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Procès Verbal - 2023 05 15 PV CM BIOULE
Procès Verbal - PV Seance du 15 mai
Déliberation - Déliberations séance du 12 décembre 2022
Déliberation - liste des délibérations 15 Avril 2026
Déliberation - Délibérations séance du 15 mai 2023
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Bioule.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations séance du 15 mai 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE
DE
BIOULE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
15
mai
2023
°
dE
ston
Objet
de
la
délibération
Décision
2023/26
| Réhabilitation
et mise
en
conformité
de
la mairie
: Choix
du
projet
Approuvée
2023/27
|Lotissement communal
Guirole
: Mise
à jour du
périmètre
Approuvée
|
2023/28
|Lotissement
communal
Guirole
: Eclairage
public
modification
du
plan
prévisionnel |
Approuvée
2023/29
Aménagement
cheminement
piétonnier
rue
des
Mercadiés
et route
de
Cayrac
:
Approuvée
Désignation
du
maitre
d'œuvre
2023/30
|M57
: Mouvements
de crédits de chapitre
à chapitre
Approuvée
2023/31
|Création
d'un
emploi
lié à un
besoin
saisonnier
Approuvée
2023/32
|Participation au fonds
solidarité logement
pour
l'année
2023
Approuvée
2023/33
|Subvention
Approuvée