Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibérations séance du 15 mai 2023
Déliberation - Délibérations séance du 24 juillet 2023
Déliberation - Délibérations séance du 28 mars 2023
Déliberation - Déliberations séance du 12 décembre 2022
Déliberation - Délibérations séance du 11 avril 2023
Déliberation - Deliberations seance 8 fevrier 2023
Conseil Municipal - 06 2024 Tableau récapitulatif délib CM
Conseil Municipal - 04 2024 Tableau récapitulatif délib CM
Déliberation - Délibérations séance du 3 octobre 2022
Procès Verbal - Séance du 18 février 2021
Déliberation - Délibérations séance du 8 février 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bioule.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations séance du 8 février 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
BIOULE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
8
février
2023
o
aertton
Objet
de
la
délibération
Décision
2023/1
Autarisation
de
procéder
aux
investissements
2023
avant
le vote
du
BP
2023
Approuvée
2023/2
Réhabilitation
et mise en
conformité
de
l'accessibilité de
la mairie
Approuvée
2023/3
Lotissement
Guirole
: Prix
au
m?
Approuvée
2023/4
Programme
de voirie 2023
: Consultation
d'entreprises
et demande
subvention|
Approuvée
2023/5
Recrutement
d'un
contrat
Parcours
Emploi
Compétences
(PEC)
Approuvée
2023/6
Prix du jeton
pour
le chauffage
de
la salle
des
fêtes
Approuvée
2023/7
Prix de
la location
de la salle des fêtes
Approuvée