Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV++4+juin
Procès Verbal - PV+1er+juin+2022
Procès Verbal - PV+du+07+juin+2016
Procès Verbal - 4+juillet
Procès Verbal - 4+décembre
Procès Verbal - Juin
Procès Verbal - PV+du+07+juin+2016
Procès Verbal - PV+1er+juin+2022
Procès Verbal - PV+3+septembre
Procès Verbal - PV+06.05.21
Procès Verbal - PV++4+juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernède.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV++4+juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
République
Française
Liberté,
égalité,
fraternité
Département
du
Gers
Arrondissement
de
Mirande
Canton
Adour
Gersoise
Commune
de
BERNEDE
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Du
4 juin
2019
L’an
deux
mille
dix-neuf,
le
quatre
du
mois
de
juin,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
son
siège,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Daniel
SAINT-GENEZ,
Maire.
Convocation
:
27
mai
2019
Etaient
présents
:
Jean
Bernard
DEDEBAN,
Ginette
DELEUZE,
Sandra
DJAFFARDJEE,
Maxime
DOUMENGE,
Gérard
LALANNE,
Nicole
LARRAT,
Daniel
SAINT-GENEZ
Absent
: Patrice
LALANNE
Absent
excusé
: Philippe
DESSANS,
Secrétaire
de
séance
: Sandra
Djaffardjee
Ordre
du
jour
:
-
Approbation
du
dernier
compte
rendu
-
Délibérations
pour
la composition
du
conseil
communautaire
-
Validation
marché
église
-
SCOT
Approbation
-
Questions
diverses
Le
dernier
compte
rendu
est
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
1/DELO04062019
01:
Approbation
de
la
répartition
des
sièges
au
sein
du
conseil
communautaire Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
décide
de
la
répartition
des
sièges
au
sein
du
conseil
communautaire
de
la
communauté
de
communes
qui
entrera
en
vigueur
à
l'issue
de
l'élection
municipale
intégrale
partielle
de
Barcelonne
du
Gers
de
juin
2019
jusqu'aux
élections
municipales
générales
de
mars
2020.
DELO04062019
02
: Approbation
de
la
répartition
des
sièges
au
sein
du
conseil
communautaire Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
décide
de
la
répartition
des
sièges
au
sein
du
conseil
communautaire
de
la
communauté
de
communes
qui
entrera
en
vigueur
à
l'issue
du
renouvellement
général
des
conseils
municipaux
de
mars
2020. 2/
DEL04062019
04
:Restauration
de
l'intérieur
de
l'église
Saint-Leu
—
Signature
du
marché
Monsieur
le
Mairie
informe
l’assemblée
qu’une
consultation
a
été
lancée
afin
de
faire
procéder
à
la
Restauration
de
l'intérieur
de
l'église
Saint-Leu.
Elle
a
été
mise
en
œuvre
du
mardi
16
avril
2019
(avis
BOAMP
n°
19-59994,.
et plate-forme
Landes
Public.) Cinq
offres
ont
été
remises
pour
les
2
lots
de
la consultation.
Suite
à l’analyse
des
offres
reçues
(rapport
de
l’architecte
présenté
au
conseil
municipal),
il est
proposé
de
retenir
les offres
économiquement
les plus
avantageuse
au regard
des
critères
de
la consultation
suivantes
:
Lot
n°1
— Mise
aux
normes
électriques:
AEP
Auch
— 32450
CASTELNAU
BARBARENS
Total
: 13
663,00
€ H.T.
Lot
n°2
-
Menuiserie
en
bois
: PETITON
-— 32300
SAINT-MAUR
Total
: 13
057,36
€ HT.
Montant
total
des
deux
offres
retenues
:
Total
: 26
720,36
€ HT.
soit
32
064,43
€
T.T.C.
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
le Conseil
municipal
:
-
approuve
l’analyse
des
offres
et son
classement
;
-
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
marchés
correspondants
avec
les
entreprises
précitées.
3/ Avis
sur
le
Scot
Monsieur
le Maire
présente
le dossier
du
Scot.
Le
conseil
municipal
ouï
l'exposé
décide
:
-
De
donner
un
avis
favorable
sur
les
dispositions
du
SCOT
Adour
Chalosse
Tursan
arrêté
par
délibération
du
25
mars
2019.
-
Charge
Monsieur
le Maire
de
l’exécution
de
la présente
délibération.
4/ Proposition
pour
le site
Internet
Sandra
nous
présente
la proposition
pour
le nouveau
site
Internet.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
cette
nouvelle
formule.
5/
Compte-rendu
du
passage
de
MCI
Monsieur
le Maire
fait
le
compte-rendu
de
la venue
du
technicien
MCI
pour
le
chauffage.
On
attend
le
résultat
de
son
étude.
6/ Epareuse Gérard
propose
le prochain
passage à
la fin juillet.
7/ Signalétique Problème
de
repérage
au niveau
de
certains
croisements.
Il faudrait
5 panneaux
de
plus
: 2 route
du
Village,
1 route
de
Las
Berettes,
1 route
de
Corneiïllan,
1 chemin
de
Dazéma.
Il faudrait
aussi
signaler
au
village
: la Mairie,
le Foyer
et faire
la pose
de
panneaux
directionnels.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23
heures
00.
Vu
par
Nous,
DANIEL
SAINT-GENEZ
, Maire
de
Bernède,
pour
être
affiché
le 9 juillet
2019
à la porte
de
la mairie.