Arrêté - CA TEC 2016

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Arrêté - CA TEC 2016 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plaisir. Lien du pdf (Arrêté - CA TEC 2016)Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque, COMPTE ADMINISTRATIF

EXERCICE 2016

THEATRE ESPACE COLUCHE

(VILLE DE PLUS DE 10.000 HABITANTS)

M4Sommaire

Pages

1 - Informations générales

p.2 Modalités de vote du budget

Il - Présentation générale du compte administratif

p.3 Aî - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser

p.4 A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres

p.5 B1 - Balance générale du budget - Dépenses

p.6 B2 - Balance générale du budget - Recettes

Ill - Vote du budget

p.7/8 Al - Section de fonctionnement - Détail des dépenses

p.9/10 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes

D - Arrêté et signatures

D - Arrêté et signatures

(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d'établir un budget unique pour leurs services de distribution d'eau potable et d'assainissement dans les conditions fixées par l'article L. 2224-6 du CGCT. Ils n'existent qu'en M. 49,

|

(2) Ces état ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune de

3 500 habitants et plus (art. L.5211-36 du CGCT, art. L.5711-1 CGCT) dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCGT). et à leurs établissement publics.

(3) Uniquement pour les services dotés de l'autonome financière et de la personnalité morale.- INFORMATIONS GENERALES

MODALITES DE VOTE DU BUDGET

POUR MEMOIRE(1}

1- L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature:

- au niveau (2) pour la section de fonctionnement,

- au niveau (2) pour la section d'investissement.

- (3) les chapitres «opérations d'équipement » de l'état III B 3.

- (4) vote formel sur chacun des chapitres.

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :

Il- En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section

d'investissement, sans chapitre de dépense « opération d'équipement ».

ill- Les provisions sont (5).

(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.

(2) À compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».

(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement.

(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.

(5) À compléter par un seul des deux choix suivants :

- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement)

- budgétaires (délibération n°... du }.

© LAil - PRESENTATION GENERALE DÙÜ COMPTE ADMINISTRATIF LR 222 _ NUE D'ENSEMBLE _ A1

EXECUTION DU BUDGET

Ce . DEPENSES RECETTES REALISATIONS DE | Section de foncti :

L'EXERCICE |__°0on ce foncionnement 1 098 495,83 1 040 199,72

(mandats et titres) | Section d'investissement

ue. nee eepuee cue + + :

[ | Report en section de

REPORTS DE | fonctionnement (002) 151 699,04 L'EXERCICE NA | Report en section

] d'investissement (001) |

| TOTAL {réalisations + reports) | 1 098 495,83! 1 191 898,76

RESTES A Section de fonctionnement

__ REALISER A Section d'investi t REPORTER EN N+1 ection d'investissemen :

(1) TOTAL DES RESTES à réaliser à

reporter en N+1

| Section de fonctionnement 1 098 495,83 1 191 898,76

RESULTAT Section d'investi t CUMULE ec lon c'inves issemen

TOTAL CUMULE 1 098 495,83 1 191 898,76

DETAIL DES RESTES A REALISER

: Chap. | Libellé Dépenses engagées Titres restant à émettre non mandatées

[TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (Opérations d'équipement

Opérations pour compte de tiers

(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non

rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à

l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).

Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de

l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à

l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).

(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes.

3- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

"SÉEON D" EXPLOITATION - CHAPITRES

[Chap Libellé

DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

” Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1)|, Mandats émis | Charg. rattachées | Restes à réaliser au 31/12

011 lcneEs À CARACTERE GENERAL 603 355,00 498 212,35 41 181,20 63 961,45

012 |CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 504 000,00 498 299,58 5 700,42 014 CHARGES DEP DE PRODUITS

65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 62 260,00 60 802,70 1 457,30 Total des dépenses de gestion courante 1169 615,00]. 1057 314,63 41 181,20 71 119,17 ‘66 CHARGES FINANCIERES ’ 167 CHARGES EXCEPTIONNELLES

DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX

68 DEPRECIATIONS (1)

(022 __DEPENSES IMPREVUES

Total des dépenses réelles de fonctic 1169 615,00

| VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT

023 (2)

OPERATIONS D'ORDRE DFE TRANSFERT ENTRE

042 SECTIONS (2)

(OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA

1043. | SECTION D'EXPLOITATION (2)

Total des dépenses d'ordre de fonctionnement

D h . TOTAL 1169 615,00 1057 314,63 41 181,20 71 119,17

|Pour information

D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

[Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés : {BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées | Restes à réaliser au 31/12

