Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIB DU CM DU 13.02.2026 AFFICHEE LE 16
Déliberation - Liste des decisions CM 16.07.2026
Déliberation - liste des decisions du CM du 18.12.2025
Déliberation - 2026.02.26 Liste des decisions CM 04.03.2026
Conseil Municipal - Listing Marches et Avenants CM du 13.02.2026
Déliberation - Liste des decisions
Procès Verbal - 2025.12.18 PV adopte le 13.02.2026
Déliberation - Liste des decisions CM du 25.06.2026
Déliberation - CM du 09 02 2026 Liste des decisions communiquees
Déliberation - 2026.06.05 Liste des decisions
Déliberation - Liste des decisions CM du 13.02.2026
Document publié le Vendredi 13 février 2026 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions CM du 13.02.2026)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Banque, Investissement et développement économique,
ANNÉE 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 13/02/2026
Année Mois Jour N° Titre Objet Détaillé Service émetteur Rendu compte au CM du
2025 12 15 1
Convention occupation précaire Boutique Ephémère Vivian
FERRERI, exploitant individuel n° 490 080 496 000 48 du 05/01
au 19/01/2026 / CREATIONS ARTISANALES ET LOCALES DE
VETEMENTS ET ACCESSOIRES
Convention occupation précaire Boutique Ephémère Vivian FERRERI, exploitant individuel n° 490 080 496 000 48 du 05/01 au 19/01/2026 / CREATIONS ARTISANALES ET LOCALES DE VETEMENTS ET ACCESSOIRES
PR / PVD
2025 12 15 2
Convention occupation précaire Boutique EphémèreFlorent
REDULFO, exploitant individuel, n° 800 757 890 000 28 du
05/01 au 02/02/2026 / SOLE MÏO propose une gamme
complète de vêtements et accessoires pour hommes, femmes
et enfants. Les produits phares de la marques sont les
doudounes colorées
Convention occupation précaire Boutique EphémèreFlorent REDULFO, exploitant individuel, n° 800 757 890 000 28 du 05/01 au 02/02/2026 / SOLE MÏO propose une gamme complète de vêtements et accessoires pour hommes, femmes et enfants. Les produits phares de la marques sont les doudounes colorées
PR / PVD
2025 12 17 1 Convention BIG - RCB du 20/12/2025 Convention BIG - RCB du 20/12/2025 AG / NB
2025 12 17 2 Convention BIG - PAROISSE du 24/12/2025 Convention BIG - PAROISSE du 24/12/2025 ST EX / CS
2026 01 13 1 M57 – Fongibilité des crédits – décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre M57 – Fongibilité des crédits – décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre RC / finances
2026 01 19 1
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant Emmanuelle GUERIN
(victorine céramique) du 02 au 09/02/2026 /
création de décoration en céramique
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant Emmanuelle GUERIN (victorine céramique) du 02 au 09/02/2026 / création de décoration en céramique
PR/PVD
2026 01 19 2
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant JOLY Natacha du 09 au
16/02/2026 / création de bijourx inspirées du
thème "marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant JOLY Natacha du 09 au 16/02/2026 / création de bijourx inspirées du thème "marin"
PR/PVD
2026 01 19 3
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant Cyrielle MARTEAU du 09 au
16/02/2026 / fabrication d'articles en céramique
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant Cyrielle MARTEAU du 09 au 16/02/2026 / fabrication d'articles en céramique
PR/PVD
2026 01 22 1
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant MAUPOIX Emmanuelle du
16/02 au 02/03/2026 /créations diverses
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant MAUPOIX Emmanuelle du 16/02 au 02/03/2026 /créations diverses PR/PVD
2026 01 27 1
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant JOLY Natacha du 02 au
09/03/2026 /création de bijoux sur le thème
"marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant JOLY Natacha du 02 au 09/03/2026 /création de bijoux sur le thème "marin"
PR/PVD
2026 01 27 2
« Travaux de mise en conformité des locaux
utilisés par la crèche collective Lou Pichoun » :
Demande de subvention auprès de la CAF au titre
du Fonds de Modernisation des Établissements
d’Accueil du Jeune Enfant / Décision
n°2025.11.21.1 annulée
« Travaux de mise en conformité des locaux utilisés par la crèche collective Lou Pichoun » : Demande de subvention auprès de la CAF au titre du Fonds de Modernisation des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant / Décision n°2025.11.21.1 annulée
PVD / AG
06/02/2026 Secrétariat Général - NB 1ANNÉE 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 13/02/2026
2026 01 28 1
Convention prêt nacelle du 02 au 13/02/2026 - Le
Castellet - Dépose des illuminations de Noel et
autres interventions techniques.
