi APER
- Compte-rendu Communauté de communes
- Compte rendu des activités des adjoints et des conseillers