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Déliberation - 07 2021 Modification de la composition des membres des commissions communales s tampon
Document publié le Mardi 13 octobre 2020 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Déliberation - 07 2021 Modification de la composition des membres des commissions communales s tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Département du Morbihan
Commune du HEZO
56450
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt et un, le neuf mars à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 05-03-2021, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 13 Présents : 11 Votants : 13
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Marie BOURGAIN, Elsa
MILVOY, Fabien PLAUD, Pascale MEYER, Ehouarn DE BONVILLER, Nicolas DESCHAMPS, Isabelle
COMTE.
Absents excusés : Benoit ARTAULT et Philippe MAES.
Pouvoirs : Benoit ARTAULT a donné pouvoir à Claude MAMOU et Philippe MAES a donné pouvoir à
Laëtitia ROUAULT
Secrétaire de séance : Elsa MILVOY
N°07/2021 – Modification de la composition des membres des commissions communales
La Commune du HEZO,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L1414-2, L2121-21 et
L2121-22,
Vu la délibération n° 27/2020 en date du 13 octobre 2020 portant sur la désignation des membres
des commissions communales,
Considérant la nomination de Mme Marie BOURGAIN en tant que 4ème adjointe au Maire et le
décès de Mme Gaëlle PALMADE en date du 25 janvier 2021.
Après en en avoir délibéré,
Le conseil municipal décide à l’unanimité par un vote à main levée, par 13 voix pour :
- D’approuver la nouvelle composition des membres des commissions communales comme suit :
Commission
Vie scolaire, associative
et sociale
Commission
Finances, économie
locale
Commission
Agenda 2030
Commission
Urbanisme et cadre de
vie
Guy Derbois Guy Derbois Guy Derbois Guy Derbois Laetitia Rouault Jean-François Nédelec Marie BOURGAIN Claude Mamou Pascale Meyer Isabelle Comte Philippe Maes Ehouarn de Bonviller Marie Bourgain Philippe Maes Elsa Milvoy Elsa Milvoy Elsa MILVOY Ehouarn de Bonviller Ehouarn de Bonviller Philippe Maes Claude MAMOU Pascale Meyer Fabien Plaud Nicolas DESCHAMPS Benoit Artault
- D’autoriser le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Guy DERBOIS