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Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Boissière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+24.09.20+ordre+du+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
MAIRIE DE LA BOISSIERE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du conseil municipal sont convoqués dans la salle
polyvalente, route de Montarnaud, pour la réunion qui aura lieu le
JEUDI 24 SEPTEMBRE 2020 à 20 heures 30.
La séance sera publique.
En raison de l'état d'urgence sanitaire lié à l'épidémie de Covid-19 et afin
de respecter la distanciation physique, le nombre de place dans le public
sera limité à 30.
ORDRE DU JOUR :
1. Panneau pocket
2. Convention de partenariat relative à la réalisation d'un forage de reconnaissance sur une parcelle privée située sur le territoire de la commune de La Boissiere
3. Rétrocession des réseaux humides et de la voirie du lotissement "le hameau des vignes" — devis d'Hérault Ingénierie pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage
4, Voirie 2020 - Complément au contrat de maîtrise d'œuvre initial
9. Budget communal 2020 — décision modificative n°1
6. Convention de mise à disposition de parcelles du domaine privé pour l'installation d'equipements d'un réseau de communications électroniques |
7. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers
8. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable, l'assainissement collectif et non collectif de la communauté de communes Vallée de l'Hérault
9. Communauté de communes Vallée de l'Hérault — désignation des membres de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC)
10. Hérault Ingénierie — représentant de la commune
11. Compte rendu du maire au conseil municipal relatif à l'exercice des délégations de pouvoir au titre de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
12. Questions diverses
Le maire,
Jean-Claude CROS