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Déliberation - AvisalapopulationduCMdu05072023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Lien du pdf (Déliberation - AvisalapopulationduCMdu05072023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Saint Nicolas
le Bourgueil
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune
se réunira en Séance ordinaire le :
Mercredi 5 juillet 2023
à 18h30
SALLE DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
1} Désignation du secrétaire de séance
2) DCM n°2023-39 - Approbation du compte-rendu du 6 juin 2023 3) Décisions du Maire et des adjoints dans le cadre de leurs délégations de signature 4} Délibérations
- Administration générale :
4.1} DCM n°202340 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux - Environnement :
4.2) DCM n°2023-41 — Inscription d'itinéraires au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnée {PDIPR} — Parcours de trail permanents - Finances:
4.3] DCM n°2023-42 - Admission en non valeur des produits irrécouvrables 4.4} DCM n°2023-43 - Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables 4.5) DCM n°202344 - Décisions modfificatives n°2 - budget Principal { Certificat électronique) 4.6) DCM n°2023-45 - Acquisition de parcelles boisées, Section A n°841, n°889, n°1143 1144 4.7) DCM n°2023-46 - Décisions modificatives n°3 — budget Principal (Achat parcelles boisées) - Intercommunalité :
4.8) DCM n'2023-47 - Modification des statuts de la CCTOVAL
4.9) DCM n°2023-48 - Convention pour mise en œuvre d’un dispositif d'animation pour les ainés sur 7 communes du territoire communautaire
- Ressources humaines :
4.10] DCM n°2023-49 - Mise à jour du tableau des effectifs
5) Dates à retenir :
- Vendredi 7 juillet à 9h30 : bornage au 314, route des Grenelles
- Vendredi 7 juillet à 19h au stade : concert de Rock
- Lundi 10 juillet à 9h au PLN : COPIL CRST
- Week-end du 15/16 juillet au stade : fête organisée par le comité des fêtes et spectacie pyrotechnique - Jeudi 20 juillet à 18h au 8, rue de la Mairie à La Riche : Inauguration atelier GAMA - Mardi 25 juillet à 9h30 en mairie : rencontre avec Vincent Louault et Stéphanie Riocreux pour les sénatoriales
- Mardi 5 septembre à 14h30 en mairie : réunion PLU sur le zonage
6} Questions diverses à ajouter et tour de table
7] Rappel des dates des prochaines réunions [Réunion de travail et CM) -__ Réunion de travail : mercredi 30 août 2023 à18h30 en mairie
- CM: mercredi 6 septembre 2023 à18h30 en mairie
Saint Nicolas de Bourgueil, le 29 juin 2023
Le Maire,
Sébastien BERGER
2, rue de la Treille — 37140 SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL
Tél : 02.47.97.75.16 - Fax : 02.47.97.36.87
contact@saint-nicolas-de-bourgueil.fr
| www.saint-nicolas-de-bourgueil.fr