Ordre du Jour -

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Ordre du Jour - Document publié le Mardi 18 juillet 2023 par la commune d'Ajaccio. Lien du pdf (Ordre du Jour - )Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, 1 sur 4

Réunion du conseil municipal

Séance du mardi 18 juillet 2023

Ordre du jour :

1 - Désignation de Madame Angèle Battini-Lesueur dans les Commissions et organismes en remplacement de Madame Danielle Flamencourt

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

2 - Attribution d'un prix aux jeunes bacheliers mention très bien Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

3 - Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

4 - Signature d'une convention d'occupation précaire portant sur le site de la Miséricorde à Ajaccio

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

5 - Projet de sensibilisation à la lutte contre le Cyber harcèlement et les violences sexistes et sexuelles

Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée

6 - Acquisitions et dons d'oeuvres au bénéfice des collections Napoléoniennes du Palais Fesch- Musée des Beaux Arts

Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

7 - Attribution de subventions aux associations culturelles

Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

8 - Plan de financement - Restauration du sarcophage antique dit "du bon pasteur" Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

9 - Prix de la communication scientifique 2023

Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

10 - Programmation Cinéma Saison 2023/2024 - Espace Diamant Théatre Municipal Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée2 sur 4

11 - Programmation des actions de médiation culturelle pour septembre - décembre 2023 Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

12 - Programmation du 80ème anniversaire de la libération d'Ajaccio - plan de financement Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

13 - Programmation du théâtre municipal - saison 2023/2024 - Spectacle vivant septembre à décembre 2023

Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

14 - Programmation rencontres et conférences - saison culturelle 2023/2024 - Espace Diamant/Théâtre municipal

Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

15 - Programmation spectacle vivant - Espace diamant - saison culturelle 23/24 de janvier à juin 2024

Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

16 - Programme en arts plastiques - saison culturelle 2023/2024

Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

17 - Soutien à la création et à la diffusion artistique - Festival Notte Sacre Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

18 - Décision modificative n°1 de l'exercice 2023 du budget principal de la Ville d'Ajaccio Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

19 - Création et Révision des Autorisations de Programme et Autorisations d'Engagement dans le cadre du vote de la décision modificative n°1 de l'exercice 2023 du Budget principal de la Ville d'Ajaccio

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

20 - Budget Supplémentaire 2023 de la régie Autonome des Parkings Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

21 - Présentation du rapport annuel du délégataire pour l’exécution de la délégation de service public pour l’exploitation du casino municipal pour l’exercice allant du 1er novembre 2021 au 31 octobre 2022

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué3 sur 4

22 - Plan de financement des travaux d'aménagement de protection du littoral de Saint François

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

Corapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée

23 - Avis de la commune relatif au dossier de demande d'autorisation de construire et d'exploiter les ouvrages du projet de construction de la centrale électrique du Ricanto sise ZI du Vazzio

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

24 - Procédures et autorisations visant à conférer à la Collectivité de Corse, la propriété de deux emprises communales publiques aux fins d’aménagement de la Pénétrante Est d’Ajaccio.

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

25 - Actualisation du règlement de fonctionnement des crèches municipales Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée

26 - Travaux de rénovation des crèches 2023

Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée

Corapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée

27 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Ajaccio (collectivité d'origine) et l'Association Radio Frequenza Nostra (organisme d'accueil)

Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée

28 - Modification de dix-sept emplois permanents

Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée

29 - Modification des modalités d'organisation des astreintes

Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée

30 - Réduction annuelle du temps de travail dans le cadre de la reconnaissance de la pénibilité dans les crèches municipales

Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée

Corapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée

31 - Mise en place de la Prime d’Intéressement à la Performance Collective des Services (PIPCS) dans les services de la police Municipale

Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée

Corapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, adjoint délégué4 sur 4

32 - Attribution de subventions aux associations sportives

Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée

33 - Contribution de la ville d'Ajaccio au fonctionnement du Centre d'Hébergement d'Urgence Sociale de la Croix Rouge pour l'année 2023

Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée