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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Horbourg-Wihr,
le
1° juillet
2024
Horbourg-Wihr
soreURe
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
— AFFICHAGE
-
DGS/1D1 Madame,
Monsieur,
Je
vous
informe
que
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
se
tiendra
le
lundi
8 juillet
2024
à
19
heures
30
à
la
mairie,
salle
du
conseil
municipal
(1°
étage).
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Thierry
STOEBNER
ORDRE DU
JOUR
|
1.
Présentation
de
l’esquisse
relative
à
la
mise
en
place
d’un
réseau
de
déplacements
doux
dans
la
commune
2.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
3.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
27
mai
2024
4.
Communications
du
Maire
3.1-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
3.2-
Autres
communications
5.
Rapports
des
commissions
et
organismes
extérieurs
e
Commission
des
affaires
scolaires
et
extrascolaires
—
09/04/2024
6.
Délibérations
DCM2024-107
—-
Choix
du
mode
de
gestion
pour
les
services
publics
d'accueil
périscolaire,
extrascolaire
et
de
la
petite
enfance
de
la
commune
de
Horbourg-Wihr
DCM2024-108—
Création
d'une
commission
de
délégation
de
service
public
DCM2024-109—
Modification
des
délégations
accordées
au
maire
sur
le
fondement
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
DCM2024-110
—
Construction
du
nouveau
groupe
scolaire
élémentaire
et
périscolaire
—
Avenants
aux
lots
n°
8
et
n°14
DCM2024-111-—
Délibération
de
principe
et
approbation
du
plan
de
financement
prévisionnel
en
vue
de
l'achat
d’un
camion
pour
le corps
communal
de
sapeurs-pompiers
DCM2024-112
—
Affectation
du
fonds
de
concours
alloué
par
Colmar
Agglomération
pour
la
période
2023-2026
DCM2024-113-—
Conclusion
d'une
convention
d'accompagnement
pour
l'identification
et
la
valorisation
du
patrimoine
local
avec
le
CAUE
Alsace DCM2024-114-
Adhésion
à
la
convention
de
partenariat
entre
l'UGAP
et
Colmar
Agglomération
DCM2024-115-—
Adhésion
à
l'accord-cadre
relatif
à
la
fourniture
d'électricité
dans
le
cadre
du
renouvellement
du
dispositif
d'achat
groupé
mis
en
œuvre
par
l'UGAP
7.
Points
divers
e
Tirage
au
sort
de
la
liste
préparatoire
des
jurés
d'assises
2024
e
Questions
orales
(article
7 du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal)
44,
Grand’Rue
| BP
41
| 68180
Horbourg-Wihr
| Tél.
03
89
20
18
90
| Fax.
03
89
20
18 96
| mairie@horbourg-wihrfr
| www.horbourg-wihr.fr