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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 14 11 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
M. Stéphane BERTHOMIEU - Mme lsabelle ROGNARD - M. Jean-Pierre RIBAULT M. Jean-Louis LAISSARD - Mme Myriam LANTENOIS - Mme Fernanda MOUREAU - M. Hervé ODET - Mme Sandrine TOMAS - Mme BAISE.METRAL.G ROG NET Elisabeth _ M. LEQUEUE OIiVier - M. MORLOT Michel- Mme PAQUIER Martine - Mme PETIT Cyrielle - M. VIRET Pierre - M. NAVEAU Vincent
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
A St-Jean-de-Thurigneux, le 07 novembre 2023
J'ai I'honneur de vous convier à participer à une réunion de Conseil Municipal qui aura lieu le
q Mardi 14 novembre 2023
q à20h00
e lieu : ancien commerce
Veuillez agréer I'assurance de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du fO/tO/2023
Présentation du rapport d'activité de la CCDSV par le Président de la CCDSV Marc PECHOUX
Rapport annuel 2022 sut l'assainissement collectif et non collectif
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets
Convention d'adhésion au groupement de commandes de la CCDSV pour les fournitures scolaires
(Délibération)
Convention avec la CCDSV pour l'instruction des demandes d'autorisation et actes relatifs à
l'occupation et à l'utilisation du sol (Délibération)
Décision d'affouage (Délibération)
Rétrocession à la commune des parties communes, voirie et réseaux divers du lotissement les
Pagères 2 (Délibération)
. Rétrocession à la commune des parties communes, voirie et réseaux divers du lotissement Le
Village
. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
. lnformations et questions diverses
RéFrbliquê
Irar4aise
Malrie
59 place de I'église
01390 Sâint rean dethurigneux
Tél : O4 74 OO 8l 56
Fax : 04 74 OO 87 39
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www.5àint-ieande-lhurigneux.Ê
Cou.riel : mairie@saint-ieânde-thurigneux.fr
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de l'Ain
Stéphane BERTHOMIEU, Maire
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