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Compte-Rendu - CR CM 12 Juin 20172855
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12 Juin 20172855)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Travail et emploi,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ ALIX
- 69380
Séance
du
lundi
12
juin
2017
à
20
h 30
Date
de
convocation
du
conseil
: mercredi
7 juin
2017
Nombre
de
membres
du
conseil
en
exercice
: 14
Nombre
de
membres
ayant
pris
part
à la
délibération
: 13
Président
de
séance
: M.
Pascal
LEBRUN
Secrétaire
élue
: Marie
PAILLONCY
Membres
présents
: Mmes
&
M.
Danielle
BECOURT-D’HENIN,
Francis,
D'HENIN
Franck
DUMOULIN,
Norddine
GUEDAMI,
Pascal
LEBRUN,
Muriel
LIENGME,
Frédéric
MARTINEZ,
Véronique
MARTINEZ,
Sandrine
MOIROUX,
Laurent
MONNET,
Marie
PAILLONCY,
Cyril
PRADAT,
Thierry
RIGNOL.
Membres
absents
ayant
donné
procuration
:
Membres
absents
: Michel
HABER
Ÿ_
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
15
mai
2017
Approuvé
à l’unanimité
Ÿ _
Présentation
des
décisions
prises
par
M.
le
Maire
au
titre
de
ses
délégations
de
missions.
Néant
Ÿ”
Recensement
Insee,
nomination
d’un
coordonnateur
communal
—
Délibération
Du 18
janvier
2018
au
17
février
2018,
aura
lieu
le
recensement
Insee
des
habitants
de
la
commune
d'Alix.
La
préparation
de
l’enquête
démarrant
dès
maintenant,
il est
nécessaire
de
nommer
un
coordonnateur
communal
qui
sera
responsable
de
la préparation,
puis
de
la
réalisation
de
la collecte
du
recensement.
Le
Maire
propose
de
nommer
Nancy
Bard
comme
coordonnateur
communal.
Vote :
à l’unanimité
Ÿ”
Convention
avec
la
mairie
de
Frontenas
pour
la
mise
à
disposition
d’un
assistant
de
prévention
-
Délibération
Toute
collectivité
doit
désigner
un
assistant
de
prévention,
soit
en
nommant
un
agent
en
interne
ayant
la
compétence
pour
assurer
ses
missions,
soit en
faisant
appel
à un
agent
d’une
autre
collectivité
par
le biais
d’une
convention.
Le
Maire
propose
donc
de
signer
une
convention
avec
la
mairie
de
Frontenas
pour
la
mise
à
disposition
de
leur
agent,
Mme
Patricia
Veyrat,
en
tant
qu’assistant
de
prévention.
Sur
les
deux
jours
de
formation
annuelle
obligatoire,
ALIX
participera
financièrement
à
une
journée.
Mme
Veyrat
pourra
aussi
assister
Alix
dans
l’élaboration
et
la
mise
à jour
du
Document
Unique.
Vote :
à l’unanimité
Ÿ_
Personnel
communal
— Fin
des
contrats
CDD
à venir
- Mme
BOUCHOT
- Bibliothèque
- Date
de
fin
de
contrat
CDD
: 31/07/17.
Possibilité
de
renouveler
son
CCD
jusqu’au
31/10/2018
(date
d’entrée
01/11/2012).
Nous
devons
donc
avoir
une
réflexion
sur
la
pérennisation
de
cet
emploi.
Ce
poste
de
10
heures
par
semaine
représente
une
charge
annuelle
pour
la commune,
mais
est
un
atout
pour
la
bibliothèque.
Ce
contrat
devra
être
soit transformé
d'ici 2018
en
CDI,
soit
être
modifié
(nombre
d'heures)
ou
arrêté.
Une
réflexion
est
engagée
avec
le
bureau
et
les
bénévoles
de
la
bibliothèque.
Conseil
Municipal
d’Alix — Séance
du
12 juin
2017
Page
1 sur 3 - M.
DESBROSSE
— Agent
technique
—
Date
de
fin
de
contrat
CDD
: 17/08/17
- M.
SAGNOL
—
Agent
technique
—
Date
de
fin
de
contrat
unique
d'insertion
: 18/10/17
La
solution
d’une
embauche
d’un
agent
technique
à temps
plein
ou
à 70%
(24h30
par
semaine)
passe
par
un
recrutement
en
tant
que
fonctionnaire
catégorie
C
avec
une
période
de
stage
de
1
an.
Jusqu'à
70%,
l'agent
peut
cumuler
son
emploi
public
avec
un
emploi
dans
le
privé.
Dans
tous
les
cas,
la
publication
de
la
vacance
de
poste
est
obligatoire,
mais
peut
se
faire
de
façon
« fermée
»,
car
nous
avons
déjà
les
agents
qui
ont
fait
une
période
de
contrat
(CDD
ou
CUI)
à ALIX
;
cette
possibilité
est
ouverte
pour
éviter
de
devoir
se
séparer
d’une
personne
qui
a déjà
effectué
un
CDD.