013 |ATTENUATIONS DE CHARGES

VENTES DE PRODUITS

FABRIQUES,PRESTATIONS DE

70 SERVICES, MARCHANDISES 373 065,96 355 392,72 16 835,00 838,24 73 PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE

74: SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 644 850,00 644 850,00 22 822,00 -22 822,00 75 | AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

LL Total des recettes de gestion courante 1017 915,96 1 000 242,72 39 657,00 -21 983,76 76 PRODUITS FINANCIERS

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 300,00 -300,00 REPRISES SUR PROVISIONS ET

78 |DEPRECIATIONS (1)

Total des recettes réelles de fonctionnement 1017 915,96 1 000 542,72 -22 283,76 F OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE

042 SECTIONS (2)

OPERATION ORDRE À L INTERIEUR DE LA

043 _: SECTION D'EXPLOITATION (2)

Total des recettes d'ordre de fonctic nent EH EH

D TOTAL _1 017 915,96 1000 542,72) 39 657,00 -22 283,76

‘Pour information

‘R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 151 699,04

(1) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.

(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. {3) Les lignes de report ne font pas l’objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).

L11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il BALANCE GENERALE DU BUDGET Bi

1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1}

FONCTIONNEMENT Opérations Opérations ! TOTAL D réelles (1) d'ordre (2) ‘011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 539 393,55 539 393,55 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 498 299,58 498 299,58 014 | ATTENUATIONS DE PRODUITS

160 : ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)

65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 60 802,70 66 CHARGES FINANCIERES

67 CHARGES EXCEPTIONNELLES

DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX

168 DEPRECIATIONS

LC Dépenses de fonctionnement - Total 1 098 495,83 1 098 495,83

Pour information

‘D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2)

110 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES

113 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

| EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non

16 budgétaire)

18 COMPTE DE LIAISON : AFFÉCTATIONS

i Total des opérations d'équipement

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)

:IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU

122 EN CONCESSION (6)

:23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)

! PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A

126 DES PARTICIPATIONS

:27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES

45... |Total des opérations pour compte de tiers (7)

3... Stocks

(8)

Dépenses d'investissement - Total

Pour information

D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.

(2) Voir liste des opérations d'ordre.

(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres « opérations d'équipement ».

{7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).

{8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé

qu'elle ou qu'il crée.

(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant,

l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.

SIL - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF RS BALANCE GENERALE DU BUDGET | B2

2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)

FONCTIONNEMENT [7 Opérations Opérations TOTAL : _ réelles (1)

1013 .ATTENUATIONS DE CHARGES

|

| VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,PRESTATIONS

170 DE SERVICES ,MARCHANDISES 372 227,72 372 227,72 ‘73 PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE

74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 667 672,00 667 672,00 75 | AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

i76 PRODUITS FINANCIERS

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 300,00 300,00

‘78 _REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS

| Recettes de fonctionnement - Total 1 040 199,72 4 040 199,72

Pour information

R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 151 699,04

CT 7 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL h réelles (1) d'ordre (2)

DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf a Ce nn 10 |1068)

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non

16 budgétaire)

18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS

120 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)

| IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OÙ

22 |EN CONCESSION (5) (9)

:23 |IMMOBILISATIONS EN COURS (5)

PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A

:26 DES PARTICIPATIONS

27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES

:45... : Opérations pour compte de tiers (7)

.3.… __|Stocks LL

| Recettes d'investissement - Total

|Pour information

‘R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

(1) Y compris tes opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.

{2} Voir liste des opérations d'ordre.

(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.

(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(5) Hors chapitres « opérations d'équipement ».

(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).

{7} À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé

qu'elle ou qu'il crée.

(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant,

l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.

€D _ IL. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF . TS D L SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES A 7

| Chap/ | Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) | Crédits | art(1) (BP+DM+RAR N-1)), Mandats émis Charges | Restes à réaliser annulés | | | rattachées au 31/12 (011 CHARGES À CARACTERE GENERAL 603 355,00 498 212,35 41 181,20 63 961,45

[604 | ACHATS ETUDES ET PRESTATIONS DE SERVICES 327 075,00 318 525,43 6 500,00 2 049,57 | FOURNITURES NON STOCKABLES (EAU,

|6061 ENERGIE...) 73 400,00 44 044,80 19 469,37 9 885,83

6068 FOURNITURES ENTRETIEN ET PETIT EQUIPEMENT 2 300,00 353,15 1 946,85 16064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 1 200,00 912,24 186,87 100,89 16068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 200,00 3 671,58 528,42 16135 |LOCATIONS MOBILIERES 15 900,00 13 062,35 945,00 1 892,65 |

