Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 14
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 24MARS23
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR MODIFIE 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 22MARS
Conseil Municipal - ORDRE JOUR CM 9JUIN23
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 23FEVRIER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 8DECEMBRE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 15 NOVEMBRE 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 14 OCT 24
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 13 DEC 24
Ordre du Jour - Ordre du Jour 23JUIN
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Ville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 23JUIN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
V MAIRIE DE VILLE édite EE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune de Ville se réunira en séance ordinaire
à la MAIRIE DE VILLE
le VENDREDI 23 JUIN 2023
à 19 heures 30
ORDRE DU JOUR :
Avancement de grade — Suppression d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial
Principal de 2°" classe et création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial
Principal de 1ère classe au sein de la commune de Ville
Modification de la délibération N°201656 de mise en place du RIFSEEP
Demande d'avis du Comité Social Territorial sur les conventions de participation
des employeurs à la protection sociale complémentaire des agents
Nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de
fonctionnement et d’investissement
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées du 22 mars 2023
Rapport Annuel du Délégataire 2022
Avenant N°3 SUEZ
Mise à jour des voies et adresses des biens immobiliers
Modification de la délibération constitutive d’une régie de recette + annexes
Nomination du référent déontologue des élus locaux
Dérogation périscolaire des mercredis — accord avec la mairie de Longueil-Annel —
définition des tarifs à facturer aux familles
Emprise d’alignement — Achat de la parcelle B 594, rue de Dives le Franc, à
Madame DELBECQ Mireille
Reprise de Bail — Parcelles N° A89 / A244 / ZB23 / A92
Acceptation de recette — Groupama
Acceptation de recette — Groupama
Brocante
Questions diverses
Fait à Ville, le 2 juin 2023
Le Maire, Philippe BARBILLON