Ordre du Jour - 18 09 24 ordre du jour conseil municipal

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Ordre du Jour - 18 09 24 ordre du jour conseil municipal Document publié le Lundi 24 septembre 2018 par la commune de Floirac. Lien du pdf (Ordre du Jour - 18 09 24 ordre du jour conseil municipal)Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sécurité publique, Page 1 sur 1

ORDRE DU JOUR

Du CONSEIL MUNICIPAL du 24 septembre 2018

-Examen du procès-verbal des séances précédentes, adoption

-Désignation du secrétaire de séance

1 Permis Citoyen – Attribution de subventions individuelles

2 Versement subvention exceptionnelle au CMF pour la Fête du Sport 2018

3 Versement d'une subvention exceptionnelle pour le Conseil Citoyen de Dravemont. Autorisation

4 Transformation de poste pour le cadre d’emplois des agents de police municipale, sans création d’emploi

5 Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités ou remplacement d’agents fonctionnaires absents sur poste permanent pour l’année 2018

6 Protocole transactionnel avec le SIREC – Approbation – Autorisation de signature

7 Admissions en non-valeur et Admissions en créances éteintes

8 Sinistre du 4 juin 2018 – Remboursement des frais engagés par la MAIF

9 M270 – Créance à l’encontre de Stan- reprise de provision – créance éteinte

10 Budget 2018 – Décision Modificative N° 1

11 Fixation de tarifs complémentaires pour les spectacles de la saison culturelle 2018- 2019. Approbation

12 Qualification de Service d’Intérêt Economique Général du service social d’intérêt général « animation des accueils périscolaires et validation de l’appel à projets. Décision

13 Groupement dédié à la fourniture de mobilier scolaire et mobilier de la petite enfance -Décision