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Déliberation - 20260209 AR Elections des delegues aux organismes internes
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gensac-la-Pallue.
Lien du pdf (Déliberation - 20260209 AR Elections des delegues aux organismes internes)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Conseillers en exercice :
Présents :
Pouvoirs :
Excusés :
Absents :
Non participé au vote :
Votants :
* voix pour :
* voix contre :
* abstention(s) :
19
19
COMMUNE DE GENSAC LA PALLUE (CHARENTE)
Délibération n° 2026-02-009
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mars 2026
Extrait du registre des délibérations
Vendredi 20 mars 2026, à 17h30, en vertu de la convocation du lundi 16
mars 2026, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Gensac
la Pallue proclamés élus à la suite des élections municipales du 15 mars
2026, se sont réunis sous la présidence de Monsieur Cédric DUPUY,
Maire dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été
adressée le 16 mars.
Etaient présent{e)s : M.DUPUY CEDRIC, Mme BOUETARD SABRINA, M.MINOT YVES, Mme PENOUTY Isabelle,
Mme DESSET MARTINE, Mme MOREL MARTINE, M.MAUZE BERNARD, Mme RANCELLI NADINE,
M.POISBELAUD ALAIN, Mme AUDEBERT DOMINIQUE, M. DAGNAUD CHRISTIAN, M.CHAUMET JEAN
LUC, Mme ROBERT BEATRICE, M . BOURGEOIS VINCENT, M.GOIS DIDIER, Mme LARAPIDIE ELODIE, M.
FAVRIOUX THOMAS, Mme DAMOUR CLAIRE, M. HERVOIT PIERRE ETIENNE
Formant la majorité des membres en exercice.
Etaient excusé(e}s : néant
Etaient absent{e)}s : néant
A été nommée secrétaire : M. HERVOIT PIERRE ETIENNE
2026-02-09 DÉLIBÉRATION RELATIVE À L'ÉLECTION DES MEMBRES DES
COMMISSIONS ET INSTANCES EXTERNES
Le Maire propose, afin d’alléger la procédure de vote, que les délégués soient désignés au terme de
l’énonciation des nominations, ce qu’accepte le conseil municipal à l'unanimité des membres votants.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré désigne à l’unanimité pour siéger aux commissions et instances internes les personnes suivantes :
Commission d'Appel d'Offres (CAO) :
Cette commission est chargée de statuer sur les appels d'offres en procédure formalisée engagée
par la commune. Le Code des Marchés Publics dispose qu'elle est composée, outre le Maire ou son
représentant, président, de 3 membres du Conseil Municipal et autant de suppléants. Ils sont
désignés comme suit :
Président : Cédric DUPUY
Titulaires : Isabelle PENOUTY — Yves MINOT- Martine MOREL
Suppléants : Thomas FAVRIOUX-Elodie LARAPIDIE- Nadine RANCELLI
Commission communale des Impôts Directs (CCID) :
TITULAIRES SUPPLÉANTS
1 Eric MONTRICHARD Jacqueline CLAUDE
2 Isabelle PENOUTY Marie-Claude GUIONNET
3 Mathieu PELLUCHON Allain FAURIE
4 Sabrina BOUETARD Pierre PERRONEY
5 Bernard SEUVE Béatrice GAUTHIER
6 Angélique ROUMEAU (hors commune) Jean Luc DESCHAMPS
7 Isabelle DUPUY Vincent BOURGEOIS 8 Edouard GAUTHIER _ Béatrice ROBERT
9 Fabien JOUGIER Didier NAVARRE
10 Bernard BOUCHET Yannick ROUSSELOT
11Yves MINOT Isabelle TALLON
12 Alain POISBELAUD Alain MARAIS
Conseil d'école : 1 représentant: Sabrina BOUETARD
Comité de jumelage :
Yves MINOT
Isabelle PENOUTY
Sabrina BOUETARD
Vincent BOURGEOIS
Alain POISBELAUD
Nadine RANCELLI
Thomas FAVRIOUX
Martine MOREL
SAFER : 1 représentant et _1 suppléant :
Titulaire : Yves MINOT
Référent association don du sang :
Titulaire : Béatrice ROBERT
Suppléant : jean Luc CHAUMET
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie conforme, le 23 mars 2026
Le Maire,
Cédric DUPUY
Affiché le
Transmis au contrôle de légalité