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Convocation - 2018 057
Convocation - 2018 038
Convocation - 2018 045
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morlincourt.
Lien du pdf (Convocation - 2018 045)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Collectivités territoriales,
Département
de
l'Oise
Envoyé
en
préfecture
le
27/09/2018
COMMUNE
de
MORLINCOURT
Reçu
en
préfecture
le
27/09/2018
27
place
de
la
Mairie
Affiché le 27/09/2018
Ses
60400
MORLINCOURT
ID
: 060-216004267-20180924-2018
045-DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MORLINCOURT
LUNDI
24
SEPTEMBRE
2018
Date
de
convocation
: 17/09/2018
2
0
1
8
_
0
4
5
Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
: 10
en
présence :
8
votants
: 8
L'an
deux
mil
dix-huit,
le
vingt-quatre
du
mois
de
septembre
à
vingt
heures
trente,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
Morlincourt
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Daniel
CHARLET,
Maire.
Etaient
présents:
D.
CHARLET,
P.
FRASQUET,
F.
LOIFERT,
M.
DEGAUCHY,
C.
FORMONT,
M.A.
DUPUIS,
R.
LETOMBE,
C. CAPELLE
Absents
excusés
: P.
LEFEBVRE,
V.
LEROY
Absents
non
excusés
: /
Procurations
: P.
LEFEBVRE
donne
procuration
à
D.
CHARLET,
V.
LEROY
donne
procuration
à C.
CAPELLE
Le
secrétariat
a été
assuré
par
: C.
CAPELLE
DELIBERATION
N°45:
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
POUR
LA
RENOVATION
DE
FENETRES
ET
DE
PORTES
D'UN
BATIMENT
COMMUNAL
(LOCAL
DE
STOCKAGE)
Le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
les
fenêtres
et
les
portes
du
local
communal,
situé
dans
une
partie
de
l’ancien
presbytère,
et
qui
sert
de
lieu
de
stockage
du
matériel
du
Comité
des
Fêtes
sont
vétustes,
mal
isolées
et
en
simple
vitrage.
Afin
d'améliorer
l'isolation
thermique
et
de
réduire
la facture
énergétique,
il
avait
proposé
de
faire
réaliser
des
travaux
en
posant
des
fenêtres
et des
portes
vitrées
à double
vitrage.
Il rappelle
également
que
le Conseil
Municipal
l'avait autorisé
à demander
des
devis
pour
la
réalisation
de
ces
travaux
et
à
établir
des
dossiers
de
demande
de
subvention
auprès
de
la
DETR
et
du
Conseil
Départemental
de
l'Oise.
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
la
DETR
et
le
Conseil
Départemental
de
l'Oise
ont
accordé
une
subvention
et
il propose
de
choisir
l’entreprise
pour
la
réalisation
de
ces
travaux.
Il
présente
le
devis
de
l’entreprise
BAP
pour
un
montant
de
5 101,00€
HT
soit
5 424,00€
TTC.
Après
délibération
et
à
| ‘unanimité,
le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
l’entreprise
BAP
pour
un
montant
de
5
101,00€
HT
soit
5 424,00€
TTC.
Fait
et
délibéré
en
séance,
les jour,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme,
le
24
septembre
2018.
\| \ —,
Ce
Le
Maire
f1rr/ (|
{À
Daniel
CHARL
————_——
EF\ è