161551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 127,99 -127,99 161558 Entretien matériel 1 700,00 1 776,41 -76,41 \6156 MAINTENANCE 28 700,00 7 935,87 2 931,27 17 832,86 16161 |PRIMES ASSURANCES MULTIRISQUES 5 040,00 3 413,29 1 066,03 560,68 618 DIVERS 210,00 210,00 6231 | ANNONCES ET INSERTION

16238 [DIVERS 24 280,00 27 268,09 -2 988,09 6248 transports divers 1 100,00 1 004,14 95,86 16257 |RECEPTIONS 13 000,00 8 934,74 4 065,26 16261 FRAIS AFFRANCHISSEMENT 1 250,00 610,44 38,27 601,29 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 3 300,00 2 625,73 674,27 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 700,00 454,68 245,32 6283 DIVERS FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 20 000,00 8 795,58 4 896,66 6 307,76 6288 DIVERS AUTRES 80 000,00 54 485,84 5 147,73 20 366,43 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 504 000,00 498 299,58 5 700,42 PERSONNEL AFFECTE PAR LA COLLECTIVITÉ DE Î 16215 |RATTACHEMENT 494 000,00 477 993,11 16 006,89 SALAIRES, APPOINTEMENTS, COMMISSIONS DE

16411 BASE _- 10 000,00 20 306,47) -10 306,47 165 _|AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE _ 62 260,00 60 802,70 1 457,30 REDEVANCE POUR CONCESSIONS, BREVETS, nn 651 DROITS D'AUTEUR 60 760,00 60 317,88 442,12 658 CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE _ _1 500,00 484,82) 1 015,18 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES Ti (a}=(011+012+014+65+656) 1169 615,00 1 057 314,63 41 181,20 71 119,17

+[TT EL Il - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF _ ul D En SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES Ai |

| Chap/ | Libellé (1) | Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits | art(1) | (BP+DM+RAR N-1), Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés | | L - rattachées au 31/12 —— J

TOTAL DES DEPENSES REELLES = atb+c+dte 1 169 615,00 1 057 314,63 41 181,20 71 119,17

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION .

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE …

— - _

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE

[L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) 1 169 615,00 1 057 314,63 41 181,20 7111917

[Pour information

|D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)

Montant des ICNE de l'exercice

Montant des ICNE de l'exercice N-1

= Différence ICNE N - ICNE N-1

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.

{2) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. (3) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040.

(5) Dont 675 et 676.

(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.PT Ill - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

UE |

FT SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES

“7 A2

|

| Chaph | Libellé(t) Crédits ouverts | Crédits employés (ou restant à employer) Crédits , art(1) | (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés | rattachés au 31/12 |

VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,PRESTATIONS

|

70. . JDE SERVICES MARCHANDISES in 373 065,96 355 392,72 16 835,00 _ 838,24 |

Lot VENTES DE PRODUITS FINIS ET INTERMEDIAIRES 342 280,00 325 592,61 16 835,00 -147,61 | |704 VENTES DE MARCHANDISES 2 610,96 2 921,91

-310,95 |

(7083 | LOCATIONS DIVERSES "| LL 28 175,00 26 878,20 : 1 20680 74. SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 644 850,00 644 850,00 22 822,00 ____-22 822,00: (74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION __ 644 850,00 644 850,00 22 822,00 -22 822,00 [TOTAL = = RECETTES DE GESTION DES 7 TT

SERVICES (a)=70+73474475#013 . 1017915,96) 1 000 242,72 39 657,00 | -21 983,76_Ii- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF | LE [UR

| D EL SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES | A2

|

| Chap Libellé (1) | Crédits ouverts | Crédits employés (ou restant à employer) | Crédits | art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés

| UD _. rattachés au 31/12

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS () "| | 300,00 300.6 (774 | SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RECUES

778 | AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS _ 300,00

-300,00

TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 1017 915,96 1 000 542,72 39 657,00 -22 283,76)

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 1 |

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE

|L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) 1017 915,96 1 000 542,72 39 657,00 22 283,76

Pour information

RO02 Excédent de fonctionnement reporté de N:1 151 699,04 Détail du calcul des ICNE au compte 7622

Montant des ICNE de l'exercice

Montant des ICNE de l'exercice N-1

= Différence ICNE N - ICNE N-1

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (3) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040.

(4) Dont 776.

(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.