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Déliberation - 66a1eyvlp7nzy9y
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Cassagnoles.
Lien du pdf (Déliberation - 66a1eyvlp7nzy9y)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANCAISE Commune de CASSAGNOLES LIBERTE –EGALITE-FRATERNITE
AVIS DE RÉNUION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Cassagnoles, le 17 septembre 2024
Madame, Monsieur,
En application du III de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 et des articles L.
2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
Vous êtes invité (e) à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
Mardi 24 septembre 2024 à 18h30 à la Mairie de Cassagnoles
Ordre du Jour :
▪ Réhabilitation du poste de relèvement de la STEP – choix de l’entreprise ▪ Programme voirie 2024 – choix de l’entreprise
▪ Acquisition par voie de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles des parcelles cadastrées B 329 et B 334
▪ Décision modificative n°2
▪ Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous adresse, Madame, Monsieur, mes cordiales salutations.
Le Maire,
David FURESTIER