Convention prêt nacelle du 02 au 13/02/2026 - Le Castellet - Dépose des illuminations de Noel et autres interventions
techniques.
DA / DGS
2026 01 29 1
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant DAUMALLE Régine du 16
au 23/03/2026 /création de bijoux sur le thème
"marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant DAUMALE Régine du 16 au 23/03/2026 /création de bijoux sur le thème "marin"
PR/PVD
2026 01 29 2
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant GARCIA Estelle du 23 au
30/03/2026 /création de bijoux sur le thème
"marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant GARCIA Estelle du 23 au 30/03/2026 /création de bijoux sur le thème "marin"
PR/PVD
2026 01 29 3
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant GONZALEZ Jérémy du
30/03/2026 au 13/04/2026 /création de bijoux
sur le thème "marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant GONZALEZ Jérémy du 30/03/2026 au 13/04/2026 /création de bijoux sur le thème "marin"
PR/PVD
2026 01 29 4
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant REDULFO Florent du 09 au
16/03/2026 /création de bijoux sur le thème
"marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant REDULFO Florent du 09 au 16/03/2026 /création de bijoux sur le thème "marin"
PR/PVD
2026 02 03 1
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant Emmanuelle GUERIN
(victorine céramique) du 20 au 27/04/2026 /
création de décoration en céramique
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant Emmanuelle GUERIN (victorine céramique) du 20 au 27/04/2026 / création de décoration en céramique
PR/PVD
2026 02 03 2
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant Cyrielle MARTEAU du
27/04/2026 au 04/05/2026 / fabrication d'articles
en céramique
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant Cyrielle MARTEAU du 27/04/2026 au 04/05/2026 / fabrication d'articles en céramique
PR/PVD
2026 02 03 3
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant GARCIA Estelle du
29/06/2026 au 13/07/2026 /création de bijoux
sur le thème "marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant GARCIA Estelle du 29/06/2026 au 13/07/2026 /création de bijoux sur le thème "marin"
PR/PVD
2026 02 03 4
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant Emmanuelle GUERIN
(victorine céramique) du 11 au 18/05/2026 /
création de décoration en céramique
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant Emmanuelle GUERIN (victorine céramique) du 11 au 18/05/2026 / création de décoration en céramique
PR/PVD
2026 02 03 5
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant DAUMALLE Régine du 18
au 25/05/2026 /création de bijoux sur le thème
"marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant DAUMALLE Régine du 18 au 25/05/2026 /création de bijoux sur le thème "marin"
PR/PVD
2026 02 03 6
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant MOLINES du 26/05/2026
au 01/06/2026 /création de bijoux sur le thème
"marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant MOLINES du 26/05/2026 au 01/06/2026 /création de bijoux sur le thème "marin"
PR/PVD
2026 02 03 7
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant GONZALEZ Jérémy du 01
au 08/06/2026 /création de bijoux sur le thème
"marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant GONZALEZ Jérémy du 01 au 08/06/2026 /création de bijoux sur le thème "marin"
PR/PVD
06/02/2026 Secrétariat Général - NB 2ANNÉE 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 13/02/2026
2026 02 03 8
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant JOLY Natacha du 08 au
15/06/2026 / création de bijourx inspirées du
thème "marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant JOLY Natacha du 08 au 15/06/2026 / création de bijourx inspirées du thème "marin"
PR/PVD
2026 02 03 9
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant MAUPOIX Emmanuelle du
15 au 29/06/2026 /créations diverses
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant MAUPOIX Emmanuelle du 15 au 29/06/2026 /créations diverses PR/PVD
2026 02 03 10
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant GARCIA Estelle du
20/07/2026 au 03/08/2026 /création de bijoux
sur le thème "marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant GARCIA Estelle du 20/07/2026 au 03/08/2026 /création de bijoux sur le thème "marin"
PR/PVD
2026 02 03 11
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant GARCIA Estelle du 04 au
11/05/2026 /création de bijoux sur le thème
"marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant GARCIA Estelle du 04 au 11/05/2026 /création de bijoux sur le thème "marin"
PR/PVD
2026 02 03 12
Convention occupation précaire Boutique
Ephémère / exploitant REDULFO Florent du 13
au 20/07/2026 /création de bijoux sur le thème
"marin"
Convention occupation précaire Boutique Ephémère / exploitant REDULFO Florent du 13 au 20/07/2026 /création de bijoux sur le thème "marin"
PR/PVD
06/02/2026 Secrétariat Général - NB 3