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Déliberation - 11.2 Annexe
unknown - DEL8 Annexe1
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Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
Le, Publié le
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REPUBLIQUE FRANCAISE
Camping de Bouchemaine
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DE TRELAZE
ANNEE 2023
BUDGET SUPPLEMENTAIRE
Numéro SIRET : 21490035900024
voté par nature
M14
BUDGET Camping de Bouchemaine Envoyé en préfecture le 06/06/2023
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Publié le ST
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Camping de Bouchemaine
BS 2023
SOMMAIRE
Pages
I. Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
II. Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 3
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 4
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 5
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 6
B2 - Balance générale du budget - Recettes 7
III. Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 9
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 10
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 11
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 12
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV. ANNEXES Jointes Sans objet
A - Eléments du bilan X
A1 - Présentation croisée par fonction X
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement X
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement X
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette X
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de répartition de l'encours X
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes X
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X
A4 - Etat des provisions X
A5 - Etalement des provisions X
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
A7.1.1 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Section de fonctionnement
X
A7.1.2 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Section d'investissement
X
A7.2.1 - Etat de la répartition de la TEOM - Section de fonctionnement X
A7.2.2 - Etat de la répartition de la TEOM - Section d'investissement X
A8 - Etat des charges transférées X
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
B - Engagements hors bilan X
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt X
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
B1.5 - Etat des autres engagements donnés X
B1.6 - Etat des engagements reçus X
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget X
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C - Autres éléments d'informations X
C1 - Etat du personnel X
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
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Camping de Bouchemaine
BS 2023
SOMMAIRE
IV. ANNEXES Jointes Sans objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement
X
C3.2 - Liste des établissements publics créés X
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
D - Décisions en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures X
D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X
D2 - Arrêté et signatures X 13
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Camping de Bouchemaine
BS 2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE A1
II
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
V
VOTES AU TITRE DU PRESENT O
T
E
BUDGET (1)
R
+ + +
E RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2) P
O
R
T
S
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3)
002 RESULTAT DE
FONCTIONNEMENT REPORTE (2)
= = =
CREDITS DE FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
V
VOTES AU TITRE DU PRESENT O
T
E
BUDGET (y compris le compte 1068)
R
+ + +
E RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2) P
O
R
T
S
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (3)
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
REPORTE (2)
= = =
12 102,95 30 025,53
17 922,58
30 025,53 30 025,53
CREDITS D'INVESTISSEMENT (1)
TOTAL DU BUDGET (3) 30 025,53 30 025,53
TOTAL
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés. Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement.
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SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
Camping de Bouchemaine
BS 2023
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget
de l'exercice
I
Restes à
réaliser
2022
II
Propositions
nouvelles
VOTE
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général 46 500,00 46 500,00
012 Charges de personnel et frais assimilé 25 000,00 25 000,00
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante 50,00 50,00
Total des dépenses de gestion courante 71 550,00 0,00 0,00 0,00 71 550,00
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles 1 000,00 1 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de fonct. 72 550,00 0,00 0,00 0,00 72 550,00
023 Virement à la section d'investissement (
042 Opé. d'ordre transfert entre sections (2) 250,00 250,00
043 Opé. d'ordre intérieur de la sect. fonct
Total des dépenses d'ordre de fonct. 250,00 0,00 0,00 0,00 250,00
TOTAL 72 800,00 0,00 0,00 0,00 72 800,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 72 800,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget
de l'exercice
I
Restes à
réaliser
2022
II
Propositions
nouvelles
VOTE
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges
70 Produits des services, domaine et vent 69 200,00 69 200,00
73 Impôts et taxes 3 000,00 3 000,00
74 Dotations, subventions et participations
75 Autres produits de gestion courante
Total des recettes de gestion courante 72 200,00 0,00 0,00 0,00 72 200,00
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels 600,00 600,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires
Total des recettes réelles de fonct. 72 800,00 0,00 0,00 0,00 72 800,00
042 Opé. ordre transfert entre sections (2)
043 Opé. ordre intérieur de la sect. fonct.(2)
Total des recettes d'ordre de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 72 800,00 0,00 0,00 0,00 72 800,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 72 800,00
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (1)
250,00
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. (1) Solde de l'opération : DF 023 + DF 042 - RF 042
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ID : 049-214900359-21 )601-CM01062023_8-BF SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
Camping de Bouchemaine
BS 2023
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget
de l'exercice
I
Restes à réaliser
2022
II
Propositions
nouvelles
VOTE
III
TOTAL
IV = I + II + III
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (sf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles 8 250,00 8 250,00
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours 12 000,00 12 000,00
Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 20 250,00 0,00 0,00 0,00 20 250,00
10 Dotations, fonds divers et reserves
13 Subventions d'investissement reçues
16 Emprunts et dettes assimilés 12 102,95 12 102,95 12 102,95
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip.
