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Lien du pdf (unknown - BS 2016 TEC)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Investissement et développement économique,
BUDGET SUPPLEMENTAIRE
EXERCICE 2016
THEATRE ESPACE COLUCHE
(VILLE DE PLUS DE 10.000 HABITANTS)
M4 | 1: - PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU BUDGET Il _
VUE D'ENSEMBLE A1
EXPLOITATION
DÉPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION
D'EXPLOITATION D'EXPLOITATION
û CREDITS DE FONCTIONNEMENT
T VOTES AU TITRE DU PRESENT 57 410.00 -94 289.04
E BUDGET (1)
+ + +
R RESTES À REALISER (R.A.R) DE
n L'EXERCICE PRÉCÉDENT (2)
0 —_—_—
R 002 RESULTAT D'
T EXPLOITATION REPORTE (2) 151 699.04
s
TOTAL DE LA SECTION 57 410.00 57 410.00
D'EXPLOITATION (3)
INVESTISSEMENT
DÉPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
|; ü CRÉDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES
r AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
| E compris les comptes 1064 et 1068)
+ +
R RESTES À REALISER (R.A.R) DE
= L'EXERCICE PRECEDENT (2)
o ———— R 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
T SECTION D'INVESTISSEMENT
s REPORTE (2)
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (3)
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) - 57 410.00 57 410.00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Pour la section d'exploitation, les RAR sont constitués par l'ensemble des dépenses engagées et n'ayant pas donné lieu à service fait au 31 décembre de l'exercice précédent. En recettes, il s'agit des recettes certaines n'ayant pas donné lieu à
Pour la section d'investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à
(3) Total de la section d'exploitation = RAR + résultat reporté + crédits d'exploitation votés.
Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés.
Total du budget = Total de la section d'exploitation + Total de la section d'investissement. IL: PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il
SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2
DEPENSES D'EXPLOITATION
Chap. Libellé Budget de Restes à réaliser N1 Propositions VOTE (3) TOTAL l'exercice (1} 1(2) nouvelles
t il ll IV=I+1H#1l
011 [CHARGES À CARACTERE GENERAL 638 305.00 -34 950.00 -34 950.00 603 355.00] | 012 |CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 415 000.00 89 000.00 89 000.00 504 000.00! 014 |ATFENUATIONS DE PRODUITS LL 65 [AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 58 900.00 3 360.00 3 360.00 62 260.00 ‘ Total des dépenses de gestion des services 4112 205.00 57 410.00 57 410.00 1169 615.00] 66 |CHARGES FINANCIERES
67 |CHARGES EXCEPTIONNELLES
68 |DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS (4)
69 _|IMPOTS SUR LES BENÉFICES ET ASSIMILES (5)
022 |DEPENSES IMPREVUES
1112 205.00| Total des dépenses réelles d'exploitation 57 410.00 57 410.00 1169 615.00 023 | VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT (6) | 042 |OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (6) nn 043 |OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLOITATION (6)
Total des dépenses d'ordre d'exploitation L
TOTAL | 1112 205.00! Î 57 410.00 57 410.00! 1169 615.00)
+
| D 002 RESULTAT RÉPORTE OU ANTICIPE (2) Ï
f TOTAL DES DÉPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 1169 615.00
RECETTES D'EXPLOITATION .
Chap. Libelié Budget de Restes à réaliser N4 Propositions VOTE (3) TOTAL l'exercice (1) 4(2) nouvelles
1 H lil IV=I#I
013 |ATTENUATIONS DE CHARGES
70 |VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES 457 355.00 -84 289.04 -84 289.04 373 065.96]
73 |PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE (7)
74 | SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 644 850.00 644 850.00 75 [AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE il
Total des recettes de gestion des services 1 102 205.00 -84 289.04 -84 289.04 4017 915.96
76 [PRODUITS FINANCIERS
|_77. [PRODUITS EXCEPTIONNELS 10 000.00 -10 000,00 -10 000.00
78 |REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS (4) F
Total des recettes réelles d'exploitation 1112 205.00 -94 289.04 -94 289.04 1 017 915.96]
042 [OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (6) Ë
043 [OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLOITATION (6)
Total des recettes d'ordre d'exploitation jiiniintinnnnnts
TOTAL | 1 112 205.00 | -94 289.04 -94 289.04] 1.017 915.96] +
R 602 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 151 699.04
Ï TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES 1169 615.00]
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT(8)
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres-correspondant à l'excédent des
réelles d' itation sur les réelles d' itati sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie.
(1} Cf. Modalités de vote 1.
(2} Inscrire en cas de reprise des résuitats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). {3} Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs ii de aux iations des
dépréciations des comptes financiers.
(5) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.
(6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041; DE 043 = RE 043. (7) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.
(8) Solde de l'opération DE 023 + DE 042 - RE 042 ou solde de l'opération RI 021+ RI 040 — DI 040.
de tiers et aux BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
IL- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET [ :
1 - DEPENSES (du présent + restes à
EXPLOITATION Opérations d'ordre
-34 950.00:
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 89 000.00 ATTENUATIONS DE PRODUITS
ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) i
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 3 360.00:
CHARGES FINANCIERES
CHARGES EXCEPTIONNELLES
DEPENSES IMPREVUES
VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
Dépenses d'exploitation - Total 57 410.00
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES
Opérations réelles
1
Opérations d'ordre INVESTISSEMENT
otal des opérations pour compte de tiers (7)
Stocks
DÉPENSES IMPREVUES
Dépenses d'investissement - Total
D 001 NEGATIF REPORTE OU
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
produits et les opérations
ULÉES
(1) Y compris les
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n'existe pas en M49. ‘
{5} Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
{6} Hors chapitres << opérations d'équipement >>.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
au rattachement des et Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du + restes à
EXPLOITATION Opérations réelles Opérations d'ordre
VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES 4 289. 04
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
PRODUITS EXCEPTIONNELS ‘10 000.00
Recettes d'exploitation - Total -94 289.04
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES
Opérations d' INVESTISSEMENT
4582
3...
