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Déliberation - AvisalapopulationduCMdu06092023
Document publié le Mercredi 6 septembre 2023 par la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Lien du pdf (Déliberation - AvisalapopulationduCMdu06092023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Ten lee)EE
ie Bourgueil
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune
se réunira en séance ordinaire le :
Mercredi 6 septembre 2023
à 18h30
SALLE DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
1} Désignation du secrétaire de séance
2} DCM n°2023-53 - Approbation du compte-rendu du 17 juillet 2023 3} Décisions du Maire et des adjoints dans le cadre de leurs délégations de signature 4) Délibérations
- Finances :
4.1) DCM n°2023-54 - Décisions modificatives n°4 — Budget prinicpal (Annulation de titre sur 2022)
4.2) DCM n°2023-55 - Décisions modificatives n°5 — Budget prinicpal (Etude géotechnique] 4.3) DCM n°2023-56 - Décisions modificatives n°6 — Budget prinicpal (Modification des anciens sanitaires de la salle des Professeurs en sanitaires enfants]
4.4) DCM n°2023-57 - Décisions modificatives n°7- Budget prinicpal (Création d'un jardin public Revalorisation d'honoriares de la mission de maîtrise d'oeuvre)
- Institution et vie politique :
4.5} DCM n°2023-58 - Délibération sur la demande de protection fonctionnelle du maire -__ Ressources humaines :
4.6) DCM n°2023-59 - Mise à jour du tableau des effectifs
5} Dates à retenir :
- A compter du 11/09, chaque lundi à 15h : réunion de chantier avec GAMA - _13et 14/09 en mairie : contrôle URSSAF
- Mardi 19/09 à 9h en mairie : l'architecte Benoît MOREAU du cabinet MOREAU-BOKTOR présentera avec M. SABOUREAU, économiste l'estimation des travaux de reconstruction de l'église - Mardi 19/09 à 19h à la CCTOVAL : Conseil communautaire
- Dimanche 24/09 en journée à la Préfecture de Tours: élections sénatoriales - Lundi 25/09 à 9h en mairie : point avec l'architecte Victor VIOT du cabinet RVL pour la restitution et l'amélioration de la SDF
6} Questions diverses à ajouter et tour de table
7) Rappel des dates des prochaines réunions [Réunion de travail et CM) - Réunion de travail d'octobre : non définie à ce jour
- CM: non défini à ce jour
Saint Nicolas de Bourgueil, le 1® septembre 2023
Le Maire,
Sébastien BERGER
2, rue de la Treille — 37140 SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL
Tél : 02.47.97.75.16 - Fax : 02.47.97.36.87
contact{@saint-nicolas-de-bourgueil. fr
e WWW.52 colas-de-bourqueil.fr