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 0,00 0,00 12 102,95 12 102,95 12 102,95
45... Total des opé. pour le compte de tiers
Total des dépenses réelles d'invest. 20 250,00 0,00 12 102,95 12 102,95 32 352,95
040 Opé. d'ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre d'invest. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 20 250,00 0,00 12 102,95 12 102,95 32 352,95
+ 17 922,58
= TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 50 275,53
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget
de l'exercice
I
Restes à réaliser
2022
II
Propositions
nouvelles
VOTE
III
TOTAL
IV = I + II + III
010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçues (sf 138)
16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165) 20 000,00 20 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
10 Dotations, fonds divers et reserves (sf 1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 30 025,53 30 025,53 30 025,53
138 Autres subv.d'investissement non transférables
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip.
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières 0,00 0,00 30 025,53 30 025,53 30 025,53
45... Total des opé. pour le compte de tiers
Total des recettes réelles d'invest. 20 000,00 0,00 30 025,53 30 025,53 50 025,53
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 250,00 250,00
041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre d'invest. 250,00 0,00 0,00 0,00 250,00
TOTAL 20 250,00 0,00 30 025,53 30 025,53 50 275,53
+ 0,00
= TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 50 275,53
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) 250,00
Il s'agit pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. (1) Solde de l'opération : RI 021 + RI 040 - DI 040
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Camping de Bouchemaine
BS 2023
B1
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
Charges à caractère général 011
Charges de personnel et frais assimilés 012
Atténuations de produits 014
Chapitre 60 60
Autres charges de gestion courante 65
Frais de fonctionnement des groupes d'élus 656
Charges financières 66
Charges exceptionnelles 67
Dotations provisions semi-budgétaires 68
Production stockée (ou déstockage) 71
Dépenses imprévues 022
Virement à la section d'investissement 023
Dépenses de fonctionnement - Total
+
0,00 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 0,00
=
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et reserves 10
Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15
12 102,95 12 102,95 Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18
Total des opérations d'équipement
Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20
Subventions d'équipement versées 204
Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
Immobilisations en cours 23
Participations et créances ratt. à des particip. 26
Autres immobilisations financières 27
Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29
Provisions pour dépréciation 39
Opérations pour compte de tiers 45...
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59
Stocks 3...
Dépenses imprévues 020
12 102,95 12 102,95 Dépenses d'investissement - Total
+
17 922,58 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 30 025,53
=
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BS 2023
B2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
Atténuations de charges 013
Chapitre 60 60
Produits des services, domaine et ventes diverses 70
Production stockée (ou déstockage) 71
Travaux en régie 72
Impôts et taxes 73
Dotations, subventions et participations 74
Autres produits de gestion courante 75
Produits financiers 76
Produits exceptionnels 77
Reprises provisions semi-budgétaires 78
Transferts de charges 79
Recettes de fonctionnement - Total
+
0,00 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 0,00
=
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et reserves (sauf 1068) 10
Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15
Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18
Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20
Subventions d'équipement versées 204
Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
Immobilisations en cours 23
Participations et créances ratt. à des particip. 26
Autres immobilisations financières 27
Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29
Provisions pour dépréciation 39
Opérations pour compte de tiers 45...
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59
Stocks 3...
Virement de la section de fonctionnement 021
Produits des cessions d'immobilisations 024
Recettes d'investissement - Total
+
0,00 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
+
30 025,53 AFFECTATION AU COMPTE 1068
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 30 025,53
=
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BS 2023
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Budget de
l'exercice
011 Charges à caractère général 46 500,00
60611 Eau et assainissement 2 500,00
60612 Energie - Electricité 18 000,00
60618 Autres fournitures non stockables 50,00
60631 Fournitures d'entretien 500,00
60632 Fournitures de petit équipement 7 400,00
6135 Locations mobilières 200,00
61521 Terrains 400,00
615221 Bâtiments publics 2 100,00
61558 Autres biens mobiliers 400,00
6156 Maintenance 2 800,00
6226 Honoraires 600,00
6231 Annonces et insertions 150,00
6262 Frais de télécommunications 1 200,00
627 Services bancaires et assimilés 500,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 6 200,00
6288 Autres services extérieurs 500,00
637 Autres impôts,taxes&vers.assimilés (autres o 3 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 25 000,00
6218 Autres personnel extérieur 25 000,00
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante 50,00
6541 Créances admises en non-valeur 50,00
656 Frais de fonctionnement des groupes d'
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 011 + 012 + 014 + 65
71 550,00 0,00 0,00
66 Charges financières (b)
67 Charges exceptionnelles (c) 1 000,00
6718 Autres charges exceptionnelles sur op.de g 1 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (
022 Dépenses imprévues (e)
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
72 550,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement
