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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 10.11.25 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cerdon.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 10.11.25 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DE CERDON (LOIRET)
Séance du 10 novembre 2025 à 20 heures
LISTE DES DELIBERATIONS
(publiée sur le site internet de la commune de Cerdon
affichée dans le panneau extérieur de la mairie)
2025-11-01
REDEVANCE CONSOMMATION D’EAU POTABLE, REDEVANCE POUR
PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU POTABLE POUR L’ANNEE
2026 ET FIXATION DE LA CONTRE-VALEUR Adoptée à l’unanimité
2025-11-02
REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT
COLLECTIF POUR L’ANNEE 2026 ET FIXATION DE LA CONTRE-
VALEUR
Adoptée à l’unanimité
2025-11-03
AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER
LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART
DES CREDITS OUVERTS EN 2025 (AVANT ADOPTION DU BUDGET
2026) BUDGET COMMUNE
Adoptée à l’unanimité
2025-11-04
AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER
LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART
DES CREDITS OUVERTS EN 2025 (AVANT ADOPTION DU BUDGET
2026) BUDGET EAU/ASSAINISSEMENT
Adoptée à l’unanimité
2025-11-05 APPROBATION MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SULLY Adoptée à l’unanimité
2025-11-06
TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE CAMPING CAR :
CHOIX DES ENTREPRISES Adoptée à l’unanimité
2025-11-07
REHABILITATION DU CHAUFFAGE DES LOCAUX DU STADE :
CHOIX DE L’ENTREPRISE Adoptée à l’unanimité
2025-11-08
PROJET TRAVAUX DE MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
(MISE EN PLACE D’ECLAIRAGE LED) : DEMANDE DE SUBVENTION
AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS 2026, AUPRES DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SULLY
Adoptée à l’unanimité
2025-11-09
PROJET D’AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE CAMPING CAR :
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS
2026, AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE
SULLY
Adoptée à l’unanimité
2025-11-10 PROJET DE TRAVAUX SUR L’AILE SUD ET L’AILE NORD DE L’EGLISE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC
Adoptée à l’unanimité
2025-11-11 PROTECTION DE BATIMENTS COMMUNAUX (SERVICE DE TELESURVEILLANCE) : CHOIX DE LA SOCIETE
Adoptée à l’unanimité
2025-11-12 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2025-09-05 PORTANT SUR LE CHANGEMENT DE LA GRILLE TARIFAIRE AUX USAGERS, DE
LA BORNE DE RECHARGE DE VEHICULE ELECTRIQUE
Adoptée à l’unanimité 2025-11-13 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS : CHOIX DU MODE DE PROCEDURE DE PARTICIPATION ET
FIXATION DU MONTANT POUR LE RISQUE PREVOYANCE ET POUR
LE RISQUE SANTE
Adoptée à l’unanimité
2025-11-14 NOUVELLES REGLES DE MODULATION DU REGIME INDEMNITAIRE (IFSE) EN CAS DE CONGE DE MALADIE ORDINAIRE
Adoptée à l’unanimité
2025-11-15 MODIFICATION REGLES DE MODULATION DU REGIME INDEMNITAIRE (ISFE) ET DU TRAITEMENT INDICIAIRE AUX
POLICIERS MUNICIPAUX ET GARDES-CHAMPETRES EN CAS DE
CONGE DE MALADIE ORDINAIRE
Adoptée à l’unanimité
Le Maire
Alain MOTTAIS