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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrière.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Bois et produits du bois,
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
Arrondissement de
Rambouillet Canton
de
Trappes
Tél
: 01.30.13.76.00.
Convention
tripartite
dans
le
cadre
du
PACTE
«
Exploration
Spatiale»
avec
l’école
élémentaire
du
Bois
de
l’Etang
et
Le
Théâtre
du
Sable
MAIRIE
DE
LA
VERRIERE
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
DECISION
N°
OSA
-
£oz?
REFERENCES
: LES
ARTICLES
L.2122-21,
L2122-22
ET
L.2122-23
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES,
LA
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
n°
69
EN
DATE
DU
18
MAI
2022
PORTANT
DELEGATION
AU
MAIRE,
ET
VISEE
PAR
MONSIEUR
LE
SOUS-PREFET
DE
RAMBOUILLET,
LE
24
MAI
2022.
Monsieur
Nicolas
DAINVILLE,
Maire
de
la
ville
de
la
Verrière,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
les
missions
du
service
culturel
de
promouvoir
la
culture
et
d'organiser des
ateliers
dans
le
cadre
du
projet
Artistique
et
Culturel
en
Territoire
Educatif, CONSIDERANT,
la
volonté
d'organiser
des
ateliers
de
théâtre
au
sein
de
l’école
élémentaire
du
Bois
de
l’Etang
avec
la Compagnie
du
Théâtre
du
Sable,
DECIDE
:
ARTICLE
1
:
De
signer
La
convention
entre
la
commune
de
La
Verrière,
l’école
élémentaire
du
Bois
de
l’Etang
domicilié
4
rue
Emile
Dureuil
—
78
320
LA
VERRIERE
—
et
la
Compagnie
du
Théâtre
du
Sable
domicilié
3
allée
Cèdre
c/o
M.Rivet
—
92290
CHATENAY
MALABRY
- pour
des
ateliers
de
théâtre
au
sein
de
l’école
élémentaire
du
Bois
de
l’Etang
avec
l'artiste
Marie-Paule
GUILLET.
ARTICLE
2
: En
contrepartie
de
ces
ateliers,
la
ville
de
La
Verrière
versera
la
somme
de
1955.00€
TTC
au
Théâtre
du
Sable
sur
présentation
de
facture.
ARTICLE
3
: Dit
que
les
dépenses
en
résultant
sera
inscrite
au
budget,
chapitre
11
nature
6042
fonction
33
Fait
à
La
Verrière,
Le
25/05/2023