Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM+12.12.19+ordre+du+jour?t=1583312759
Conseil Municipal - CM+26.09.19+ +ordre+du+jour?t=1583312759
Conseil Municipal - CM+19.12.19+ordre+du+jour?t=1583312759
Conseil Municipal - CM+18.04.19+ordre+du+jour+?t=1583312759
Conseil Municipal - CM+21.02.19+Ordre+du+jour?t=1583312759
Conseil Municipal - CM+24.09.20+ordre+du+jour?t=1612864856
Conseil Municipal - CM+06.06.19?t=1583312759
Conseil Municipal - CRS+CM+06.06.19?t=1583312759
Conseil Municipal - CRS+CM+04.04.19?t=1583312759
Ordre du Jour - CM13.06.19?t=1583312759
Conseil Municipal - CM+28.11.19+Ordre+du+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boissière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+28.11.19+Ordre+du+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
L'HERAULT
AIRIE
DE
LA
BOISSIERE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
membres
du
conseil
municipal
sont
convoqués
dans
la
salle
de
la
mairie,
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
le JEUDI
28
NOVEMBRE
2019
à 20
heures
30.
ORDRE
DU
JOUR :
I.
Convention
d'occupation
précaire
de
la
cave
à
bois
du
mas
Amadou
-
renouvellement
de
la
convention
2.
Servitude
d'aménagement
et
de
passage
de
pistes
de
DFCI
—
HES-3
:parcelles
communales
B
28
et
C
305
3.
Servitude
d'aménagement
et
de
passage
de
pistes
de
DFCI
—
HES-2
:parcelles
communales
À
2
et
A
5
4,
M.
et
Mme
Carlos
Martinez
C/
commune
de
La
Boissière
—
autorisation
d'ester
en
Justice
et désignation
du
cabinet
d'avocats
5.
Voirie
2020
— maîtrise
d'œuvre
6.
Rétrocession
d'une
concession
de
cimetière
à
la
commune
-—
autorisation
de
signature 7.
_ Communauté
de
communes
vallée
de
l'Hérault
— rapport
d'activités
2018
8.
Communauté
de communes
vallée
de
l'Hérault - RPQS
eau potable,
assainissement
collectif
et non
collectif-
exercice
2018
9.
Questions
diverses
10.
Aide
individuelle
versée
au
titre
de
l'action
sociale
Le
mairg,
Jea
latde
CROS