021
pour
Stocks
VIREMENT DE LA D'EXPLOITATION
Recettes d'investissement - Total
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE
AFFECTATION AUX COMPTES 106
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Y compris les
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
{6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
au et et il- VOTE DU BUDGET il
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES Aî
Chapitre/a Its Budget de l'exercice Propositions ricie (1) Libellé (1) ° (2) nouvelles (3) Vote (4)
CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL (5)(6) 638 305.00 -34 950.00 -34 950.00 ACHATS ETUDES ET PRESTATIONS DE SERVICES 368 575.00 -41 500.00! -41 500.00 FOURNITURES NON STOCKABLES (EAU, ENERGIE...) 78 400.00 -5 000.00 -5 000.00 FOURNITURES ENTRETIEN ET PETIT EQUIPEMENT 2 300.00 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 1 200.00 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 200.00 LOCATIONS MOBILIERES 15 900.00 Entretien matériel 1 700.00 MAINTENANCE 23 700.00 5 000.00 5 000.00 PRIMES ASSURANCES MULTIRISQUES 3 400.00 1 640.00 1 640.00 DIVERS 300.00 -90.00 -90.00 ANNONCES ET INSERTION 1 000.00 -1 000.00 -1 000.00 DIVERS 23 280.00 1 000.00 1 000.00 transports divers 1 100.00 RECEPTIONS 13 000.00 FRAIS AFFRANCHISSEMENT 1 250.00 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 3 300.00 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 700.00 DIVERS FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 20 000.00 DIVERS AUTRES 75 000.00 5 000.00 5 000.00 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 415 000.00 89 000.00 89 000.00 PERSONNEL AFFECTE PAR LA COLLECTIVITÉ DE RATTACHEMENT 408 000.00 86 000.00 86 000.00 SALAIRES, APPOINTEMENTS, COMMISSIONS DE BASE 7 000.00 3 000.00 3 000.00 ATTENUATIONS DE PRODUITS (7)
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 58 900.00 3 360.00 3 360.00| REDEVANCE POUR CONCESSIONS, BREVETS, DROITS D'AUTEUR 57 400.00 3 360.00 3 360.00!
CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE 1 500.00 TOTAL = DÉPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65) 1 112 205.00 57 410.00 57 410.00
66 CHARGES FINANCIÈRES (b)(8}
l67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c)
Je DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS (d}(9)
69 IMPOTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES (e)(10)
022 DEPENSES IMPREVUES (f)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = atb+c+d+e+f 1 112 205.00 57 410.00 57 410.00 ll - VOTE DU BUDGET
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES M
Chapitre/a : ’ Budget de l'exercice Propositions rticle (1) Libellé (1) (2) nouvelles (3) Vote (4)
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (11)(12)
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
043 OPERATION ORDRE À L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLOITATION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et 1 112 205.00 57 410.00 57 410.00 d'ordre)
+
I RESTES À RÉALISER N-1 (13), || +
Î D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (13) |
TOTAL DES DÉPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES! 57 410.00]
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (8)
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de lexercice N-1
= Différence ICNE N — ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Cf. Modalités de vote |.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Le compte
(6) Le compte
(7) Le compte
621 est retracé au sein du chapitre 012.
634 est uniquement ouvert en M. 41.
739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44.
(8) Le montant des ICNE de l'exercice correspond au montant de l'étape en cours cumulé aux crédits de l'exercice. Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le
montant du compte 66112 sera négatif.
(9) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de
placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
{10) Ce chapitre n'existe pas en M49.
(11) Cf. Définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040. (12) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (13) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). Il - VOTE DU BUDGET
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2
Chapitre/a ILE Budget de l'exercice Propositions v te (4
rticle (1) Libellé (1) (2) nouvelles (3) ote (4) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES (5)
70 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES 457 355.00 -84 289.04 -84 289.04]
701 [VENTES DE PRODUITS FINIS ET INTERMEDIAIRES 390 280.00 -48 000.00 -48 000.00 704 VENTES DE MARCHANDISES 6 000.00 -3 389.04 -3 389.04 7083 LOCATIONS DIVERSES 61 075.00 -32 900.00 -32 900.00 73 PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE (6) | 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 644 850.00 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 644 850.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)}=013+70+73+74+75 1 102 205.00 -84 289.04 -84 289.04]
F6 PRODUITS FINANCIERS (b)
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 10 000.00 -10 000.00 -10 000.00
774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RECUES 10 000.00 -10 000.00 -10 000.00 78 REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS (d){7)
U TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 1 112 205.00 -94 289.04 -94 789.04 H1 - VOTE DU BUDGET nl E
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2
F
Chapitre/a . : Budget de l'exercice Propositions Vote (4
rticle (1) Libellé (1) (2) nouvelles (3) (4
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (8)(9)
043 OPERATION ORDRE À L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLOITATION (8}
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre) 1 112 205.00 -94 289.04 -94 7813]
+
I RESTÉS A REALISER N-1 (10)| |l +
| R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (10) 151 699.04]
| TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEÉES 57 41 0.00]
Détaii du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N — ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote 1.
{3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Le compte 699 n'existe pas en M. 49.
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(7) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations
des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043. (8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (11) Le montant des ICNE de l'exercice correspond au montant de l'étape en cours cumulé aux crédits de l'exercice. Si le montant des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 7622 sera
négatif.