Une
réflexion
est
en
cours
pour
déterminer
les
besoins
de
la
commune
et
évaluer
les
agents
techniques.
Une
commission
élargie
Finances
- RH
est
prévue
le
Mardi
20 juin
à 20h30
pour
en
discuter.
Ÿ_
Finances
:Investissement
et
subvention
Aire
de
jeux
La
région
Auvergne
Rhône
Alpes
a
confirmé
par
courrier
du
2 juin
2017,
l'octroi
d’une
subvention
de
18
112
euros.
Nous
sommes
dans
l'attente
de
la
réponse
de
la
préfecture
du
Rhône
pour
la
subvention
demandée
dans
le
cadre
de
la
DETR
2017.
Proposition
de
commencer
les
travaux,
et
notamment
le terrassement.
YŸ
Travaux : - Sécurisation
sortie
du
château
:La
Mairie
a
été
sollicitée
par
les
riverains
du
Château
concernant
la
dangerosité
de
l’entrée/sortie
du
Château.
Il y
a peu
de
visibilité.
La
route
est
départementale.
Plusieurs
pistes
sont
abordées
(ralentisseurs,
trottoirs).
La
solution
retenue
devra
être
validée
par
le
département. Une
commission
le
22
juin
à
19h00
se
réunira,
pour
aborder
également
la
sécurisation
de
l’entrée
Nord
du
Village.
-
Croix
—
Décopierre
:Le
tailleur
a
nettoyé
les
pierres
et
les
a
regravé.
Toutefois,
la
patine
n’était
pas
prévue
en
«
Rose
».
-
Epareuse
—
Dumontet
:La
communauté
de
communes
a
proposé
ce
nouveau
prestataire.
Les
travaux
sont
en
cours.
Y”_
Avancement
du
PLU
La
partie
environnementale
est
terminée.
Ensuite
viendra
la
transmission
aux
personnes
associées
qui
auront
trois
mois
pour
statuer,
puis
l'enquête
publique
à
la rentrée
de
septembre
2017,
puis
interviendra
le commissaire
enquêteur.
Le
conseil
municipal
devra
ensuite
se
réunir
pour
étudier
les
remarques
de
la
population
et
des
personnes
publiques.
Enfin,
la
préfecture
devra
statuer
sur
la
légalité
du
PLU
en
fin
d'année.
Le
calendrier
est
actuellement
respecté.
Y
Scolaire
: Bilan
et
avenir
TAP
—
Questionnaire
Un
questionnaire
sur
les
TAP
a été
distribué
aux
parents
d'élèves
(via
l’école)
le
1°
juin
2017.
40
retours
sur
48
familles
concernées
par
le
service.
Une
rencontre
avec
les
parents
a aussi
été
organisée
le
30
Mai
(18
familles
présentes).
Les
familles
sont
satisfaites
à
78
%
mais
84
%
ne
souhaitent
pas
que
la
semaine
à
4,5
jours
soit
reconduite.
Le
questionnaire
avec
ses
résultats
seront
annexés
en
pièce
jointe
au
compte
rendu
de
ce
conseil.
Conseil
Municipal
d’Alix
— Séance
du
12 juin
2017
Page
2 sur
3 La
réflexion
sera
abordée
en
conseil
d'école
le
13/06/2017.
Toutefois
il est
précisé
que
le
projet
de
décret
n’est
pas
encore
validé.
Ces
délibérations
du
conseil
et de
l’école
permettraient
d'anticiper
si une
loi modificative
pour
la rentrée
est
votée.
Déclaration
d'intention
:A
l’unanimité
le
conseil
municipal
est
d'accord
pour
revenir
à
la
semaine
de
4 jours
et
arrêter
les
TAP.
Ÿ
Questions
diverses :
-
Vide
Grenier
de
la
classe
en
9
:organisation
toujours
en
réflexion
car
la
sécurisation
du
village
doit
encore
être
réfléchie
par
la
classe
en
9.
La
date
retenue
serait
le
10/09.
Questionnement
à faire
auprès
des
autorités
pour
bloquer
la
départementale.
-
Le
test
du
mercredi
après-midi
pour
l'accueil
est
positif
:
bon
retour
de
la
part
des
parents.
-
Proposition
d’un
nouveau
commerçant
pour
le marché.
En
cours.
Plus
rien
ne
restant
à
l’ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à 23h00
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
: le lundi
26
Juin
2017
à 20h30
Suivent
les
signatures
Les
adjoints
et conseillers
municipaux
Le
Maire.
Conseil
Municipal
d’Alix
—
Séance
du
12 juin
2017
Page
3 sur
3