042 Opérations d’ordre de transfert entre se 250,00
6811 Dot.aux amort.des immo.incorporelles & co 250,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
250,00 0,00 0,00
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la sec
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 250,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
72 800,00 0,00 0,00
RESTES A REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
+
+
=
0,00
0,00
0,00
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BS 2023
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Budget de
l'exercice
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
0,00
0,00
0,00
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
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Camping de Bouchemaine
BS 2023
III
A2 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Budget de
l'exercice
013 Atténuations de charges
70 Produits des services, domaine et vente 69 200,00
70323 Redevance d'occupation du dom.public co 69 200,00
73 Impôts et taxes 3 000,00
7362 Taxes de séjour 3 000,00
74 Dotations, subventions et participations
75 Autres produits de gestion courante
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
72 200,00 0,00 0,00
76 Produits financiers (b)
77 Produits exceptionnels (c) 600,00
7711 Dédits et pénalités perçues 100,00
773 Mandats annulés ou atteints déchéance qu 500,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
72 800,00 0,00 0,00
042 Opérations d’ordre de transfert entre se
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la sec
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
72 800,00 0,00 0,00
RESTES A REALISER N-1
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
+
+
=
0,00
0,00
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
0,00
0,00
0,00
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
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III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Budget
de l'exercice
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (hors op
204 Subventions d'équipement versées (ho
21 Immobilisations corporelles (hors opér 8 250,00
2188 Autres immobilisations corporelles 8 250,00
22 Immobilisations reçues en affectation (
23 Immobilisations en cours (hors opératio 12 000,00
2315 Installation, matériel et outillage techniques 12 000,00
Total des dépenses d'équipement 20 250,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et reserves
13 Subventions d'investissement reçues
16 Emprunts et dettes assimilés 12 102,95 12 102,95
168748 Autres communes 12 102,95 12 102,95
18 Compte de liaison : affectation (BA, ré
26 Participations et créances ratt. à des pa
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 0,00 12 102,95 12 102,95
Total des dépenses d'opérations pour compte de
tiers
0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 20 250,00 12 102,95 12 102,95
040 Opération d'ordre transfert entre section
041 Opérations patrimoniales
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
20 250,00 12 102,95 12 102,95
RESTES A REALISER N-1
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
+
+
=
0,00
17 922,58
30 025,53
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
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SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Budget
de l'exercice
010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçues
16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165) 20 000,00
168748 Autres communes 20 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement (sauf 138) 20 000,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et reserves 30 025,53 30 025,53
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 30 025,53 30 025,53
138 Autres subv. d'inv. non transférables
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation (BA, ré
26 Participations et créances ratt. à des pa
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisation
Total des recettes financières 0,00 30 025,53 30 025,53
Total des recettes d'opérations pour compte de
tiers
0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 20 000,00 30 025,53 30 025,53
021 Virement de la section de fonctionnemen
040 Opérations d'ordre de transfert entre se 250,00
28188 Autres immobilisations corporelles 250,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
250,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 250,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
20 250,00 30 025,53 30 025,53
RESTES A REALISER N-1
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
+
+
=
0,00
0,00
30 025,53
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
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IV - ANNEXES IV
ARRÊTÉ ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents: ............
Nombre de suffrages exprimés : ............
VOTES - Pour : ............
Contre : ............
Abstentions : ............
Date de convocation : 26/05/2023
Présenté par le Maire ,
A BOUCHEMAINE, le 01/06/2023
le Maire ,
Délibéré par l'Assemblée délibérante en session Ordinaire
A BOUCHEMAINE, le 01/06/2023
Les membres du Conseil Municipal,
Mme 01 - MAILLET Véronique M. 02 - BERTRAN Dominique Mme 03 - DEVILLERS Michèle
M. 04 - GUINOISEAU Alain Mme 05 - MOREAU Christine M. 06 - NUNEZ Patrice
Mme 07 - PIERI Isabelle M. 08 - ROUSVOAL Jacky Mme 09 - BOULESTREAU Francine
M. 10 - BUTTLER Erich M. 11 - LEIBER Denis Mme 12 - LHERIAU Edith
Mme 13 - NASSIF Sophie Mme 14 - GUERY Sophie Mme 15 - NORMAND Marie-France
M. 16 - GUILLAUMIN Didier M. 17 - TULOUP Jean-François Mme 18 - RIVOLLAN Nathalie
M. 19 - BUKOVEC Nicolas Mme 20 - COCHERY Virginie M. 21 - MONTECOT Sébastien
Mme 22 - CHAROZE Marie M. 23 - CARRE Jérémy M. 24 - KIRSTEN Jean-Luc
Mme 25 - RETAILLEAU Brigitte M. 26 - SAINT OYAN Alain M. 27 - CISSAKHO Ousmane
M. 28 - LECLERCQ Jean-Baptiste Mme 29 - BERNARD Emilie
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Le à Publié le
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BS 2023
IV - ANNEXES IV
ARRÊTÉ ET SIGNATURES D2
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le ____/____/________, et de la publication le ____/____/________
A BOUCHEMAINE, le ____/____/________
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