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Déliberation - 24 2021 Modification de la designation des delegues dans divers organismes
Document publié le Mardi 13 octobre 2020 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Déliberation - 24 2021 Modification de la designation des delegues dans divers organismes)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département du Morbihan
Commune du HEZO
56450
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt et un, le deux septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 27/08/2021, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 11 Présents : 9 Votants : 11
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Marie BOURGAIN, Fabien PLAUD, Pascale
MEYER, Nicolas DESCHAMPS, Benoit ARTAULT, Philippe MAES.
Absents : Claude MAMOU et Isabelle COMTE
Pouvoirs : Claude MAMOU a donné pouvoir à Guy DERBOIS et Isabelle COMTE a donné pourvoir à
Jean-François NEDELEC.
Secrétaire de séance : Pascale MEYER
N°24/2021 – Modification de la désignation des délégués dans divers organismes
La Commune du HEZO,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29,
Considérant que la désignation des délégués dans divers organismes a été approuvée par
délibération en date du 13 octobre 2020.
Considérant la démission de M. Nicolas DESCHAMPS en tant qu’adjoint au Maire et la démission de M. Ehouarn DE BONVILLER en tant que conseiller municipal, il est nécessaire de modifier la liste des délégués de certains organismes intercommunaux.
Après un appel à candidature, Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux de ne pas procéder aux nominations au scrutin secret et à l’unanimité de procéder à un vote à main levée.
Après en en avoir délibéré,
Le conseil municipal décide à l’unanimité par un vote à main levée, par 11 voix pour :
- D’approuver la nouvelle liste des délégués telle que présentée :
Organismes intercommunaux Nombre de
délégués
Nom des délégués
Syndicat Départemental d’électrification
du Morbihan (SDEM) 2
Philippe MAES
Claude MAMOU
Syndicat Intercommunal de Voirie de l’Est
de Vannes (SIVEV) 2
Claude MAMOU
Marie BOURGAIN
Parc Naturel Régional du Golfe du
Morbihan (PNR)
1 titulaire
1 suppléant
Marie BOURGAIN, titulaire
Isabelle COMTE, suppléante
- D’autoriser le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire, Guy DERBOIS