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Convocation - Convocation au CM du 12 Decembre 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Lamarque.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au CM du 12 Decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Arrondissement de LESPARRE MAIRIE DE LAMARQUE - MÉDOC
Canton de CASTELNAU
Téléphone : 05.56.58.90.12 À LAMARQUE, le 07 Décembre 2023 mairie@lamarque-sironde.fr
Monsieur Dominique SAINT-MARTIN
Maire de LAMARQUE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira pour une séance ordinaire, le :
12 Décembre 2023 à 19H30 à la Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 Août 2023 ;
- Porté à connaissance — Eau potable — Rapports sur le prix et la qualité du service public
2022 ;
- Porté à connaissance — Assainissement collectif — Rapport sur le prix et la qualité du
service public 2022 ;
- Porté à connaissance — Assainissement non-collectif — Rapport sur le prix et la qualité
du service public 2022 :
- Convention Territoriale Globale — Approbation ;
- Convention de délégation des charges d’entretien des routes départementales en
agglomération traversant la Commune de LAMARQUE - Approbation et autorisation
de signer :
- Proposition d’effacement de dettes de Monsieur Stéphane HUET ;
- Intégration d’une retenue de garantie dans les comptes de la Commune — Article 7788 ;
- Budget principal - Demande d’admission en non-valeur ;
- Décision modificative n°3 — Dépenses d’investissement — Inscription de crédits à
l’article 2111 ;
1/2 Décision modificative n°4 — Dépenses de fonctionnement — Inscription de crédits au
Chapitre 14 ;
Décision modificative n°5 - Régularisation des frais d’études ayant été suivis de travaux
Décision modificative n°6 — Dépenses de fonctionnement — Inscription de crédits à
l’article 678 ;
Décision modificative n°7 — Dépenses de fonctionnement — Inscription de crédits à
l’article 739223 ;
Dissolution du Budget annexe du Port ;
Inscription du Chemin d’Amadour au PDIPR d’itinéraires de randonnée
départementaux ;
Aménagement de l’Agora de l’École — Choix du maître d'œuvre.
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